Présence à une réunion

Le public peut assister aux réunions à condition de signifier sa présence à l'avance. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les emplacements des prochaines réunions à l'adresse suivante :

Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.

Nous devons savoir si vous prévoyez assister à une réunion. Veuillez lire la Politique concernant les visiteurs et les Renseignements à l'intention des observateurs et des participants avant de faire une demande.

Veuillez faire parvenir vos demandes pour observer ou pour participer à une réunion à l’adresse suivante :

Codes Canada
Conseil national de recherches Canada
Édifice M-20, 1200, chemin de Montréal
Ottawa, ON  K1A 0R6

Téléphone : (613) 993-9960
Télécopieur : (613) 952-4040
Courriel : codes@nrc-cnrc.gc.ca

Veuillez indiquer la date et le nom de la réunion à laquelle vous désirez assister.

Remarque : Les dates « provisoires » sont indiquées uniquement aux fins de planification. Les observateurs intéressés à assister à une telle réunion sont priés d’attendre que celle-ci porte la mention « confirmée » avant d’aviser Codes Canada de leur intention d’y participer.

Calendrier des réunions

Date Comité Type/lieu État
2019-02-26-08:00 HNE 2019-02-28-17:30 HNE Comité exécutif de la CCCBPI Rencontre en personne
Ottawa
Confirmée
2019-02-26
13:00 - 15:00 HNE
Groupe d’étude mixte sur les essais relatifs aux revêtements de plaques de plâtre Téléconférence Confirmée
2019-02-27
08:00 - 17:00 HNE
Comité exécutif de la CCCBPI/Comité des présidents des comités permanents Rencontre en personne
Ottawa
Confirmée
2019-03-05
13:00 - 16:00 HNE
Groupe d’étude mixte sur l'occupation des soins à domicile Téléconférence Confirmée
2019-03-05
13:00 - 16:00 HNE
Groupe d'étude mixte sur les barres d'appui des baignoires et douches Téléconférence Confirmée
2019-03-06
13:00 - 16:00 HNE
Groupe d'étude sur la performance énergétique Téléconférence Confirmée
2019-03-06
13:00 - 16:00 HNE
Groupe d'étude mixte sur système d’alarme incendie Téléconférence Confirmée
2019-03-13
11:00 - 13:00 HAE
Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des maisons et petits bâtiments () Téléconférence Confirmée
2019-03-13
13:30 - 16:30 HAE
Groupe d’étude sur l'accessibilité Téléconférence Confirmée
2019-03-14-08:00 HAR 2019-03-15-17:00 HAR Groupe d'étude mixte CCCBPI/CCPTPC sur l'évaluation du système d'élaboration des codes (GEMESEC) Rencontre en personne
Edmonton
Confirmée
2019-03-15
10:00 - 12:30 HAE
Groupe d’étude sur les installations de CVCA et le chauffage de l’eau sanitaire () Téléconférence Confirmée
2019-03-19-08:00 HAE 2019-03-20-17:00 HAE Comité permanent du calcul des structures Rencontre en personne
Ottawa
Confirmée
2019-03-20
13:10 - 16:00 HAE
Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies Téléconférence Confirmée
2019-04-01-08:00 HAE 2019-04-03-17:00 HAE Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des maisons et petits bâtiments () Rencontre en personne Provisoire
2019-04-02-08:00 HAE 2019-04-04-17:00 HAE Comité permanent de la protection contre l'incendie Rencontre en personne
Ottawa
Confirmée
2019-04-11-08:00 HAP 2019-04-12-17:00 HAP Comité permanent de la séparation des milieux différents Rencontre en personne
Vancouver
Confirmée
2019-04-13
08:00 - 17:00 HAE
Comité exécutif de la CCCBPI/CCPTPC Rencontre en personne
Québec
Confirmée
2019-04-13-08:30 HAP 2019-04-15-14:00 HAP Comité permanent du calcul parasismique Rencontre en personne
Vancouver
Confirmée
2019-04-14-08:00 HAE 2019-04-15-17:00 HAE Comité exécutif de la CCCBPI Rencontre en personne
Québec
Confirmée
2019-04-16-08:00 HAA 2019-04-17-17:00 HAA Comité permanent sur les installations de CVCA et la plomberie Rencontre en personne
Halifax
Confirmée
2019-05-06-08:00 HAE 2019-05-08-17:00 HAE Groupe d’étude sur l'accessibilité Rencontre en personne
Ottawa
Provisoire
2019-05-07-08:00 HAR 2019-05-08-17:00 HAR Comité permanent des matières et activités dangereuses Rencontre en personne
Edmonton
Confirmée
2019-05-15-08:30 HAE 2019-05-17-17:00 HAE Comité permanent de l'efficacité énergétique Rencontre en personne
Ottawa
Provisoire
2019-05-22-08:00 HAE 2019-05-24-17:00 HAE Comité permanent des maisons et des petits bâtiments Rencontre en personne
Montréal
Provisoire
2019-05-29-08:00 HAE 2019-05-30-17:00 HAE Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments Rencontre en personne
Ottawa
Provisoire
2019-06-19
13:00 - 16:00 HAE
Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies Téléconférence Confirmée
2019-09-09-08:30 HAE 2019-09-10-17:30 HAE Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies Rencontre en personne Provisoire
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