Présence à une réunion

Le public peut assister aux réunions à condition de signifier sa présence à l'avance. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les emplacements des prochaines réunions à l'adresse suivante :

Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.

Nous devons savoir si vous prévoyez assister à une réunion. Veuillez lire la Politique concernant les visiteurs et les Renseignements à l'intention des observateurs et des participants avant de faire une demande.

Veuillez faire parvenir vos demandes pour observer ou pour participer à une réunion à l’adresse suivante :

Codes Canada
Conseil national de recherches Canada
Édifice M-20, 1200, chemin de Montréal
Ottawa, ON  K1A 0R6

Téléphone : (613) 993-9960
Télécopieur : (613) 952-4040
Courriel : codes@nrc-cnrc.gc.ca

Veuillez indiquer la date et le nom de la réunion à laquelle vous désirez assister.

Remarque : Les dates « provisoires » sont indiquées uniquement aux fins de planification. Les observateurs intéressés à assister à une telle réunion sont priés d’attendre que celle-ci porte la mention « confirmée » avant d’aviser Codes Canada de leur intention d’y participer.

Calendrier des réunions

Date Comité Type/lieu État
2018-10-22
13:00 - 16:00 HAE
Groupe d'étude sur les escaliers, les rampes, les mains courantes et les garde-corps Téléconférence Confirmée
2018-10-23
10:00 - 12:00 HAE
Groupe d’étude mixte sur les vitrages de sécurité Téléconférence Confirmée
2018-10-25
13:00 - 16:00 HAE
Groupe d'étude mixte sur les barres d'appui des baignoires et douches Téléconférence Confirmée
2018-10-30
12:00 - 14:00 HAE
Groupe d'étude mixte sur les bâtiments de ferme Téléconférence Confirmée
2018-11-01
11:00 - 14:00 HAE
Comité permanent sur les installations de CVCA et la plomberie Téléconférence Confirmée
2018-11-03-08:00 HAP 2018-11-04-17:00 HNP Comité permanent du calcul parasismique Rencontre en personne
Vancouver
Confirmée
2018-11-06-08:00 HNE 2018-11-07-17:00 HNE Groupe d'étude sur les escaliers, les rampes, les mains courantes et les garde-corps Rencontre en personne
Ottawa
Confirmée
2018-11-09
13:30 - 15:30 HNE
Groupe d’étude mixte sur les essais relatifs aux revêtements de plaques de plâtre Téléconférence Confirmée
2018-11-30
13:00 - 16:00 HNE
Groupe d'étude mixte sur les charges latérales Téléconférence Confirmée
2018-12-03-08:00 HNE 2018-12-04-17:00 HNE Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies Rencontre en personne
Ottawa
Provisoire
2018-12-05
14:00 - 16:00 HNE
Comité permanent de la protection contre l'incendie Téléconférence Confirmée
2019-04-11-08:00 HAP 2019-04-12-17:00 HAP Comité permanent de la séparation des milieux différents Rencontre en personne
Vancouver
Provisoire
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