Présence à une réunion

Le public peut assister aux réunions à condition de signifier sa présence à l'avance. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les emplacements des prochaines réunions à l'adresse suivante :

Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.

Nous devons savoir si vous prévoyez assister à une réunion. Veuillez lire la Politique concernant les visiteurs et les Renseignements à l'intention des observateurs et des participants avant de faire une demande.

Veuillez faire parvenir vos demandes pour observer ou pour participer à une réunion au :

Codes Canada
Conseil national de recherches Canada
Édifice M-20, 1200, chemin de Montréal
Ottawa, ON  K1A 0R6

Téléphone : (613) 993-9960
Télécopieur : (613) 952-4040
Courriel : codes@nrc-cnrc.gc.ca

Veuillez indiquer la date et le nom de la réunion à laquelle vous désirez assister.

Remarque : Les dates « provisoires » sont indiquées uniquement aux fins de planification. Les observateurs intéressés à assister à une telle réunion sont priés d’attendre que celle-ci porte la mention « confirmée » avant d’aviser Codes Canada de leur intention d’y participer.

Calendrier des réunions

Date Comité Type/lieu État
2018-05-28-08:00 HAP 2018-05-29-17:00 HAP Comité permanent des matières et activités dangereuses Rencontre en personne
Vancouver
Confirmée
2018-05-28
14:00 - 16:00 HAE
Groupe d’étude mixte sur les transformations apportées aux bâtiments existants (CCCBPI) Téléconférence Confirmée
2018-06-05
2018-06-06
Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments Rencontre en personne
Vancouver
Confirmée
2018-07-03
12:00 - 15:00 HAE
Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des maisons et petits bâtiments Téléconférence Confirmée
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