Licence rapide

Afin de faciliter l'accès à quelques-unes des technologies de pointe du Canada, nous proposons des licences d'exploitation non exclusives d'un an, économiques et renouvelables, pour la recherche et le développement, et assorties de conditions précises.

Des licences rapides sont offertes aux entités commerciales au coût annuel de 1 000 $ canadiens par technologie ou de 750 $ canadiens chacune pour deux technologies ou plus parmi celles qui sont énumérées.

Pour obtenir une licence, veuillez remplir le formulaire et soumettre l'information requise. Un des membres de notre équipe communiquera avec vous deux ou trois jours ouvrables après l'envoi du formulaire afin de recueillir les renseignements nécessaires au paiement.

Dans le champ « Avantage pour le Canada », veuillez indiquer de quelle manière la population canadienne ou le Canada profitera de votre usage de la technologie – par exemple, par une augmentation du nombre d'emplois au Canada, par une meilleure santé pour les Canadiens ou par le versement éventuel de redevances au CNRC.

Formulaire de commande de licence rapide

Tous les renseignements personnels créés, recueillis ou conservés par le CNRC sont protégés par la Loi sur la protection des renseignements personnels. Cela signifie qu'on vous informera des fins auxquelles ces renseignements sont recueillis et de la façon dont vous pouvez exercer votre droit d'accès à ces renseignements. Le cas échéant, on vous demandera d'exprimer votre consentement à l'égard de l'utilisation de ces renseignements.

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