Présence à une réunion

Le public peut assister aux réunions à condition de signifier sa présence à l'avance. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les emplacements des prochaines réunions.

Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.

Nous devons savoir si vous prévoyez assister à une réunion. Veuillez lire la Politique concernant les visiteurs et les Renseignements à l'intention des observateurs et des participants avant de faire une demande.

Veuillez faire parvenir vos demandes pour observer ou pour participer à une réunion à l’adresse suivante :

Codes Canada
Conseil national de recherches Canada
Édifice M-20, 1200, chemin de Montréal
Ottawa, ON  K1A 0R6

Téléphone : (613) 993-9960
Télécopieur : (613) 952-4040
Courriel : codes@nrc-cnrc.gc.ca

Veuillez indiquer la date et le nom de la réunion à laquelle vous désirez assister.

Remarque : Les dates « provisoires » sont indiquées uniquement aux fins de planification. Les observateurs intéressés à assister à une telle réunion sont priés d’attendre que celle-ci porte la mention « confirmée » avant d’aviser Codes Canada de leur intention d’y participer.

Calendrier des réunions

Date Comité Type/lieu État
2020-10-01
12:00 - 15:00 HAE
Comité permanent sur les installations de CVCA et la plomberie Téléconférence Confirmée
2020-10-02
13:00 - 16:00 HAE
Groupe d’étude mixte sur le comportement au feu des planchers dans les maisons Téléconférence Confirmée
2020-10-05
13:00 - 15:00 HAE
Comité permanent des matières et activités dangereuses Téléconférence Annulée
2020-10-05
13:00 - 16:00 HAE
Groupe d'étude mixte sur les barres d'appui des baignoires et douches Téléconférence Confirmée
2020-10-06
12:00 - 15:00 HAE
Comité permanent de l'efficacité énergétique Téléconférence Confirmée
2020-10-08
11:00 - 14:00 HAE
Comité permanent sur les installations de CVCA et la plomberie Téléconférence Confirmée
2020-10-08
13:00 - 17:00 HAE
Comité permanent des maisons et des petits bâtiments Téléconférence Confirmée
2020-10-14
13:00 - 15:00 HAE
Groupe d'étude sur l'installation de la plomberie (HP) Téléconférence Confirmée
2020-10-14
13:00 - 16:00 HAE
Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments Téléconférence Confirmée
2020-10-19
13:00 - 15:00 HAE
Comité permanent des matières et activités dangereuses Téléconférence Annulée
2020-10-20
13:00 - 16:00 HAE
Groupe d'étude mixte sur les barres d'appui des baignoires et douches Téléconférence Confirmée
2020-10-21
13:00 - 16:00 HAE
Groupe d’étude mixte sur le comportement au feu des planchers dans les maisons Téléconférence Confirmée
2020-10-22
13:00 - 16:00 HAE
Comité permanent de la protection contre l'incendie Téléconférence Confirmée
2020-10-26
13:00 - 17:00 HAE
Comité permanent des maisons et des petits bâtiments Téléconférence Confirmée
2020-10-28
13:00 - 16:00 HAE
Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments Téléconférence Confirmée
2020-11-03
13:00 - 16:00 HNE
Comité permanent de la protection contre l'incendie Téléconférence Confirmée
2020-11-18
12:00 - 15:00 HNE
Comité permanent de la séparation des milieux différents Téléconférence Confirmée
2020-11-18
13:00 - 16:00 HNE
Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments Téléconférence Confirmée
2020-11-19
13:00 - 16:00 HNE
Groupe d’étude mixte sur le comportement au feu des planchers dans les maisons Téléconférence Confirmée
2020-11-25
13:00 - 16:00 HNE
Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments Téléconférence Confirmée
2020-11-25
13:00 - 16:00 HNE
Groupe d’étude mixte sur le comportement au feu des planchers dans les maisons Téléconférence Confirmée
2020-11-26
13:00 - 16:00 HNE
Comité permanent de la protection contre l'incendie Téléconférence Confirmée
2020-12-02
13:00 - 16:00 HNE
Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments Téléconférence Confirmée
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