Modifications proposées

Une demande de modification à un code (DMC) devient une modification proposée une fois que la demande a été examinée par un comité permanent sous la supervision de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies, et que des travaux d’élaboration ont été entrepris sous forme de tâche approuvée ou de tâche mineure. Les travaux liés à la tâche ont pour résultat une modification proposée aux codes modèles nationaux; ces travaux suivent les étapes comprises dans le processus d’élaboration des codes.

La présente base de données de suivi des modifications proposées peut être utilisée par les auteurs de DMC qui souhaitent suivre l’évolution des modifications proposées découlant de leur DMC. Il est possible d’accéder à l’information contenue dans la base de données en utilisant l’option filtre ou les flèches directionnelles afin de trier l’information par :

  • numéro d’identification (le numéro attribué une fois qu’un comité permanent a commencé à étudier le sujet et qu’il a créé un formulaire de modification proposée pour publication éventuelle);
  • titre;
  • description;
  • renvoi à un code;
  • état d’avancement (évolution de la modification proposée dans le système);
  • demande de modification au code (le numéro de DMC correspondant qui a été attribué lors de la soumission initiale par un auteur; consulter la base de données de suivi des DMC)

N’hésitez pas à envoyer vos questions à CONSTCodesChangeReq@nrc-cnrc.gc.ca.

No id Titre Description Renvoi au code État Demandes de modification à un code
1681 - - CNB15 Div.B 3.1.2.1. 1),
CNPI15 Div.B 4.10.2.1.
TG/WG Development 2021-04-17
1208
1680 - - CNB15 Div.B 3.2.3.1. TG/WG Development 2021-04-15
1183
1679 - - CNB15 Div.B 9.10.1.3. 1) CPMPB: Ébauche 2021-04-14
1319
1677 - - CNB15 Div.B 9.23.10.1. Tableau CPMPB: Ébauche 2021-04-07
1302
1671 - - CNEB17 Div.B 5.1.1.4. - 1271
1664 - - CNB15 Div.B 9.36.2.11. CPEÉ: Ébauche 2021-01-13
811
1662 - - CNEB17 Div.B 4.2.4.1. CPEÉ: Ébauche 2021-01-11
1406
1660 - - CNPI15 Div.B 2.7.1.4. CPUMÉB: Ébauche 2021-01-05
-
1657 - - CNB15 Div.B 9.36.2.4. 1) CPEÉ: Ébauche 2020-11-04
1153
1653 - - CNEB17 Div.B 3.2.3.3. - 1391
1651 - - CNEB17 Div.A 1.4.1.2.,
CNEB17 Div.B 4.1.1.2. 2),
CNEB17 Div.B 5.1.1.2. 2),
CNEB17 Div.B 5.3.1.1. 1),
CNEB17 Div.B 6.3.1.1. 1),
CNEB17 Div.B 8.1.1.2. 1),
CNEB17 Div.C 2.2.1.1. 2),
CNEB17 Div.C 2.2.2.1. 2)
CPEÉ: Ébauche 2020-10-08
1390
1650 - - CNEB17 Div.A 1.4.1.2. - 1324
1649 - - CNEB17 Div.B 8.4. CPEÉ: TG/WG Development 2020-11-02
-
1648 - - CNB15 Div.B 3.2.2.7. CPPI: Examen — Editorial Revision/Errata (No Public Review) 2019-04-03
-
1644 - - CNB15 Div.B 3.4.6.5. 10),
CNB15 Div.B 3.4.6.19. 1),
CNB15 Div.B 9.8.7.3. 2)
CPUMÉB: Ébauche 2020-02-04
-
1640 Mises à jour des documents incorporés par renvoi - CNB15 Div.B 1.3.1.2.,
CNPI15 Div.B 1.3.1.2.,
CNP15 Div.B 1.3.1.2.,
CNEB17 Div.B 1.3.1.2.
Analysis of PR Comments 2020-03-02
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-14
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-12
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-28
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-03
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-12
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-15
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-18
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-21
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-27
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-27
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-24
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-10-28
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-11-04
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-12-17
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-02-19
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-02-19
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-03-10
-
1638 - - CNB15 Div.B 3.2.7.10. CPUMÉB: Ébauche 2019-10-01
1407
1630 Mise à jour sur le rendement du matériel de chauffage de l'eau sanitaire La présente modification proposée met à jour les exigences minimales de performance énoncées au tableau 6.2.2.1. afin de les harmoniser avec les exigences de la norme ASHRAE 90.1-2019 et le Règlement sur l’efficacité énergétique du Canada, et d'introduire de nouvelles exigences englobant de nouveaux appareils. CNEB17 Div.B 6.2.2. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-07-31
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-07-15
Processed by P&M 2021-04-07
-
1626 - - CNEB17 Div.B 3.1.1.1.,
CNEB17 Div.B 3.1.1.
- -
1624 Dimensions minimales des cabines et des portes des appareils élévateurs à plate-forme pour passagers dans les parcours sans obstacles La présente modification proposée introduit les dimensions minimales des portes et des planchers des cabines des appareils élévateurs à plate-forme pour passagers situés dans les parcours sans obstacles afin que les appareils soient accessibles aux personnes en fauteuil roulant. CNB15 Div.B 3.8.3.7. CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-18
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-06-03
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-21
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-12
TG/WG Development 2020-09-09
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-09-23
-
1623 Mise à jour des données relatives au vent La présente modification proposée met à jour les données relatives aux pressions horaires du vent du tableau C-1. CNEB17 Div.B Annexe C CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
Processed by P&M 2021-04-07
-
1622 - - CNB15 Div.B 3.1.10.5. CPPI: Examen — Editorial Revision/Errata (No Public Review) 2019-04-02
CPMPB: Examen 2019-05-22
-
1621 Exigences de performance des appareils CVCA La présente modification proposée met à jour les exigences minimales de performance énoncées aux tableaux 5.2.12.1. et 5.2.12.2. afin de les harmoniser avec les exigences de la norme ASHRAE 90.1-2019 et les règlements canadiens en matière d'efficacité énergétique, et introduit des exigences relatives aux nouveaux types d'appareils. CNEB17 Div.B 5.2.12. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-07-31
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-07-15
Processed by P&M 2021-04-07
-
1620 Renvoi au système de cote ÉnerGuide à la sous-section 9.36.5. La présente modification proposée introduit le système de cote ÉnerGuide comme méthode de conformité de rechange à la sous-section 9.36.5. CNB15 Div.B 9.36.5.3. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-07-14
-
1617 Conformité par la méthode de performance énergétique à plusieurs paliers La présente modification proposée introduit des dispositions relatives aux paliers de performance énergétique applicables aux bâtiments résidentiels visés par la partie 9 et aux calculs de conformité connexes. CNB15 Div.B 9.36.1.3.,
CNB15 Div.B 9.36.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-11-06
-
1613 Pose de plaques de plâtre sur les murs formés de coffrages à béton isolants plats La présente modification proposée introduit une exigence comportant un renvoi à la norme ASTM C 840, « Standard Specification for Application and Finishing of Gypsum Board », afin d'aborder la pose des plaques de plâtre sur les murs formés de coffrages à béton isolants plats. CNB15 Div.B 9.29.5.1. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-01
Processed by P&M 2020-09-17
-
1612 Fixation du revêtement extérieur aux murs formés de coffrages à béton isolants plats La présente modification proposée introduit une autorisation de fixer le revêtement extérieur aux lattes de fixation des coffrages à béton isolants pour murs plats au moyen de vis conformes au nouveau tableau 9.27.5.4.-B du CNB sur le plan des dimensions, du nombre et de l'espacement. CNB15 Div.B 9.27.5.1.,
CNB15 Div.B 9.27.5.4.
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-12-16
-
1611 Exigences prescriptives pour l'amélioration de la performance énergétique La présente modification proposée introduit des exigences prescriptives pour la conformité aux nouveaux paliers d'amélioration de la performance énergétique. CNB15 Div.B 9.36.1.3.,
CNB15 Div.B 9.36.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-11-26
-
1610 Mesure de l'étanchéité à l'air La présente modification proposée introduit des exigences relatives à la mesure de l'étanchéité à l'air des bâtiments aux fins de l'application des dispositions de la sous-section 9.36.5., de la nouvelle sous-section 9.36.6. (FMP 1617) et du nouvel article 9.36.6.8. (FMP 1611). CNB15 Div.B 9.36. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-10-06
-
1608 Harmonisation de la sous-section 9.36.5. avec le système de cote ÉnerGuide La présente modification proposée révise certaines dispositions de la sous‑section 9.36.5. à des fins d'harmonisation avec le système de cote ÉnerGuide. CNB15 Div.B 9.36.5.2.,
CNB15 Div.B 9.36.5.3.,
CNB15 Div.B 9.36.5.4.,
CNB15 Div.B 9.36.5.8.,
CNB15 Div.B 9.36.5.12.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-07-14
Processed by P&M 2020-09-17
-
1604 Ajout des murs formés de coffrages à béton isolants comme support acceptable du revêtement extérieur La présente modification proposée introduit les murs plats formés de coffrages à béton isolants situés au-dessus du sol aux listes des supports acceptables pour la pose d’un revêtement extérieur. CNB15 Div.B 9.27.1.1. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-12-16
-
1603 Appui latéral des murs de fondation (partie supérieure) La présente modification proposée précise qu’un appui latéral en partie supérieure d’un mur de fondation peut être assuré au moyen d’un remblayage avec de la terre des deux côtés du mur. CNB15 Div.B 9.15.4.3. 2) CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-05-01
Processed by P&M 2021-02-23
-
1602 Appui latéral des murs de fondation formés de coffrages à béton isolants (partie inférieure) La présente modification proposée introduit les barres d'armature 10M comme option pour l'appui latéral en partie inférieure des murs de fondation formés de coffrages à béton isolants. CNB15 Div.B 9.15.4.4. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-24
CPCS: Examen 2020-06-04
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-12-16
-
1601 Murs de fondation formés de coffrages à béton isolants La présente modification proposée autorise l'utilisation des murs formés de coffrages à béton isolants plats comme murs de fondation conformément à l'article 9.15.4.2. CNB15 Div.B 9.15.4.2.,
CNB15 Div.B 9.15.4.5. 2),
CNB15 Div.B 9.15.4.5. Tableau A
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-05-01
Processed by P&M 2021-02-23
-
1600 Élimination de la restriction applicable à l'utilisation des murs formés de coffrages à béton isolants plats La présente modification proposée élimine la restriction quant à l'utilisation des murs formés de coffrages à béton isolants plats dans les bâtiments n'abritant qu'un seul logement. CNB15 Div.B 9.3.1.1.,
CNB15 Div.B 9.15.1.1.,
CNB15 Div.B 9.20.1.1.
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-01
Processed by P&M 2020-09-17
-
1599 Révision de la note relative aux murs formés de coffrages à béton isolants plats La présente modification proposée précise que les coffrages à béton isolants pour murs plats constituent des coffrages permanents qui ne relèvent pas du domaine d’application de la norme CSA S269.1, « Ouvrages provisoires et coffrages », laquelle s’applique aux ouvrages provisoires temporaires pour structures en béton. CNB15 Div.B 9.15.1.1.,
CNB15 Div.B 9.20.1.1.
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-01
Processed by P&M 2020-09-17
-
1598 Norme visant les coffrages à béton isolants La présente modification proposée introduit une nouvelle norme visant les coffrages à béton isolants pour murs plats, ce qui permettra d'assurer l'uniformité des mises à l'essai et de la certification des coffrages à béton isolants. CNB15 Div.B 9.15.4.1. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-24
Processed by P&M 2020-09-17
-
1597 Normes de performance des appareils de chauffage de l'eau sanitaire La présente modification proposée met à jour les exigences de performance des appareils de chauffage de l’eau sanitaire. CNB15 Div.B 9.36.4.2. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-07-15
-
1596 Exigences de performance des appareils CVCA La présente modification proposée met à jour les exigences de performance des appareils CVCA. CNB15 Div.B 9.36.3.10. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-07-16
-
1595 Équipements sanitaires accessibles La présente modification proposée met à jour certaines dimensions des équipements sanitaires afin de les rendre accessibles à 90 % des personnes en fauteuil roulant. CNB15 Div.B 3.8.3.11.,
CNB15 Div.B 3.8.3.12.,
CNB15 Div.B 3.8.3.14.,
CNB15 Div.B 3.8.3.15.,
CNB15 Div.B 3.8.3.17.
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-04-30
CPUMÉB: Examen — Further Review (F) 2019-05-30
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-18
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-04-17
CPMPB: Analysis of PR Comments 2020-08-12
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-09-10
-
1594 Commandes émettant des signaux de réaction La présente modification proposée introduit une exigence relative à la visibilité et à l’audibilité des signaux de réaction émis par les commandes. CNB15 Div.B 3.8.3.8. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-06-17
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-10-08
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-11-18
-
1593 Hypothèses sur la conception en matière d'accessibilité La présente modification proposée clarifie les hypothèses sur la conception en matière d’accessibilité décrites dans la note explicative A-3.8. CNB15 Div.B 3.8. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-04-16
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-21
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-17
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-10-14
Processed by P&M 2021-02-23
-
1592 - - CNB15 Div.B 3.8.2.3.,
CNB15 Div.B 3.8.2.3. 2)
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
-
1591 Éclairement La présente modification proposée introduit un éclairement minimal au‑dessus des escaliers mécaniques et des trottoirs roulants, ainsi que pour les commandes et la signalisation situées dans des endroits publics. CNB15 Div.B 3.2.7.1. CPUMÉB: Ébauche 2019-04-30
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-25
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-06-03
Analysis of PR Comments 2020-06-10
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-13
Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-09
Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-16
CPMPB: Examen 2020-10-08
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-12-02
-
1590 Systèmes d'aide à l'audition La présente modification proposée introduit des exigences relatives à l'installation de systèmes d’aide à l'audition et de systèmes d'amplification aux comptoirs de service. CNB15 Div.B 3.8.2.9.,
CNB15 Div.B 3.8.3.18.
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with technical revisions 2020-06-17
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-10-08
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-10-28
Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-11-17
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-11-24
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2021-02-10
-
1589 - - CNB15 Div.B 3.3.1.19. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Further Review (F) 2019-06-18
-
1588 Couleur contrastante des portes La présente modification proposée introduit une exigence pour que les portes desservant les corridors communs, les corridors utilisés par le public et les salles de toilettes soient visuellement contrastantes par rapport aux surfaces adjacentes afin qu'elles soient accessibles aux personnes dont la vue est faible. CNB15 Div.B 3.8.3.6.,
CNB15 Div.B 3.3.1.13.,
CNB15 Div.B 3.4.6.11.
CPUMÉB: Ébauche 2019-04-29
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-18
Analysis of PR Comments 2020-05-19
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-06-10
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-12
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-08-27
Processed by P&M 2021-02-23
-
1585 - - CNB15 Div.B 3.4.6.5. CPUMÉB: Ébauche 2019-04-29
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
-
1583 - - CNB15 Div.B 3.8.2.5.,
CNB15 Div.B 3.8.3.
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-04-29
CPUMÉB: Examen — Further Review (F) 2019-05-29
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Further Review (F) 2019-06-18
-
1582 Barres d'appui dans les baignoires et les douches La présente modification proposée introduit une exigence relative à l'installation de barres d'appui dans toutes les baignoires et les douches. CNB15 Div.B 9.31.1.,
CNB15 Div.B 9.31.2.
CPMPB: Examen 2019-05-22
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-25
TG/WG Development 2020-09-03
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-03-14
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-03-29
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-04-23
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-05-05
235, 994
1581 Barres d'appui destinées aux baignoires et aux douches La présente modification proposée introduit des exigences relatives à l'installation de barres d'appui destinées aux baignoires et aux douches. CNB15 Div.B 3.7.2. CPMPB: Examen 2019-05-22
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-29
CPMPB: Examen 2019-06-25
CPUMÉB: Examen 2019-06-25
CPUMÉB: Examen 2019-07-16
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-29
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-12
TG/WG Development 2020-09-03
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-03-15
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-03-29
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-04-23
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Différer 2021-05-05
235, 994
1580 Dimensions des rampes accessibles La présente modification proposée révise les dimensions minimales des rampes accessibles selon les conclusions d'études récentes sur les dimensions minimales qui permettraient l'utilisation d'au moins 90 % des fauteuils roulants de toutes dimensions dans les bâtiments. CNB15 Div.B 3.8.3.5. CPUMÉB: Ébauche 2019-04-26
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-06-03
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-12
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-08-12
Processed by P&M 2021-02-23
-
1578 - - CNB15 Div.B 9.8.4. - 1232
1577 Conception des parcours extérieurs sans obstacles La présente modification proposée révise les exigences relatives aux allées extérieures faisant partie d'un parcours sans obstacles. CNB15 Div.B 3.8.3.3. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-04-25
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments 2020-05-26
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-21
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-17
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-10-14
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-
1576 Pénétrations dans les séparations coupe-feu (partie 9) La présente modification proposée révise les dispositions de la partie 9 relatives aux pénétrations dans les séparations coupe-feu aux fins d'harmonisation avec les modifications connexes proposées pour la partie 3. CNB15 Div.B 9.10.5.,
CNB15 Div.B 9.10.9.,
CNB15 Div.B 9.10.16.4.,
CNB15 Div.B 9.33.8.1. 1),
CNB15 Div.B 9.10.13.13. 1)
CPPI: TG/WG Development 2019-04-25
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-11-03
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-01-18
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-02-18
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2021-03-24
-
1575 - - CNB15 Div.A 1.4.1.2.,
CNB15 Div.A 2.1.1.2. 5),
CNB15 Div.A 2.2.1.1. 1)
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-04-24
CPUMÉB: Examen — Editorial Revision/Errata (No Public Review) 2019-05-30
CPCÉ: Examen — Editorial Revision/Errata (No Public Review) 2019-07-11
Examen 2021-04-13
-
1572 - - CNB15 Div.B 3.4.6.1. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Further Review (F) 2019-06-18
-
1571 - - CNB15 Div.B 3.8.3.2. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Further Review (F) 2019-06-18
-
1570 Bandes d'avertissement tactiles La présente modification proposée introduit des exigences quant à l'installation de bandes d'avertissement tactiles à certaines différences de hauteur. CNB15 Div.B 3.3.1. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-18
Analysis of PR Comments 2020-06-17
Analysis of PR Comments 2020-08-23
CPMPB: Examen 2020-10-08
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2021-01-13
-
1569 Signalisation accessible La présente modification proposée précise les endroits où une signalisation comportant de l'information visuelle et tactile est exigée. CNB15 Div.B 3.8.2.10. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-25
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2020-06-17
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-10-08
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-12-09
-
1565 Aires de manoeuvre aux baies de portes La présente modification proposée révise les dimensions des aires de manoeuvre aux baies de portes en se fondant sur de récentes données anthropométriques. CNB15 Div.B 3.8.3.6. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-05-19
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-21
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-12
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-19
TG/WG Development 2020-09-09
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-09-23
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685
1564 Dispositifs de confinement des déversements pour les réservoirs de stockage hors sol La présente modification proposée introduit des exigences visant à faire en sorte que les réservoirs de stockage hors sol soient munis d’un dispositif de confinement des déversements conforme à la norme CAN/ULC-S663-11, « Dispositifs de confinement des déversements pour les réservoirs de stockage de liquides inflammables et de liquides combustibles hors sol ». CNPI15 Div.B 4.1.6.1.,
CNPI15 Div.B 4.3.6.4.,
CNPI15 Div.B 4.3.15.1.
CPMAD: TG/WG Development 2019-04-16
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-08
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
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822
1563 Largeur de passage minimale d'un parcours sans obstacles La présente modification proposée permet une diminution de la largeur de passage minimale d'un parcours sans obstacles en se fondant sur de récentes données anthropométriques CNB15 Div.B 3.8.3.2. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2020-04-16
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-27
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-12
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-08-19
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685, 1265
1562 Nouvelle norme visant les puisards La présente modification proposée substitue les renvois à deux autres documents reconnus (ADR) qui ont été remplacés à un renvoi à la norme CAN/ULC-S664-2017, « Puisards de confinement, raccords de puisard et accessoires pour liquides inflammables et combustibles ». CNPI15 Div.B 4.3.9. CPMAD: TG/WG Development 2019-04-16
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-08
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
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-
1561 Signalisation de sécurité accessible La présente modification proposée introduit des exigences relatives à des signalisations comportant de l'information visuelle et tactile concernant la sécurité des occupants et accessibles à tous. CNB15 Div.B 3.4.5.,
CNB15 Div.B 3.4.6.10.,
CNB15 Div.B 3.4.6.16.,
CNB15 Div.B 3.4.6.18.,
CNB15 Div.B 3.4.6.19.,
CNB15 Div.B 3.8.3.9.
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Further Review (F) 2019-05-30
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-25
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-06-12
Analysis of PR Comments 2020-06-17
CPMPB: Examen 2020-10-08
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-12-02
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-12-09
-
1560 Membranes pour les enceintes de confinement secondaire La présente modification proposée remplace l’exigence relative au recouvrement des membranes combustibles avec un matériau incombustible par une exigence relative à l’installation de membranes conformément aux instructions du fabricant. CNPI15 Div.B 4.3.7.2. CPMAD: TG/WG Development 2019-04-15
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-08
CPMAD: Examen 2019-07-16
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-08-06
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
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1317
1559 Protection contre les débordements pour les réservoirs de stockage d'huiles de vidange La présente modification proposée exige que les réservoirs de stockage remplis à distance d’huiles de vidange soient équipés d’un dispositif de protection contre les débordements. CNPI15 Div.B 4.3.1.8. CPMAD: TG/WG Development 2019-04-15
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-08
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
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1316
1558 Salles de douche et d'habillage privées et universelles La présente modification proposée introduit des exigences relatives à l'aménagement d'une salle de douches et d'habillage privée et universelle dans des douches publiques. CNB15 Div.B 3.8.2.8.,
CNB15 Div.B 3.8.3.16.
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Further Review (F) 2019-05-30
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-18
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-04-22
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-12
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-17
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-11-18
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-11-25
-
1557 Emplacement des dispositifs de coupure La présente modification proposée apporte des précisions sur l’emplacement des dispositifs destinés à couper le courant alimentant l’ensemble des distributeurs et des pompes d’un poste de distribution de carburant. CNPI15 Div.B 4.6.4.1. CPMAD: TG/WG Development 2019-04-15
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-08
CPMAD: Examen 2019-07-16
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-08-06
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
Processed by P&M 2020-10-16
1315
1556 Préposés travaillant dans des postes de distribution de carburant où les clients peuvent se servir eux-mêmes ou se faire servir La présente modification proposée clarifie les exigences relatives aux préposés travaillant dans des postes de distribution de carburant où les clients peuvent se servir eux-mêmes ou se faire servir. Elle élimine également le risque de confusion quant à l’emplacement des dispositifs de coupure d’urgence. CNPI15 Div.B 4.6.8.1.,
CNPI15 Div.B 4.6.8.2.
CPMAD: TG/WG Development 2019-04-15
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-08
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-05-12
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1313
1555 Mise en oeuvre des isolants thermiques sur les murs de fondation La présente modification proposée exige que les isolants soient mis en oeuvre sur toute la hauteur des murs de fondation en pourtour d'un sous-sol ou d'un vide sanitaire chauffé. CNB15 Div.B 9.25.2.3. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-07-20
Processed by P&M 2020-09-17
904
1554 Espace pour une table à langer pour adultes La présente modification proposée introduit des exigences relatives à un espace pour une table à langer pour adultes dans une salle de toilettes universelle afin de répondre aux besoins des personnes qui ont besoin de l'aide d’un préposé. CNB15 Div.B 3.8.2.8.,
CNB15 Div.B 3.8.3.12.
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Further Review (F) 2019-05-30
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-18
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with technical revisions 2020-06-17
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-09-10
CPMPB: Examen 2020-10-08
689
1553 Éclairage de sécurité dans les salles de toilettes universelles et les salles de douches universelles La présente modification proposée exige qu'un éclairage de sécurité soit prévu dans les salles de toilettes et les salles de douches universelles afin d’assurer le même niveau de sécurité que dans les autres salles de toilettes. CNB15 Div.B 3.2.7.3. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
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CPMPB: Examen 2020-10-08
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-10-28
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-
1552 Salles de toilettes et cabines de W.-C. accessibles pour les utilisateurs à mobilité réduite La présente modification proposée introduit des critères permettant de déterminer le nombre de salles de toilettes accessibles. Elle introduit également des exigences relatives aux cabines de W.-C. pour les utilisateurs à mobilité réduite. CNB15 Div.B 3.7.2.2. 2),
CNB15 Div.B 3.7.2.2. 3),
CNB15 Div.B 3.8.2.8.,
CNB15 Div.B 3.8.3.14.
TG/WG Development 2019-05-08
CPUMÉB: Examen — Further Review (F) 2019-05-30
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-18
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with technical revisions 2020-04-29
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-12
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-10-14
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-11-25
-
1551 Fontaines et stations de remplissage de bouteilles d'eau accessibles La présente modification précise que si des fontaines accessibles sont prévues, au moins l'une d'entre elles doit être accessible, et introduit des exigences relatives aux stations de remplissage de bouteilles d’eau accessibles. CNB15 Div.B 3.8.2.8.,
CNB15 Div.B 3.8.3.
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-04-17
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-17
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-11-18
690
1550 - - CNPI15 Div.B 3.1.1.1. - -
1549 Systèmes d'alimentation en air La présente modification proposée harmonise les exigences relatives aux dispositifs de régulation des installations CVCA des parties 5 et 8 en ce qui a trait au débit d'air minimal des zones de régulation de température afin de réduire considérablement l'énergie nécessaire au réchauffage et au refroidissement additionnel. CNEB17 Div.B 5.2.8.9.,
CNEB17 Div.B 8.4.4.18.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-05-12
Processed by P&M 2021-04-07
950
1541 Aires admissibles du fenêtrage, des portes et des lanterneaux La présente modification proposée introduit une réduction du rapport entre l'aire admissible du fenêtrage vertical et des portes, et l'aire brute des murs (FDWR). CNEB15 Div.B 3.2.1.4. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Différer 2020-07-14
965, 1012, 1172
1537 Caractéristiques thermiques des ensembles de construction opaques La présente modification proposée vise à abaisser les valeurs maximales du coefficient de transmission thermique globale (coefficient U) des ensembles de construction opaques hors sol. CNEB17 Div.B 3.2.2.2. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-14
Processed by P&M 2021-04-07
972, 1018
1536 Caractéristiques thermiques du fenêtrage et des portes La présente modification proposée vise à abaisser les valeurs maximales du coefficient de transmission thermique globale (coefficient U) du fenêtrage et des portes. CNEB17 Div.B 3.2.2.3.,
CNEB17 Div.B 3.2.2.4.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-07-14
Processed by P&M 2021-04-07
972, 1018
1535 Nombre de places prévues pour fauteuils roulants et sièges adaptables dans les établissements de réunion La présente modification proposée introduit de nouvelles exigences relatives au nombre de places prévues pour les fauteuils roulants dans les salles d'attente et aux sièges adaptables dans les établissements de réunion. CNB15 Div.B 3.8.2.3.,
CNB15 Div.B 3.8.3.21.
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-06-10
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-29
TG/WG Development 2020-09-09
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-09-23
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-10-08
-
1534 Comptoirs de service et téléphones accessibles La présente modification proposée précise les exigences d'application et de conception relatives aux comptoirs de service et aux téléphones accessibles. CNB15 Div.B 3.8.2.,
CNB15 Div.B 3.8.3.19.,
CNB15 Div.B 3.8.3.20.
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-06-10
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-12
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-19
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-08-27
Processed by P&M 2021-02-23
-
1533 Application des exigences de conception relatives aux commandes et aux fontaines accessibles La présente modification proposée précise que les exigences de conception de la section 3.8. relatives aux commandes et aux fontaines s’appliquent à l’ensemble des commandes et des fontaines, et non seulement à celles qui sont destinées aux personnes en fauteuil roulant. CNB15 Div.B 3.8.2.6.,
CNB15 Div.B 3.8.3.8.,
CNB15 Div.B 3.8.3.10.
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-05-19
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-12
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-08-27
Processed by P&M 2021-02-23
690
1532 Éléments du bâtiment en saillie La présente modification proposée étend à la plupart des voies de passage l’exigence énoncée à l’article 3.3.1.9. concernant les éléments du bâtiment en saillie dans les corridors. CNB15 Div.B 3.3.1.8.,
CNB15 Div.B 3.3.1.9.
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-18
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with technical revisions 2020-05-19
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-13
Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-16
CPMPB: Examen 2020-10-08
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-12-02
685
1531 Parcours extérieurs sans obstacles La présente modification proposée décrit les endroits où des parcours extérieurs sans obstacles sont exigés pour que les bâtiments soient accessibles aux personnes de toutes capacités. CNB15 Div.B 3.8.2.5. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-06-03
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-17
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-12-09
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2021-01-27
-
1530 Classement des mélanges de liquides miscibles avec l'eau La présente modification proposée ajoute de nouvelles dispositions relatives au classement des mélanges composés d'eau et d'un liquide miscible avec l'eau (méthanol, éthanol, 2-propanol, acétone ou acide acétique) en fonction de la concentration de ce dernier dans le mélange. CNPI15 Div.B 4.1.1.1.,
CNPI15 Div.B 4.1.2.
CPMAD: TG/WG Development 2019-03-11
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-08
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-07-16
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
Processed by P&M 2020-10-16
-
1529 Extincteurs portatifs et vérification et mise à l'essai des sectionneurs des installations CVCA dans les établissements de soins de type résidentiel La présente modification proposée précise que les extincteurs portatifs ainsi que la vérification et la mise à l'essai des sectionneurs des installations CVCA sont exigés dans les établissements de soins de type résidentiel. CNPI15 Div.B 2.1.5.1.,
CNPI15 Div.B 2.6.1.6.
TG/WG Development 2019-03-27
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-29
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-15
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-
1527 Conformité par la méthode de performance énergétique par paliers La présente modification proposée introduit des dispositions relatives aux paliers de performance énergétique et aux calculs de conformité qui y sont associés. CNEB17 Div.A 1.3.3.1.,
CNEB17 Div.A 1.4.1.1.,
CNEB17 Div.B 1.1.2.1.,
CNEB17 Div.B 9
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-12-02
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-12-02
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-12-04
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-12-07
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-12-07
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-12-07
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-12-07
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-12-07
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-12-15
CPCÉ: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-12-18
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2021-01-06
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1526 Protection par coupe-feu des pénétrations de fils et de câbles La présente modification proposée introduit une condition concernant la protection par coupe-feu des pénétrations de canalisations incombustibles contenant des fils ou des câbles. CNB15 Div.B 3.1.9.3. CPPI: TG/WG Development 2018-04-25
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Retirée 2020-07-14
1124
1525 Nouvelle méthode de calcul des degrés de résistance au feu pour les éléments en bois d'oeuvre massif La présente modification proposée ajoute une nouvelle méthode de calcul des degrés de résistance au feu pour les éléments en bois d'oeuvre massif à l'annexe D du CNB. CNB15 Div.B Annexe D CPPI: TG/WG Development 2019-03-15
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-29
Processed by P&M 2020-09-17
1234
1523 Degré de résistance au feu des coupe-feu dans les vides de construction La présente modification proposée introduit une exemption à l'exigence relative aux pénétrations d'installations techniques traversant des séparations coupe-feu horizontales qui doivent comporter un coupe-feu ayant une cote T dans certaines conditions. CNB15 Div.B 3.1.9.1. CPPI: TG/WG Development 2018-04-25
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-12-30
1123
1521 - - CNB15 Div.A 1.4.1.2. CPPI: TG/WG Development 2018-04-25
CPPI: Examen 2019-04-02
CPCP: Examen 2019-04-15
CPCÉ: Examen — Editorial Revision/Errata (No Public Review) 2019-07-11
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1131
1517 Protection par coupe-feu des pénétrations de boîtes de sortie combustibles La présente modification proposée introduit une condition concernant la protection par coupe-feu des pénétrations de boîtes de sortie combustibles et visant à résoudre la contradiction entre le paragraphe 3.1.9.3. 5) et l'article 3.1.9.4. CNB15 Div.B 3.1.9.3.,
CNB15 Div.B 3.1.9.4.
CPPI: TG/WG Development 2019-03-15
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-07-14
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1516 Mise en application des objectifs La présente modification proposée exclut les bâtiments agricoles de la mise en application des objectifs de protection de la propriété dans le CNPI. CNPI15 Div.A 2.1.1.2. CPCÉ: TG/WG Development 2019-03-13
CPPI: Examen 2019-04-02
CPCP: Examen 2019-04-15
CPICVCAP: Examen 2019-04-16
CPSMD: Examen 2019-05-07
CPMAD: Examen 2019-05-07
CPEÉ: Examen 2019-05-17
CPMPB: Examen 2019-05-22
CPUMÉB: Examen 2019-06-11
CPCS: Examen 2019-06-18
CPMAD: Examen 2019-06-27
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-07-11
Analysis of PR Comments 2020-05-04
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-14
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-02
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-11
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-18
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-21
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-26
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-29
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-03
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-21
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CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2021-01-06
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1515 Pénétrations par des câbles individuels sous gaine métallique à un seul conducteur qui ont une enveloppe combustible La modification proposée supprime le paragraphe 3.1.9.3. 3) afin d'éliminer la permission autorisant les câbles individuels sous gaine métallique à un seul conducteur qui ont une enveloppe combustible et dont le diamètre hors tout est supérieur à 25 mm à pénétrer dans une séparation coupe-feu pour laquelle un degré de résistance au feu est exigé ou la traverser, sans qu'ils aient été incorporés à la séparation au moment des essais. CNB15 Div.B 3.1.9.3. CPPI: TG/WG Development 2019-03-15
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-07-14
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1514 Exigences de performance supplémentaires pour les bâtiments de protection civile, les bâtiments de la catégorie de risque élevé et un sous‑ensemble de bâtiments de la catégorie de risque normal La modification proposée introduit des exigences de performance supplémentaires pour les bâtiments de protection civile, les bâtiments de la catégorie de risque élevé et un sous-ensemble de bâtiments de la catégorie de risque normal afin d’améliorer leur résistance à des séismes plus fréquents mais moins intenses (probabilité de dépassement de 5 % ou 10 % en 50 ans). CNB15 Div.B 4.1.8. CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-07-11
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-05-19
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1513 Protection contre les débordements pour les réservoirs de stockage verticaux hors sol La présente modification proposée modifie le paragraphe 4.3.1.8. 2) afin de préciser qu’un dispositif de coupure intégrale n’est exigé que pour les réservoirs de stockage horizontaux hors sol à remplissage étanche et pour les réservoirs de stockage souterrains. Les réservoirs de stockage verticaux hors sol à remplissage étanche doivent être conformes au paragraphe 4.3.1.8. 1). CNPI15 Div.B 4.3.1.8. CPMAD: TG/WG Development 2019-02-27
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-08
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
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1284
1512 Enduits pour les pièces d'assemblage et les dispositifs de fixation en contact avec le bois traité sous pression La présente modification proposée introduit des critères de résistance minimale à la corrosion pour les pièces d'assemblage et les dispositifs de fixation en contact avec le bois traité sous pression. CNB15 Div.B 9.23.2. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-22
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-15
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-09-24
508
1508 Degré de résistance au feu des coupe-feu dans les pénétrations d'installations techniques La présente modification proposée introduit une exemption à l'exigence relative aux pénétrations d'installations techniques traversant des séparations coupe-feu horizontales qui doivent comporter un coupe-feu ayant une cote T. CNB15 Div.B 3.1.9.1. CPPI: TG/WG Development 2018-04-25
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-06-16
1122
1507 - - CNP15 Div.B 2.4.7.2. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
1227
1506 Intégrité des pare-feu La présente modification proposée révise la note A-3.1.11.7. 6) pour préciser que les produits d’étanchéité faisant partie d’un coupe-feu mis à l’essai conformément à la norme CAN/ULC-S115, « Essais de résistance au feu des dispositifs coupe-feu », peuvent être utilisés pour obturer les joints autour des pénétrations des pare-feu. CNB15 Div.B 3.1.11.7. 6) CPPI: TG/WG Development 2019-03-15
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-09-22
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1130
1505 Coupe-feu pour pénétrations La présente modification proposée met à jour l'information contenue dans la note A-3.1.9. au sujet des coupe-feu pour pénétrations afin de l'harmoniser avec la pratique actuelle et avec la méthode d'essai mentionnée dans le CNB. CNB15 Div.B 3.1.9. CPPI: TG/WG Development 2019-03-15
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-06-10
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1129
1504 Espaces de manoeuvre circulaire pour fauteuils roulants dans les parcours sans obstacles qui sont longs et étroits Dans un parcours sans obstacles étroit qui est long, ou qui conduit à une impasse ou à des moyens d’accès comportant des obstacles et menant à d’autres aires (p. ex., des escaliers), il pourrait s’avérer difficile pour une personne en fauteuil roulant de reculer sur une longue distance. La présente modification proposée exige qu’un espace suffisant soit assuré pour qu’un fauteuil roulant puisse faire demi-tour à l’extrémité des sections longues et étroites des parcours sans obstacles ne comportant pas d’issue sans obstacles. CNB15 Div.B 3.8.3.2. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2020-05-19
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-21
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-12
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-08-19
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1503 Pente des rampes qui ne sont pas situées dans des parcours accessibles La présente modification proposée modifie les pentes des rampes qui ne sont pas situées dans des parcours accessibles afin que leur utilisation soit plus sécuritaire. CNB15 Div.B 3.4.6.7. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-06-03
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-08-29
CPMPB: Examen 2020-10-08
Processed by P&M 2021-02-23
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1502 Pénétration de boîtes de sortie La présente modification proposée introduit les coupe-feu mis à l'essai conformément à la norme CAN/ULC-S115, « Méthode normalisée d'essais de résistance au feu des dispositifs coupe-feu », comme option pour la protection des boîtes de sortie situées de part et d'autre d'un mur ayant un degré de résistance au feu. CNB15 Div.B 3.1.9.4. CPPI: TG/WG Development 2019-03-15
CPPI: Examen 2019-04-02
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-09-09
1127
1501 Tuyauterie combustible La présente modification proposée élimine l'exigence relative à une pression différentielle d'essai de 50 Pa pour les coupe-feu protégeant la tuyauterie combustible dans les bâtiments d'au plus 3 étages de hauteur de bâtiment. CNB15 Div.B 3.1.9.5. 2),
CNB15 Div.B 3.1.9.5. 4),
CNB15 Div.B 9.10.9.7. 3)
CPPI: TG/WG Development 2019-03-15
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-09-09
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-01-18
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2021-03-24
1133
1500 Continuité des séparations coupe-feu La présente modification proposée révise la note A-3.1.8.3. 4) afin de préciser que les dispositifs coupe-feu jointifs pour lesquels un degré de résistance au feu est déterminé sont utilisés pour maintenir la continuité des séparations coupe-feu, et pour confirmer que ces dispositifs sont visés par la norme CAN/ULC-S115, « Essais de résistance au feu des dispositifs coupe‑feu ». CNB15 Div.B 3.1.8.3. 4) CPPI: TG/WG Development 2018-04-25
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-06-10
1128
1499 Coupe-feu protégeant les points de pénétration des installations techniques La présente modification proposée ajoute la notion d'installations techniques du paragraphe 3.1.9.2. 1) au paragraphe 3.1.9.3. 1) et introduit une condition quant à l'acceptabilité des pénétrations des installations techniques. Elle supprime également les paragraphes 3.1.9.2. 1) et 3.1.9.3. 2). CNB15 Div.B 3.1.9. CPPI: TG/WG Development 2018-04-25
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-07-14
1125
1498 Données relatives au vent du tableau C-2 La présente modification proposée met à jour les données relatives au vent du tableau C-2 de l’annexe C. CNB15 Div.B Annexe C CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-03-18
CPPI: Examen 2019-04-26
CPMAD: Examen 2019-05-07
CPSMD: Examen 2019-05-13
CPEÉ: Examen 2019-05-17
CPCP: Examen 2019-05-21
CPMPB: Examen 2019-05-22
CPICVCAP: Examen 2019-05-24
CPUMÉB: Examen 2019-06-18
CPCS: Analysis of PR Comments 2020-04-22
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-28
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-30
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-11
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-12
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-14
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-03
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-11
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-26
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-07-18
Processed by P&M 2021-02-23
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1497 Traitement du bois La présente modification proposée met à jour les normes relatives au traitement du bois qui sont incorporées par renvoi dans l’article 4.2.3.2. CNB15 Div.B 4.2.3.2. CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-03-20
CPCS: Analysis of PR Comments 2020-05-20
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-06-21
Processed by P&M 2020-09-17
449
1496 Révision du tableau 9.10.3.1.-A, Isolement acoustique et résistance au feu des murs La présente modification proposée révise les descriptions, les degrés de résistance au feu et les indices de transmission du son de certains murs existants et introduit de nouveaux types de murs. CNB15 Div.B 9.10.3.1. Tableau A,
CNB15 Div.B 9.10.3.1.
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2015-05-24
CPPI: Examen 2019-04-02
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-22
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-10-22
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-11-05
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-11-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-12-07
1282
1495 Raccords flexibles pour l'alimentation en eau La présente modification proposée introduit un nouvel article qui incorpore par renvoi la norme ASME A112.18.6-2017/CSA B125.6-17, « Flexible Water Connectors », afin d’établir les exigences de performance minimales relatives aux raccords flexibles pour l’alimentaion en eau et répondre aux préoccupations relatives au risque pour la santé que pose l’exposition au plomb contenu dans de tels raccords. CNP15 Div.B 2.2.10. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-06-11
Processed by P&M 2020-09-16
1215, 1310
1493 Alimentation électrique de secours pour l'alimentation en eau pompée destinée aux systèmes de gicleurs La présente modification proposée exempte l’alimentation en eau pompée destinée aux systèmes de gicleurs conformes à la norme NFPA 13D, « Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes », de l’exigence relative à l’alimentation électrique de secours. CNB15 Div.B 3.2.7.9. CPPI: Ébauche 2019-02-28
CPPI: TG/WG Development 2019-03-04
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-29
Processed by P&M 2020-09-17
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1491 Robinets à commande manuelle La présente modification proposée introduit un nouveau paragraphe incorporant par renvoi une nouvelle norme intitulée ASME A112.4.14-2017/CSA B125.14-17, « Manually Operated Valves for Use in Plumbing Systems », afin d’établir les exigences de performance minimales relatives aux robinets à commande manuelle et d’assurer la sécurité du public en ce qui a trait à l’exposition au plomb. CNP15 Div.B 2.2.10.6. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-06-11
Processed by P&M 2020-09-16
1308
1490 Équation utilisée pour déterminer les largeurs et les surfaces de base des semelles La présente modification proposée introduit une explication quant à l'une des variables de l'équation utilisée pour déterminer les largeurs de base des semelles. CNB15 Div.B 9.15.3.4. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-22
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-10-26
536
1489 Nouvelle norme visant les robinets de chasse La présente modification proposée introduit la nouvelle norme ASSE 1037-2015/ASME A112.1037-2015/CSA B125.37-15, « Performance Requirements for Pressurized Flushing Devices for Plumbing Fixtures », afin de définir la performance des robinets de chasse. CNP15 Div.B 2.2.10.8. CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-06-11
Processed by P&M 2020-09-16
1312
1488 Brise-vide pour réservoirs de W.-C. La présente modification proposée introduit une nouvelle norme relative aux brise‑vide pour les réservoirs de W.-C. (robinets de remplissage antirefoulement), soit la norme ASSE 1002-2015/ASME A112.1002-2015/CSA B125.12-15, « Anti-Siphon Fill Valves for Water Closet Tanks ». CNP15 Div.B 2.2.10.10. CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-06-11
Processed by P&M 2020-09-16
1311, 1067
1483 - - CNB15 Div.B 5.9.1.1. CPSMD: Ébauche 2019-02-18
1272
1482 Élargissement du domaine d'application des exigences relatives aux parcours sans obstacles La présente modification proposée élargit le domaine d'application des exigences relatives aux parcours sans obstacles. CNB15 Div.B 3.8.2.3.,
CNB15 Div.B 3.8.2.4.
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Further Review (F) 2019-05-30
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-18
Analysis of PR Comments 2020-06-11
Analysis of PR Comments 2020-06-17
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-10-08
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-11-25
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-12-02
-
1481 Suppression de l'exemption d'aménager un parcours sans obstacles La présente modification proposée supprime un alinéa visant l'exemption d'aménager un parcours sans obstacles depuis des parties d'une aire de plancher qui ne sont pas au même niveau que l'entrée d'un bâtiment. CNB15 Div.B 3.8.2.3. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-06-11
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-17
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-11-25
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-12-02
686
1480 - - CNB15 Div.B 3.5.4.1. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Editorial Revision/Errata (No Public Review) 2019-05-30
376
1478 - - CNB15 Div.B 3.2.5.8.,
CNB15 Div.B 3.2.5.9.
CPPI: Ébauche 2019-02-15
CPPI: Examen — Editorial Revision/Errata (No Public Review) 2019-04-02
1333
1477 - - CNPI15 Div.B 2.1.3.5. CPPI: Ébauche 2019-02-15
CPPI: Examen — Différée 2019-04-02
1231
1476 - - CNB15 Div.B 3.1.4.2. 1),
CNB15 Div.B 3.1.5.15.
CPPI: TG/WG Development 2019-02-15
CPPI: Examen — Différée 2019-04-02
943, 944, 1071
1475 Résistance aux charges latérales La présente modification proposée met à jour les dispositions relatives à la résistance aux charges latérales dues aux séismes et au vent de la partie 9. La modification tient compte de l’augmentation des valeurs de risque sismique pour de nombreuses localités canadiennes en remplaçant Sa(0,2) par le paramètre de calcul parasismique, Smax, et en définissant de nouveaux types de murs à ossature de bois. CNB15 Div.B 9.4.1.1.,
CNB15 Div.B 9.4.2.,
CNB15 Div.B 9.20.1.,
CNB15 Div.B 9.23.1.1.,
CNB15 Div.B 9.23.3.1.,
CNB15 Div.B 9.23.3.4.,
CNB15 Div.B 9.23.3.5.,
CNB15 Div.B 9.23.6.1.,
CNB15 Div.B 9.23.11.4.,
CNB15 Div.B 9.23.13.,
CNB15 Div.B 9.23.16.1.,
CNB15 Div.B 9.23.16.5.,
CNB15 Div.B 9.31.6.2. 3),
CNB15 Div.B 9.33.4.7. 2)
CPMPB: Examen 2019-05-24
CPMPB: Examen 2019-08-07
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-09-12
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-11-27
-
1474 Mécanismes d'ouverture électriques La présente modification proposée précise que des mécanismes d'ouverture électriques doivent être installés aux entrées d'un bâtiment et aux portes situées dans un parcours sans obstacles. CNB15 Div.B 3.8.2.7. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-30
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with technical revisions 2020-06-11
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-12
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-11-24
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-01-13
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2021-01-27
-
1473 Entrées de bâtiment accessibles La présente modification proposée élargit l'exigence relative aux entrées piétonnières sans obstacles. CNB15 Div.B 3.8.2.2. CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPUMÉB: Examen — Further Review (F) 2019-05-30
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-18
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2020-06-11
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-17
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-23
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-10-08
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-11-24
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2021-01-13
-
1472 Terminologie relative au vitrage de sécurité La présente modification proposée remplace le terme « verre de sécurité » par « vitrage de sécurité ». CNB15 Div.B 3.3.1.19.,
CNB15 Div.B 3.4.6.15.,
CNB15 Div.B 9.6.1.4.,
CNB15 Div.B 9.8.8.7.,
CNB15 Div.B 9.6.1.3.
Ébauche 2019-02-05
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-05-07
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-29
Analysis of PR Comments 2020-02-18
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-02
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-07-20
Processed by P&M 2020-09-17
-
1471 Tuyaux et raccords en fibro-ciment La présente modification proposée introduit un nouvel article qui porte sur les tuyaux et les raccords en fibro-ciment et qui incorpore par renvoi la norme CAN/CSA-B127.3-18, « Fibrocement Drain, Waste, and Vent Pipe and Pipe Fittings ». CNP15 Div.B 2.2.5. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-06-11
Processed by P&M 2020-09-16
1346
1470 - - CNB15 Div.B 9.14.5. CPMPB: Examen — Différée 2019-05-23
-
1469 Dispositifs de fixation et connecteurs pour les constructions à ossature de bois La présente modification proposée modifie le titre de la sous-section 9.23.3. en y mentionnant les connecteurs afin de mieux refléter le contenu abordé dans cette sous-section. CNB15 Div.B 9.23.3. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-22
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-24
Processed by P&M 2020-09-17
508
1468 Emplacement des bouches d'extraction par rapport aux soffites et aux prises d'air La présente modification proposée introduit des exigences visant à empêcher l'infiltration de l'air évacué dans les toits par les soffites, puis dans le bâtiment par les prises d'air. CNB15 Div.B 9.32.3.13. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-10-26
868
1467 - - CNB15 Div.B 9.26.2.1. - 1270
1464 - - CNB15 Div.B 9.23.2. - 508
1463 Revêtement des dispositifs de fixation et des connecteurs en contact avec la maçonnerie La modification proposée consiste à réviser le tableau 9.23.6.1. afin de resserrer les exigences visant le revêtement galvanisé pour les connecteurs en contact avec la maçonnerie, et à apporter des clarifications sur la protection contre la corrosion des feuillards. CNB15 Div.B 9.20.9.5.,
CNB15 Div.B 9.20.16.1.
CPMPB: TG/WG Development 2019-01-22
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-22
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-15
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-09-24
736
1462 Fermes de toit La présente modification proposée élimine le renvoi à la norme CSA S307-M de manière que seules les lignes directrices du TPIC soient incorporées par renvoi et révise les dispositions relatives au contreventement latéral des fermes de toit. CNB15 Div.B 9.23.14.11. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2005-05-22
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-24
Processed by P&M 2020-09-17
832
1461 Systèmes d'isolation par l'extérieur avec enduit de finition – Cavité de drainage définie géométriquement La présente modification proposée supprime la figure A-9.27.13.1. 1) puisqu’elle sème la confusion chez les utilisateurs du CNB et impose des limites à l’innovation relativement à la conception de cavités de drainage définies géométriquement. CNB15 Div.B 9.27.13.1. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-22
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-24
Processed by P&M 2020-09-17
1236, 1237
1460 Suppression des méthodes des solutions de remplacement de la partie 5 et de la partie 6 La présente modification proposée supprime les méthodes des solutions de remplacement pour les installations de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air (partie 5) et les installations de chauffage de l'eau sanitaire (partie 6). CNEB17 Div.B 1.1.2.1.,
CNEB17 Div.B 5.1.1.3.,
CNEB17 Div.B 5.3.,
CNEB17 Div.B 6.1.1.3.,
CNEB17 Div.B 6.3.,
CNEB17 Div.B 8.1.1.1.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-05-12
Processed by P&M 2021-04-07
-
1458 Traitement des applications extérieures qui ne sont actuellement pas visées par le CNÉB La présente modification proposée introduit des dispositions sur les puissances admissibles de l'éclairage à utiliser dans les applications extérieures du bâtiment qui ne sont pas abordées dans les dispositions existantes. CNEB17 Div.B 4.2.3.1. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
Processed by P&M 2021-04-07
-
1456 Amélioration de la densité de puissance d'éclairage (LPD) - éclairage intérieur La présente modification proposée met à jour les valeurs de densité de puissance d'éclairage (LPD) afin qu'elles correspondent davantage à l'efficacité des produits d'éclairage offerts sur le marché nord-américain. CNEB17 Div.B 4.2.1.5. Tableau ,
CNEB17 Div.B 4.2.1.6. Tableau
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
Processed by P&M 2021-04-07
-
1451 Calcul des éléments de structure et des composants non structuraux en vertu de l'article 4.1.8.1. La présente modification proposée modifie la formule du paragraphe 4.1.8.1. 13) utilisée pour le calcul de la force latérale, Vsp, agissant sur les parapets en porte‑à‑faux, les autres murs en porte‑à‑faux, les ornementations et les accessoires extérieurs, les tours, les cheminées et les constructions hors toit. CNB15 Div.B 4.1.8.1. CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-13
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-30
Processed by P&M 2020-09-14
Processed by P&M 2020-09-17
-
1448 Poids des cloisons La présente modification proposée apporte des clarifications sur le poids des cloisons à utiliser dans le calcul des éléments structuraux. CNB15 Div.B 4.1.4.1. CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-03-19
CPCS: Analysis of PR Comments 2020-05-20
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-06-21
Processed by P&M 2020-09-17
-
1447 Vitrage de sécurité pour les cabines de douche ou de baignoire (partie 9) La présente modification proposée ajoute un renvoi à la norme CAN/CGSB-12.1-2017, « Vitrage de sécurité », pour le vitrage utilisé dans les cabines de douche et de baignoire visées par la partie 9. CNB15 Div.B 9.6.1.4. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
Analysis of PR Comments 2020-02-18
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-02
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-07-20
Processed by P&M 2020-09-17
-
1446 Vitrage de sécurité pour les cabines de douche ou de baignoire (partie 3) La présente modification proposée ajoute un renvoi à la norme CAN/CGSB-12.1-2017, « Vitrage de sécurité », pour le vitrage utilisé dans les cabines de douche et de baignoire visées par la partie 3. CNB15 Div.B 3.7.2.5. Ébauche 2018-12-19
TG/WG Development 2019-02-06
CPMPB: Examen 2019-05-23
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-29
Analysis of PR Comments 2020-02-18
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-02
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-20
Processed by P&M 2020-09-17
-
1444 Vitrage de sécurité situé dans les zones d'activité humaine des établissements de réunion La présente modification proposée introduit un article qui exige qu’un vitrage de sécurité installé dans les zones des établissements de réunion où les activités humaines sont susceptibles d’entraîner des chocs soit conforme à la norme CAN/CGSB-12.1-2017, « Vitrage de sécurité ». CNB15 Div.B 3.1.8.16. 1),
CNB15 Div.B 3.1.8.17. Tableau ,
CNB15 Div.B 3.1.8.18.,
CNB15 Div.B 3.1.8.19.,
CNB15 Div.B 3.3.2.
TG/WG Development 2019-02-01
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPMPB: Examen 2019-05-23
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-29
Analysis of PR Comments 2020-02-18
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-04-29
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-20
1008
1441 Type de construction pour les garages non attenants La présente modification proposée ajoute le terme « type de construction » aux exemptions qui s'appliquent à la construction d'une façade de rayonnement de garages non attenants en vertu de l'article 9.10.14.5. CNB15 Div.B 9.10.14.5. 4) CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-10-26
Processed by P&M 2021-02-23
1412
1440 Distance limitative et intervention du service d'incendie La présente modification proposée précise que les endroits bénéficiant de l'exemption d'être protégés par gicleurs conformément aux normes incorporées par renvoi à l'article 3.2.5.12. ne sont en fait pas exemptés dans le contexte de l'application de l'article 9.10.15.3. si ces endroits sont adjacents à la façade de rayonnement. CNB15 Div.B 9.10.15.3. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Différer 2020-12-16
-
1439 Tuyaux en PVC à âme alvéolée La présente modification proposée introduit un nouveau matériau de plomberie dans le CNP : les tuyaux en PVC à âme alvéolée. CNP15 Div.B 2.2.5. CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-05-13
Processed by P&M 2020-08-19
989
1438 Isolation des conduits et des plénums La modification proposée ajoute les conduits de distribution à la liste des conduits qui ne doivent pas être protégés par un isolant thermique. CNEB17 Div.B 5.2.2.5. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-07-14
Processed by P&M 2021-04-07
1189
1436 Calorifuge de la tuyauterie La modification proposée interdit la modification de l'épaisseur des isolants fabriqués en usine destinés à la tuyauterie des installations CVCA. CNEB17 Div.B 5.2.5.3. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
Processed by P&M 2021-04-07
1007
1435 Calorifuge pour tuyauterie La présente modification proposée interdit la modification de l'épaisseur des isolants fabriqués en usine destinés à la tuyauterie des installations d'eau sanitaire. CNEB17 Div.B 6.2.3.1. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
Processed by P&M 2021-04-07
1007
1432 Mains courantes requises pour les escaliers desservant un seul logement ou une maison comportant un logement accessoire La présente modification proposée harmonise le nombre de mains courantes requises pour les rampes et escaliers intérieurs et extérieurs desservant un seul logement ou une maison abritant un logement accessoire. CNB15 Div.B 9.8.7.1. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-25
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Différer 2020-08-12
-
1430 Révision des coefficients de mode supérieur, Mv, et des coefficients de réduction du moment de renversement à la base, J La présente modification proposée met à jour les valeurs de Mv et de J indiquées au tableau 4.1.8.11. afin qu'elles correspondent aux nouvelles valeurs de risque sismique proposées (FMP 1405) et aux nouvelles exigences de performance proposées pour les bâtiments à haut risque (FMP 1514). CNB15 Div.B 4.1.8.11. CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-07
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-30
Processed by P&M 2020-09-14
Processed by P&M 2020-09-17
-
1429 - - CNB15 Div.B 9.8.7.5. - 966, 1328
1428 - - CNB15 Div.B 9.8.7.1. CPMPB: Examen — Retirée 2019-05-23
-
1427 - - CNB15 Div.B 9.13.2.2.,
CNB15 Div.B 9.25.4.2.
- 1238, 1305
1426 - - CNB15 Div.B 5.5.1.2.,
CNB15 Div.B 5.9.1.1.
CPSMD: Ébauche 2019-03-16
1238, 1305
1425 Palier exigé en haut d'un escalier La présente modification proposée introduit une note explicative concernant l'exemption aux paliers exigés que comporte le paragraphe 9.8.6.2. 2). CNB15 Div.B 9.8.6.2. 2) CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-11
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-07-20
Processed by P&M 2020-09-17
-
1422 Protection des surfaces de circulation piétonnière surélevées La présente modification proposée précise que les surfaces de circulation piétonnière surélevées doivent être protégées par un garde-corps si la dénivellation est supérieure à 600 mm entre la surface de circulation piétonnière et toute surface adjacente se trouvant à moins de 1,2 m, mais qu’un garde-corps n’est pas exigé au bord du haut d’une volée. CNB15 Div.B 9.8.8.1. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-24
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-28
Processed by P&M 2020-09-17
1085
1421 Charges dans le plan imposées aux garde-corps La présente modification proposée introduit une exigence qui limite la probabilité d’un fléchissement dans le plan des éléments des garde-corps. CNB15 Div.B 9.8.8.2. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-25
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-08-12
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-12-07
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2021-03-24
-
1420 Exigences techniques relatives aux grands bâtiments agricoles dans le CNPI La présente modification proposée introduit des exigences techniques relatives aux grands bâtiments agricoles dans les parties 2 et 4 de la division B du CNPI. CNPI15 Div.B 2,
CNPI15 Div.B 4
CPMAD: Ébauche 2019-01-01
CPMAD: TG/WG Development 2019-01-15
CPPI: Examen 2019-04-02
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-08
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-16
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-28
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-09-28
Processed by P&M 2020-11-30
-
1419 Exigences en matière de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air La présente modification proposée introduit des exigences en matière de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air relatives aux grands bâtiments agricoles, à la partie 2 de la division B du CNB (section 2.4., Chauffage, ventilation et conditionnement d'air). CNB15 Div.B 2 TG/WG Development 2018-11-30
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-08
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-08-31
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-09-28
Processed by P&M 2021-02-23
-
1418 Exigences en matière de protection contre l'incendie et de sécurité des occupants La présente modification proposée introduit des exigences en matière de protection contre l'incendie et de sécurité des occupants relatives aux grands bâtiments agricoles dans la partie 2 de la division B du CNB (section 2.2., Protection contre l'incendie et sécurité des occupants). CNB15 Div.B 2 TG/WG Development 2018-11-30
CPPI: Examen 2019-04-02
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-08
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-28
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-29
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-09-28
-
1417 Exigences techniques générales La présente modification proposée introduit des exigences techniques relatives aux grands bâtiments agricoles à la partie 2 de la division B du CNB (section 2.1., Généralités). CNB15 Div.B 2 TG/WG Development 2018-11-30
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-08
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-28
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-09-21
-
1416 Exigences de calcul La présente modification proposée introduit des exigences de calcul relatives aux grands bâtiments agricoles à la partie 2 de la division B du CNB (section 2.3, Charges et méthodes de calcul). CNB15 Div.B 2 CPPI: TG/WG Development 2018-11-30
CPPI: TG/WG Development 2019-03-07
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-08
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-22
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-09-21
161, 162, 163, 164
1414 Essai d'étanchéité à l'air pour l'ensemble du bâtiment La présente modification proposée réduit le taux d'infiltration d'air dans l'enveloppe du bâtiment diminuant ainsi la consommation d'énergie. CNEB17 Div.B 3.2.4.,
CNEB17 Div.B 8.4.2.9.,
CNEB17 Div.B 8.4.3.3.,
CNEB17 Div.B 8.4.4.3.
CPEÉ: Ébauche 2018-11-16
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-09-02
652, 1004
1413 Utilisation de l'eau non potable dans les établissements de santé La présente modification proposée interdit l'utilisation de réseaux d'alimentation en eau non potable pour alimenter les appareils sanitaires des établissements de santé. CNP15 Div.B 2.7.4.1. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-05-12
Processed by P&M 2020-09-16
977
1412 Protection contre le refoulement La présente modification proposée révise l’article 2.4.6.4. en éliminant les robinets-vannes et les bouchons vissables des options de protection contre le refoulement. Elle supprime également la note A-2.4.6.4. 1) et révise la note A-2.4.6.4. 6). CNP15 Div.B 2.4.6.4. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
Processed by P&M 2020-09-16
1177
1411 - - CNB15 Div.B 9.8.8.1. - -
1409 Mise à jour des énoncés d'application du CNÉB La présente modification proposée met à jour les énoncés d'application du CNÉB figurant à l'article 1.1.1.1. de la division A afin de viser les transformations apportées aux bâtiments, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, après leur construction initiale. Elle comble une lacune en exigeant que les améliorations intérieures et les aménagements réalisés par des locataires soient conformes au CNÉB. CNEB17 Div.A 1.1.1.1. CPEÉ: Examen 2018-08-29
CPCP: Examen 2019-04-15
CPICVCAP: Examen 2019-04-16
CPPI: Examen 2019-04-29
CPSMD: Examen 2019-05-04
CPCS: Examen 2019-05-06
CPMAD: Examen 2019-05-07
CPMPB: Examen 2019-05-22
CPUMÉB: Examen 2019-06-11
CPEÉ: Examen 2019-07-02
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-07-11
CPEÉ: Analysis of PR Comments 2020-04-14
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-28
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-29
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-29
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-30
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-30
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-12
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-11
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-26
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-09-02
CPCÉ: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with technical revisions 2020-12-18
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2021-01-06
Processed by P&M 2021-04-09
946
1405 Valeurs de risque sismique pour le calcul des bâtiments visés par la partie 4 La présente modification proposée met à jour les valeurs de risque sismique servant au calcul des bâtiments visés par la partie 4 et remplace le tableau C‑3 de l'annexe C par un renvoi à un site Web indiquant les valeurs à adopter. (Le FMP 1475 met à jour les valeurs de risque sismique servant au calcul des bâtiments visés par la partie 9.) CNB15 Div.B 1.1.3.,
CNB15 Div.B Annexe C
CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-07
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-16
Processed by P&M 2020-09-14
-
1404 - - - - -
1403 Désignations d'emplacement La présente modification proposée introduit de nouvelles désignations d'emplacement à l'article 4.1.8.4. à des fins d'harmonisation avec la mise à jour proposée aux valeurs de risque sismique (FMP 1405) et révise les articles 4.1.8.1. et 4.1.8.2. en conséquence. CNB15 Div.B 4.1.8.1.,
CNB15 Div.B 4.1.8.2.,
CNB15 Div.B 4.1.8.4.
CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-07-11
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-06-25
Processed by P&M 2020-09-14
-
1399 Analyse visant l'exemption de l'ancrage de l'ossature d'un bâtiment La présente modification proposée ajoute la poussée latérale des terres à la liste des charges à prendre en considération lors de l'analyse visant à déterminer si l'ossature d'un bâtiment doit être ancrée aux fondations. CNB15 Div.B 9.23.6.1. 1) CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-22
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-11-24
Processed by P&M 2021-02-23
-
1393 - - CNP15 Div.A 1.4.1.2. - 1063
1392 - - CNP15 Div.B 2.2.5.,
CNP15 Div.B 2.2.6.,
CNP15 Div.B 2.2.7.
CPICVCAP: Ébauche 2019-02-11
-
1391 Avaloirs de douche : diamètre minimal des tubulures de sortie et charge hydraulique minimale La présente modification proposée remplace le nombre de pommes de douche par le débit total des pommes de douche et des jets corporels en tant que critère de détermination du diamètre minimal des tubulures de sortie et de la charge hydraulique minimale des avaloirs de douche. CNP15 Div.B 2.4.9.3. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
Processed by P&M 2020-09-16
1267
1390 Diamètre des tuyaux d'évacuation desservant les W.-C. La présente modification proposée supprime le paragraphe 2.4.9.2. 2), qui établit le diamètre minimal des branchements d’évacuation et des collecteurs principaux desservant au moins 3 W.-C., ainsi que le paragraphe 2.4.9.2. 3), qui établit le diamètre minimal des colonnes de chute desservant plus de 6 W.-C. CNP15 Div.B 2.4.9.2. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Différer 2020-05-12
1242
1389 Emplacement des tuyaux d'évacuation La présente modification proposée exige qu’un tuyau d’évacuation raccordé directement à de multiples tubulures de sortie ou à un tuyau de vidange soit situé à l’intérieur d’une seule pièce ou suite. CNP15 Div.B 2.4.2.3. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Différer 2020-05-12
1187
1387 Appareils installés au sol ou adossés à un mur La présente modification proposée clarifie le fait que les W.-C. installés au sol peuvent être fixés au plancher ou à une bride de sol. Elle clarifie en outre la méthode de fixation des W.-C. adossés à un mur. CNP15 Div.B 2.3.3.8.,
CNP15 Div.B 2.3.4.1.
CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
Processed by P&M 2020-09-16
1168, 1098
1386 Tubes en cuivre pour les urinoirs La présente modification proposée étend l’interdiction relative à l’utilisation des tubes en cuivre à tous les urinoirs. CNP15 Div.B 2.2.7.4. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
Processed by P&M 2020-09-16
1094
1385 Charges dues à la neige dans les zones de grande dénivellation et sur les auvents La présente modification proposée traite des charges dues à l’amoncellement de neige dans les zones de grande dénivellation et sur les auvents lorsque la différence d’élévation entre le toit en contrebas et le sommet du parapet du toit supérieur est grande. CNB15 Div.B 4.1.6.5. CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-03-19
CPCS: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2020-05-20
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-06-22
Processed by P&M 2021-02-23
-
1383 Réduction au minimum de l'infiltration des gaz souterrains La présente modification proposée introduit un nouveau paragraphe exigeant qu’un puisard ou un réservoir recevant de l’eau souterraine provenant d’un tuyau de drainage comporte un couvercle étanche à l’eau et à l’air afin de réduire au minimum l’infiltration des gaz souterrains, comme le radon, dans un bâtiment. CNP15 Div.B 2.4.6.3. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
Processed by P&M 2020-09-16
1061
1381 - - CNP15 Div.B 2.4.6.3. CPICVCAP: TG/WG Development 2018-09-12
1023
1377 - - CNP15 Div.B 2.2.3.2. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
955
1373 - - CNB15 Div.B 3.2.2. - -
1372 Clarification de l'objectif OS1, Sécurité incendie La modification proposée précise l'application de l'objectif OS1 Sécurité incendie au personnel des services d'urgence par le biais d'une note explicative. CNB15 Div.A 2.2.1.1. 1),
CNPI15 Div.A 2.2.1.1. 1),
CNP15 Div.A 2.2.1.1. 1)
CPCÉ: Examen 2018-08-10
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-09-11
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-03-18
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2019-03-28
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-02
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-12
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-13
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-16
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-07
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-17
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-22
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-06-11
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
-
1371 - - CNP15 Div.B 2.6.1.7. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
1117
1370 - - CNP15 Div.B 2.4.9.1. 1) CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
1115
1367 - - - CPICVCAP: Ébauche 2018-07-16
1099
1366 Température maximale de sortie de l'eau La présente modification proposée vise à abaisser la température maximale de sortie de l'eau alimentant les pommes de douche et les baignoires dans les établissements de soins et les résidences pour personnes âgées. Elle modifie également l'article 2.2.10.7. de façon qu'il s'applique à tous les types de pommes de douche et aux baignoires. CNP15 Div.B 2.2.10.7. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-05-12
Processed by P&M 2020-09-16
783, 1079, 1309
1365 Transitions dans la tuyauterie combustible La présente modification proposée autorise les transitions entre la tuyauterie combustible et la tuyauterie incombustible aux séparations coupe-feu, à condition que le joint autour de la tuyauterie soit obturé par un coupe-feu présentant une cote F. CNB15 Div.B 3.1.9.5. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-18
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2019-03-12
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-04-02
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
1135, 1190
1361 Degré pare-flammes exigé pour les ensembles coupe-feu La présente modification proposée modifie le degré pare-flammes exigé pour les coupe-feu afin qu'il soit au moins égal au degré de résistance au feu de l’ensemble de construction pénétré. CNB15 Div.B 3.1.9.1. 1),
CNB15 Div.B 3.1.8.4.
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-18
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2019-03-12
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Resubmit for Public Review 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-06-16
Processed by P&M 2021-02-23
1118
1359 Continuité de la séparation coupe-feu La présente modification proposée ajoute un renvoi à l'article 3.1.8.3. pour la continuité des séparations coupe-feu et précise les exigences applicables aux jonctions des séparations coupe-feu. CNB15 Div.B 3.1.8.1. 1),
CNB15 Div.B 3.1.8.3.
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-18
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with technical revisions 2019-03-05
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2019-04-02
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
-
1355 Cadres de fenêtre combustibles dans une construction incombustible La présente modification proposée supprime les restrictions relatives à l’utilisation de châssis et de cadres de fenêtre combustibles dans les murs extérieurs d’un bâtiment pour lequel une construction incombustible est exigée. CNB15 Div.B 3.1.5.4. CPPI: Ébauche 2018-06-12
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-19
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2019-03-05
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2019-04-02
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
1068
1353 Emplacement des matériaux à faible perméance La présente modification proposée précise l'application du tableau 9.25.5.2. CNB15 Div.B 9.25.5.2. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-08
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Différer 2020-07-20
-
1352 Pare-vapeur La présente modification proposée introduit une disposition afin de permettre l'installation de membranes pare-vapeur à perméance variable. CNB15 Div.B 9.25.4.2. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-05-08
906
1350 Protection des pare-vapeur La présente modification proposée introduit un nouveau paragraphe 9.25.4.2. 5) afin de protéger les membranes pare-vapeur ne contenant pas de polyéthylène qui sont susceptibles de subir une détérioration si elles sont soumises à une exposition prolongée au rayonnement ultraviolet direct. CNB15 Div.B 9.25.4.2. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-05-08
Processed by P&M 2021-02-23
905
1344 Largeur des baies de porte sécuritaire et accessible La modification proposée augmente la largeur libre de passage minimale des baies de porte. CNB15 Div.B 3.3.1.13. 1),
CNB15 Div.B 3.4.3.2.,
CNB15 Div.B 3.8.3.6.
CPUMÉB: TG/WG Development 2018-05-29
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-06
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2019-05-08
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-05-29
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
1088, 687
1342 Désignation des personnes ayant une incapacité physique La présente modification proposée révise un libellé qui n'est plus approprié ou qui met en évidence un groupe de personnes spécifique. CNB15 Div.B 3.3.1.7. 1),
CNB15 Div.B 3.8.2.2.,
CNB15 Div.B 3.8.2.4. 1),
CNB15 Div.B 3.8.2.8. 1),
CNB15 Div.B 3.8.3.2. 2),
CNB15 Div.B 3.8.3.6. 4)
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-06
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2019-05-08
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-05-29
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
-
1341 Surfaces surélevées protégées par un garde-corps La modification proposée précise l'intention du CNB à l'égard des surfaces qui doivent être protégées par un garde-corps. CNB15 Div.B 3.3.1.18. 1),
CNB15 Div.B 3.4.6.6. 1)
CPUMÉB: Ébauche 2018-05-16
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-06
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPUMÉB: Examen — Différée 2019-06-11
1085
1339 Dissimulation des portes dans les établissements de soins La présente modification proposée traite de la question de l’évacuation dans les établissements de soins, où des portes peuvent être dissimulées au moyen de murales dans le but de réduire l’anxiété chez les personnes atteintes de troubles cognitifs (patients atteints de démence). CNB15 Div.B 3.4.6.11. 4) CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-06
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-06-11
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
1070
1336 Remplacement des termes définis « soil-or-waste pipe », « soil-or-waste stack » et « waste pipe » La présente modification proposée remplace, dans la version anglaise du CNP, les termes définis « soil-or-waste pipe » et « waste pipe » par « sanitary drainage pipe » et le terme défini « soil-or-waste stack » par « stack ». Elle supprime également la définition de « waste pipe ». CNP15 Div.A 1.4.1.2. CPICVCAP: Examen 2018-06-20
CPCP: Examen 2018-06-27
CPMPB: Examen 2018-06-27
CPEÉ: Examen 2018-08-30
CPSMD: Examen 2019-02-01
CPMAD: Examen 2019-02-21
CPPI: Examen 2019-02-22
CPUMÉB: Examen 2019-02-25
CPCS: Examen 2019-03-29
CPICVCAP: Examen 2019-04-17
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-07-11
CPICVCAP: Analysis of PR Comments 2020-04-15
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-28
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-29
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-29
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-30
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-11
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-12
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-11
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-15
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-26
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-08
Processed by P&M 2020-08-28
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2021-03-10
-
1335 Révisions aux exigences relatives aux fuites d'air et introduction des classes de performance La présente modification proposée révise les exigences relatives aux fuites d'air et introduit des classes de performance pour les ensembles d'étanchéité à l'air. CNB15 Div.B 5.4. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-04-20
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-04-12
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
-
1332 Remplacement de normes désuètes relatives aux matériaux de bardages dans le tableau 5.9.1.1. et ajout de nouvelles normes La modification proposée porte sur le remplacement de la norme CAN/CGSB-41.24-95, « Bardages, soffites et bordures de toit en vinyle rigide », par la norme ASTM D 3679-17, « Rigid Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Siding », et la norme ASTM D 4477-16, « Rigid (Unplasticized) Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Soffit », dans le tableau 5.9.1.1., et sur l’ajout des normes ASTM D 7254-17, « Polypropylene (PP) Siding », et ASTM D 7793-17, « Insulated Vinyl Siding », à ce tableau. CNB15 Div.B 5.9.1.1. Tableau CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-04-20
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Retirée 2019-04-12
-
1327 Protection des fenêtres ouvrantes La présente modification proposée ajoute une limite relative aux mécanismes de contrôle des fenêtres ouvrantes. CNB15 Div.B 3.3.4.8. CPMPB: Examen 2018-05-09
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-06
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-22
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2019-06-11
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
-
1326 - - CNB15 Div.B 9.10.8.10. 1),
CNB15 Div.B 9.10.14.4. 7)
- -
1325 Niveau de pression acoustique du signal d'alarme des détecteurs de fumée munis d'une base sonore et utilisés en remplacement d'avertisseurs de fumée La présente modification proposée clarifie l’intention du CNB quant aux limites du niveau de pression acoustique qui s’appliquent aux détecteurs de fumée munis d’une base sonore. CNB15 Div.B 3.2.4.20. 8),
CNB15 Div.B 9.10.19.4. 3)
CPUMÉB: TG/WG Development 2018-04-24
CPMPB: Examen 2018-05-09
CPUMÉB: Examen — Différée 2018-06-05
CPUMÉB: TG/WG Development 2019-03-06
CPMPB: Examen 2019-05-22
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-11
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-28
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-15
Processed by P&M 2020-09-17
-
1322 Murs extérieurs dans une construction en bois d'oeuvre massif encapsulé La modification proposée précise les exigences de construction applicables aux murs extérieurs dans une construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 3.2.3.7. Tableau CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-05-01
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2019-03-04
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-04-02
Processed by P&M 2020-09-17
-
1320 Établissements de soins de type résidentiel La présente modification proposée introduit des dispositions relatives à un nouveau type de classement d'établissements appelé « établissements de soins de type résidentiel » (groupe B, division 4), qui s'applique à des établissements de soins abordables dans des maisons unifamiliales. CNB15 Div.B 9.10.2.1.,
CNB15 Div.B 9.10.2.2.
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-05-10
CPUMÉB: Examen 2018-06-06
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2019-03-05
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-05-23
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
815
1314 Toits de bâtiments de type aréna La présente modification proposée clarifie les exemptions aux exigences de degré de résistance au feu pour les toits et les mezzanines de certains bâtiments de type aréna. CNB15 Div.B 3.2.2.17.,
CNB15 Div.B 3.2.2.25. 2),
CNB15 Div.B 3.2.2.30. 2),
CNB15 Div.B 3.2.2.32. 2)
CPPI: TG/WG Development 2019-02-21
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-04-29
Processed by P&M 2021-02-23
467
1312 Isolants en mousse plastique utilisés pour les murs extérieurs La présente modification proposée clarifie l'application des paragraphes 3.1.5.6. 1) et 3.1.5.15. 2) en ce qui concerne les isolants en mousse plastique utilisés pour les murs extérieurs. CNB15 Div.B 3.1.5.6. 1),
CNB15 Div.B 3.1.5.15.
CPPI: Ébauche 2019-04-02
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-04-29
Processed by P&M 2021-02-23
1200
1299 - - CNB15 Div.B 9.10.19.4. 2) - 1216
1298 Surveillance des câbles de réchauffage des conduits La modification proposée introduit une exigence relative à la surveillance électrique des systèmes de réchauffage des conduits installés pour empêcher le gel des colonnes montantes et des systèmes de gicleurs. CNB15 Div.B 3.2.4.9. CPUMÉB: TG/WG Development 2018-04-26
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-05
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2019-03-06
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-06-11
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
901
1296 Bardage en vinyle La modification proposée remplace la norme actuellement incorporée par renvoi CAN/CGSB-41.24-1995 par la norme ASTM D 3679-2017 et ajoute de nouvelles normes ASTM sur les matériaux de revêtement extérieur. CNB15 Div.B 9.27.,
CNB15 Div.B 3.2.3.7. 4)
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-05-09
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-18
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-27
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPPI: Analysis of PR Comments 2019-03-04
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-04-02
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2019-05-22
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
970
1295 Panneaux de fibres durs La modification proposée vise le remplacement de la norme actuellement incorporée par renvoi CAN/CGSB-11.5-M1987 par la norme ANSI 135.6-2012. CNB15 Div.B 9.27.9. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-05-09
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2019-05-22
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
1057
1294 Protection des balcons extérieurs La modification proposée clarifie l’endroit où des gicleurs sont exigés pour les balcons extérieurs de construction en bois d’oeuvre massif. CNB15 Div.B 3.2.5.12. 7) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-05-01
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2019-03-04
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-04-02
Processed by P&M 2020-09-17
-
1284 Application de la norme NFPA 13D aux maisons en rangée La modification proposée autorise l'application de la norme NFPA 13D aux maisons en rangée. CNB15 Div.B 3.2.5.12. 3) CPMPB: Examen 2018-05-09
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-19
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2019-03-01
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-04-02
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-22
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
930
1282 - - CNB15 Div.B 3.2.5.7. 1) - -
1275 Clarification des exigences sur la transmission du son dans le tableau 9.10.3.1.-B, Isolement acoustique et résistance au feu des planchers, des plafonds et des toits La modification proposée donne des renseignements supplémentaires sur l’application des indices de transmission du son pour les ensembles de construction génériques du tableau 9.10.3.1.-B, Isolement acoustique et résistance au feu des planchers, des plafonds et des toits. CNB15 Div.B 9.10.3.1. Tableau B CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-05-09
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-05-22
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
881
1264 Mise à jour de la note A-5.6.2.1. La modification proposée modifie la note explicative A-5.6.2.1. pour fournir de meilleures indications à jour. CNB15 Div.B 5.6.2.1. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-10-20
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-04-12
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
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1247 Protection autour de la surface de cuisson La présente modification proposée élargit l'exigence actuelle du paragraphe 9.10.22.3. 1) en ajoutant des exigences de performance pour les matériaux autres que des plaques de plâtre destinés à protéger les murs et les armoires de cuisine autour des surfaces de cuisson. CNB15 Div.B 9.10.22.3. 1) CPPI: Examen 2018-05-01
CPMPB: Examen — Différée 2018-05-09
CPPI: TG/WG Development 2018-10-19
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-22
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-04-24
Processed by P&M 2020-09-17
1037
1239 Application de la sous-section 9.10.15. au verre armé et aux briques de verre La présente modification proposée ajoute un paragraphe pour permettre de doubler la surface maximale des baies vitrées dans les logements conformes à la sous-section 9.10.15. lorsque cette surface est constituée de verre armé ou de briques de verre. CNB15 Div.B 9.10.15.4. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-05-09
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Resubmit for Public Review 2019-05-22
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-12-16
Processed by P&M 2021-02-23
-
1238 Protection des fenêtres dans les habitations visées par la partie 9 La présente modification proposée modifie l’article 9.8.8.1. en y ajoutant une limite relative au mécanisme de contrôle des fenêtres ouvrantes et en exigeant que les fenêtres dans les logements et les maisons comportant un logement accessoire soient protégées pour réduire au minimum le risque que des enfants tombent par des fenêtres ouvertes. CNB15 Div.B 9.8.8.1. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-05-09
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-05-22
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
-
1237 - - CNB15 Div.B 9.8.7.5. - -
1233 - - CNB15 Div.B 9.8.7.5. - -
1231 - - - - -
1211 Murs extérieurs pour la construction en bois d'oeuvre massif encapsulé La présente modification proposée ajoute les caractéristiques de construction des murs extérieurs à l'annexe D pour les bâtiments qui peuvent être de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B Annexe D,
CNB15 Div.B 3.1.4.8.,
CNB15 Div.B 3.1.5.5.,
CNB15 Div.B 3.1.5.6.
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-05-01
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with technical revisions 2019-03-04
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2019-04-02
-
1205 Révision à l'exigence relative aux structures ayant une importante demande latérale produite par la pesanteur La modification proposée révise l'exigence relative à l'analyse dynamique non linéaire des structures ayant une importante demande latérale produite par la pesanteur. CNB15 Div.B 4.1.8.10. CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-11
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-04-15
Processed by P&M 2020-09-14
Processed by P&M 2020-09-17
-
1203 Introduction des catégories sismiques La présente modification proposée introduit des catégories sismiques et, dans la mesure du possible, définit les facteurs déclencheurs existants qui utilisent ces catégories. CNB15 Div.B 4.1.8.5.,
CNB15 Div.B 4.1.8.2.,
CNB15 Div.B 4.1.8.6.,
CNB15 Div.B 4.1.8.7.,
CNB15 Div.B 4.1.8.8.,
CNB15 Div.B 4.1.8.9.,
CNB15 Div.B 4.1.8.10.,
CNB15 Div.B 4.1.8.11.,
CNB15 Div.B 4.1.8.15.,
CNB15 Div.B 4.1.8.16.,
CNB15 Div.B 4.1.8.18.
CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-27
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2019-05-07
Processed by P&M 2020-09-14
-
1202 Nouveau SFRS d'acier : murs en plaque d'acier de ductilité moyenne La modification proposée modifie le tableau 4.1.8.9. en introduisant les murs en plaque d’acier de ductilité moyenne en tant que nouveau type de SFRS et en modifiant la valeur de Ro pour les murs en plaque d’acier de ductilité limitée. CNB15 Div.B 4.1.8.9. Tableau CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-05
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-06-10
Processed by P&M 2020-09-14
Processed by P&M 2020-09-17
-
1201 Nouveau SFRS d'acier : ossatures résistant aux moments à poutres d'acier triangulées de ductilité moyenne La modification proposée modifie le tableau 4.1.8.9. pour y inclure les ossatures résistant aux moments à poutres d’acier triangulées de ductilité moyenne en tant que nouveau type de SFRS. CNB15 Div.B 4.1.8.9. Tableau CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-05
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-06-10
Processed by P&M 2020-09-14
Processed by P&M 2020-09-17
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1200 Nouveau SFRS en bois : murs travaillant en cisaillement de type plate-forme en bois lamellé-croisé La présente modification proposée modifie le tableau 4.1.8.9. pour y inclure les murs travaillant en cisaillement de type plate-forme en bois lamellé-croisé en tant que nouveau type de SFRS. CNB15 Div.B 4.1.8.9. Tableau ,
CNB15 Div.B 4.1.8.10.
CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-05
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-06-10
Processed by P&M 2020-09-14
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1199 Charges dues à la neige pour les toits avec panneaux solaires La présente modification proposée introduit des exigences relatives à la détermination des charges de calcul dues à la neige pour les toits avec panneaux solaires. CNB15 Div.B 4.1.6. CPCS: Ébauche 2019-03-05
CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-03-18
CPCS: Analysis of PR Comments 2020-05-25
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-06-22
Processed by P&M 2021-02-23
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1198 Disposition administrative applicable aux bâtiments de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé La modification proposée précise les renseignements exigés au niveau des caractéristiques de protection contre l'incendie à la division C du CNB afin d'inclure le degré d'encapsulation des éléments en bois d'oeuvre massif. CNB15 Div.C 2.2.3.1. 1) CPPI: Ébauche 2018-02-02
CPPI: Examen 2018-05-01
CPMAD: Examen 2018-05-28
CPSMD: Examen 2018-06-05
CPUMÉB: Examen 2018-06-05
CPICVCAP: Examen 2018-06-18
CPEÉ: Examen 2018-06-25
CPCS: Examen 2018-06-26
CPCP: Examen 2018-06-27
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-08-10
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2019-03-13
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-03-18
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-02
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-12
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-15
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-16
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-07
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-17
CPMPB: Analysis of PR Comments 2019-05-22
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-06-11
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-07-11
Processed by P&M 2020-09-17
-
1195 Calcul des rayonnages à palettes La présente modification proposée introduit une base de calcul pour les rayonnages à palettes et met à jour une note explicative liée aux rayonnages à palettes. CNB15 Div.B 4.4.,
CNB15 Div.B 4.1.8.18. 13)
CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-02-07
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCP: Examen 2019-04-15
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-12-01
Processed by P&M 2021-02-23
-
1190 Tenue en service La présente modification proposée déplace dans le corps principal du CNB le matériel du commentaire sur les combinaisons de charges aux fins de tenue en service. CNB15 Div.B 4.1.3.4. CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-02-07
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-03-19
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
-
1187 - - CNB15 Div.B 9.36.2.2. - -
1185 - - CNB15 Div.B 9.1.1.1.,
CNB15 Div.B 9.2.1.1.
- -
1183 - - CNB15 Div.B 4.2. - -
1163 Retrait des coefficients Fa et Fv de la sous-section 4.1.8. La modification proposée révise la sous-section 4.1.8. afin de retirer les coefficients Fa et Fv. CNB15 Div.B 4.1.8.2.,
CNB15 Div.B 4.1.8.4.,
CNB15 Div.B 4.1.8.6.,
CNB15 Div.B 4.1.8.7.,
CNB15 Div.B 4.1.8.8.,
CNB15 Div.B 4.1.8.9.,
CNB15 Div.B 4.1.8.10.,
CNB15 Div.B 4.1.8.11.,
CNB15 Div.B 4.1.8.15.,
CNB15 Div.B 4.1.8.16.,
CNB15 Div.B 4.1.8.18.
CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-11
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-02-20
Processed by P&M 2020-09-17
-
1162 Nouvelles restrictions applicables au système pour les bâtiments de la catégorie de risque élevé La présente modification proposée introduit des restrictions applicables au système pour les bâtiments de la catégorie de risque élevé. CNB15 Div.B 4.1.8.10. CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-11
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCP: Analysis of PR Comments 2019-02-26
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2019-04-15
Processed by P&M 2020-09-14
-
1161 Révisions liées à l'irrégularité de la rigidité verticale (de type 1) La modification proposée modifie la définition de l’irrégularité de la rigidité verticale (de type 1), les méthodes d’analyse permises pour les bâtiments qui présentent une irrégularité de type 1 et les restrictions applicables au système pour les bâtiments de protection civile. CNB15 Div.B 4.1.8.6.,
CNB15 Div.B 4.1.8.7.,
CNB15 Div.B 4.1.8.10.
CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-11
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCP: Analysis of PR Comments 2019-02-26
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2019-04-15
Processed by P&M 2020-09-14
-
1160 Nouvelle irrégularité des poteaux inclinés et exigences relatives La modification proposée introduit une nouvelle irrégularité des poteaux inclinés et les exigences qui tiennent compte des effets nocifs des poteaux inclinés dans les bâtiments. CNB15 Div.B 4.1.8.6. Tableau ,
CNB15 Div.B 4.1.8.10.
CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-11
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-06-10
Processed by P&M 2020-09-14
-
1159 - - CNB15 Div.B 4.2. - -
1157 - - CNP15 Div.B 2.2.1. CPICVCAP: Ébauche 2018-05-30
-
1144 Mises à jour des documents incorporés par renvoi - CNB15 Div.B 1.3.1.2.,
CNPI15 Div.B 1.3.1.2.,
CNP15 Div.B 1.3.1.2.,
CNEB15 Div.B 1.3.1.2.
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-01-19
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-04-12
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2018-04-20
CPMPB: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2018-04-26
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-09
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-28
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-05
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-08
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-29
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-29
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-07-06
Processed by P&M 2021-02-23
-
1143 Panneaux solaires montés sur toits La présente modification proposée introduit des dispositions relatives aux panneaux solaires montés sur toits qui sont basées sur du matériel tiré des « Commentaires sur le calcul des structures (Guide de l'utilisateur – CNB 2015 : Partie 4 de la Division B) ». CNB15 Div.B 4.1.7. CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-07-02
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-03-19
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
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1141 - - CNB15 Div.B 9.10.15.1. CPMPB: Examen — Différée 2018-07-09
CPMPB: Examen — Différée 2019-05-24
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1140 Application de la sous-section 9.10.14. aux abris d'automobile non attenants La présente modification proposée introduit le nouveau paragraphe 9.10.14.1. 2) afin de préciser que les abris d'automobile non attenants sont exemptés des exigences relatives à la séparation spatiale de la sous‑section 9.10.14. CNB15 Div.B 9.10.14.1. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-12-07
Processed by P&M 2021-02-23
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1129 Exception relative à la taille des cabines des ascenseurs à utilisation et usage limités (LULA) La modification propose d’exempter les ascenseurs de type LULA de l’exigence du paragraphe 3.5.4.1. 1) relative aux dimensions des cabines. Ces ascenseurs sont assujettis aux exigences du Code de sécurité sur les ascenseurs, les monte-charges et les escaliers mécaniques, norme CSA B44, les ascenseurs à utilisation limitée ou à usage limité étant principalement destinés à fournir un accès sans obstacle. CNB15 Div.B 3.5.4.1. CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-06-14
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2018-06-06
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
934
1125 Interconnexion des avertisseurs de fumée dans une maison dotée d’un logement accessoire - CNB15 Div.B 9.10.19.5. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-05-01
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2018-04-27
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2018-05-09
Processed by P&M 2018-10-31
1137, 1182
1122 Auvents rattachés à des bâtiments de faible hauteur La présente modification proposée introduit des dispositions relatives à la conception en fonction de la charge due au vent des auvents rattachés à des bâtiments de faible hauteur. CNB15 Div.B 4.1.7. CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2016-12-08
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-03-19
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
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1105 Dimensions minimales de la plaque de poussée d'un mécanisme d'enclenchement Le CNB ne mentionne pas la taille de la plaque de poussée d’un mécanisme d'enclenchement. La modification proposée suggère que la largeur du mécanisme d'enclenchement soit égale à au moins la moitié de la largeur de la porte. Cette recommandation est fondée sur les exigences de la norme NFPA 101 et d’une norme ULC. CNB15 Div.B 3.3.2.7.,
CNB15 Div.B 3.4.6.16.
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-06-14
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-06-06
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
857
1103 Suppression de l’amiante - CNP Cette modification supprime l’amiante en tant que matériau de plomberie acceptable dans le Code national de la plomberie (CNP). CNP15 Div.B 2.2.5.,
CNP15 Div.B 2.2.6.3.,
CNP15 Div.B 2.3.3.9.,
CNP15 Div.B 2.3.4.5. Tableau
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-07
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2018-04-12
Processed by P&M 2018-10-31
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1099 Remplacement de la norme sur les tôles de bardage en acier – partie 9 Remplacer les normes désuètes CAN/CGSB-93.4 et 93.3 par l’incorporation par renvoi de la norme ICTAB 23M CNB15 Div.B 9.27.11.1. CPMPB: TG/WG Development 2016-07-26
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2016-10-27
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPMPB: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2018-04-26
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-05-09
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
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1093 Renvois à l'amiante à la partie 9 Le présent FMP propose de retirer tout renvoi à l'amiante de la partie 9 de la division B du CNB. CNB15 Div.B 9.25.2.3. 6),
CNB15 Div.B 9.13.3.2.,
CNB15 Div.B 9.26.3.1. Tableau ,
CNB15 Div.B 9.27.5.1.,
CNB15 Div.B 9.27.5.3.,
CNB15 Div.B 9.30.5.1.,
CNB15 Div.B 9.33.4.8.,
CNB15 Div.B 9.33.6.2.
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-05-16
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPMPB: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with technical revisions 2018-04-26
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2018-05-09
Processed by P&M 2018-10-31
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1092 Annexe D Indices de propagation de la flamme et de dégagement des fumées assignés La modification propose que les panneaux de fibres durs conformes à la norme CAN/CGSB-11.3-M87 soient retirés du tableau D-3.1.1.-A indiquant les indices de propagation de la flamme et de dégagement des fumées génériques. CNB15 Div.B Annexe D CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2018-04-17
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-05-01
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
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1087 Mention de l'amiante La modification propose de retirer toute mention de l'amiante à l'annexe D de la division B du CNB. CNB15 Div.B Annexe D CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2018-04-17
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2018-05-01
Processed by P&M 2018-10-31
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1086 Mention de l'amiante La modification propose de retirer toute mention de l'amiante à la partie 3 de la division B du CNB. CNB15 Div.B 3.6.5.1. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2018-04-17
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2018-05-01
Processed by P&M 2018-10-31
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1085 Source d’alimentation électrique de secours pour les pompes à incendie desservant des gicleurs La présente modification proposée exige qu’une alimentation de secours soit fournie pour les pompes à incendie desservant des gicleurs. CNB15 Div.B 3.2.7.9. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with technical revisions 2018-04-17
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2018-05-03
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
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921
1080 Entreposage de déchets combustibles La modification proposée harmonise les exigences relatives à l’entreposage de déchets combustibles de la partie 3 et de la partie 9 du Code national du bâtiment de 2015. CNB15 Div.B 3.6.2.5. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2018-04-17
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2018-05-01
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
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1079 Cheminées, conduits de fumée et tuyaux de raccordement La modification proposée signale que la présence de signes de roussissement ou de carbonisation adjacents sur des éléments de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé situés à proximité indique la nécessité d’effectuer une inspection plus poussée afin de déterminer la cause de la surchauffe. CNPI15 Div.B 2.6.1.4. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2018-03-21
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2018-05-01
Processed by P&M 2020-10-16
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1078 Dégagements entre des cheminées, des tuyaux de raccordement ou des appareils et une construction combustible La modification proposée renvoie les utilisateurs au CNB pour les dégagements requis entre les cheminées, les tuyaux de raccordement ou les appareils et les éléments de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé combustibles. CNPI15 Div.B 2.6.1.5. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2018-03-21
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2018-05-01
Processed by P&M 2020-10-16
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1077 Inspection, mise à l’essai et entretien La modification proposée précise que les bornes d’incendie municipales doivent respecter les exigences d’inspection, de mise à l’essai et d’entretien conformément au paragraphe 6.4.1.1. 1) de la division B du CNPI. CNPI15 Div.B 6.4.1.1. CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-05-16
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Différer 2018-05-28
1043
1074 Nouvelles définitions relatives aux bâtiments agricoles La présente modification proposée introduit de nouvelles définitions dans le CNPI relativement aux bâtiments agricoles en prévision du fait que des exigences relatives aux bâtiments agricoles seront incluses dans le CNPI. CNPI15 Div.A 1.4.1.2. 1) CPMAD: Ébauche 2017-04-06
CPPI: Examen 2017-04-25
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-08-24
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPMAD: Analysis of PR Comments 2018-04-10
CPCP: Examen 2018-05-09
CPMPB: Examen 2018-05-09
CPICVCAP: Examen 2018-05-11
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-28
CPUMÉB: Examen 2018-06-05
CPSMD: Examen 2018-06-06
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-07
CPCS: Examen 2018-06-19
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-26
Analysis of PR Comments 2018-07-05
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-08-10
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2019-03-13
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-03-18
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-02
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-12
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-15
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-16
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-07
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-17
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-22
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-06-11
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-07-11
Processed by P&M 2020-11-30
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1072 Alimentation électrique de secours La modification proposée exige que les conducteurs électriques fournissent un degré d’intégrité des circuits d’au moins une heure conformément à la norme CAN/ULC-S139, « Essai de résistance au feu pour l’évaluation de l’intégrité des câbles électriques, des câbles de données et des câbles à fibres optiques », lorsqu’ils sont utilisés pour les ascenseurs destinés aux pompiers. CNB15 Div.B 3.2.6.5. 6),
CNB15 Div.B 3.2.7.10. 2)
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2018-04-17
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2018-05-01
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
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1067 Groupe D, au plus 6 étages, protégés par gicleurs (élément constitutif de la sous-section 3.2.2.) La modification proposée ajoute un nouveau paragraphe à l'article 3.2.2.58. pour indiquer clairement quels usages sont permis dans un bâtiment sans que l'application des articles 3.2.2.4. à 3.2.2.8. soit exigée. CNB15 Div.B 3.2.2.58. CPPI: Ébauche 2017-03-30
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-05-01
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
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1066 Groupe C, au plus 6 étages, protégés par gicleurs La modification proposée ajoute un nouveau paragraphe à l'article 3.2.2.50. afin d'indiquer clairement quels usages sont permis dans un bâtiment sans que l'application des articles 3.2.2.4. à 3.2.2.8. soit exigée. CNB15 Div.B 3.2.2.50. CPPI: Ébauche 2017-03-30
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-05-01
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
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1063 Définition du terme « rampe » La modification proposée introduit la définition du terme « rampe ». CNB15 Div.A 1.4.1.2.,
CNB15 Div.B 3.8.3.5.
CPUMÉB: Examen 2017-06-14
CPICVCAP: Examen 2018-04-12
CPCP: Examen 2018-05-09
CPMPB: Examen 2018-05-09
CPMAD: Examen 2018-05-28
CPSMD: Examen 2018-06-06
CPEÉ: Examen 2018-06-06
CPCS: Examen 2018-06-14
CPPI: Examen 2018-06-18
CPUMÉB: Examen 2018-06-27
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-08-10
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2019-03-13
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-03-18
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-02
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-12
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-15
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-16
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-07
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-17
CPMPB: Analysis of PR Comments 2019-05-22
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-06-11
CPCÉ: Analysis of PR Comments 2020-12-18
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2021-01-06
Processed by P&M 2021-02-23
877
1061 Amiante - Partie 6 Clarifier la disposition relative à l’amiante. CNB15 Div.B 6.2.1.7. CPICVCAP: TG/WG Development 2017-03-17
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-06
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2018-04-12
Processed by P&M 2018-10-31
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1060 Radiateurs et convecteurs La modification proposée exige qu’une couche protectrice ou un revêtement incombustibles soient fixés à la face d’un mur de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 6.4.3.1. 1) CPPI: Examen 2017-04-25
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-05-18
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Examen public préalable 2018-03-21
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2018-04-12
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-01
Processed by P&M 2020-09-17
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1059 Nouvelles définitions liées à la construction en bois d'oeuvre massif encapsulé La modification proposée ajoute de nouvelles définitions liées à la construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNPI15 Div.A 1.4.1.2. 1) CPMAD: Ébauche 2017-03-13
CPPI: Examen 2017-04-25
CPMPB: Examen 2017-05-03
CPUMÉB: Examen 2017-06-13
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-08-24
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments 2018-03-28
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-01
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-28
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-05
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-05
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-18
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-25
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-26
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-27
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-10-02
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1054 Autres exigences relatives aux habitations et établissements d'affaires La modification proposée exige que les chantiers de construction de tous les bâtiments de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé répondent aux exigences de sécurité des chantiers de construction mentionnées à la sous-section 5.6.3., division B, Code national de prévention des incendies 2015, ainsi qu'aux exigences additionnelles propres à la construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNPI15 Div.B 5.6. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
CPMAD: Examen 2017-05-16
CPUMÉB: Examen 2017-06-14
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2018-03-28
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2018-05-01
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-28
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-05
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1049 Calorifugeage des tuyauteries La modification proposée étend l’application des exigences relatives au calorifugeage des tuyauteries dans les bâtiments de construction incombustible aux bâtiments de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 3.6.5.5. 2) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2018-03-28
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-05-01
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1048 Matériaux des conduits La modification proposée étend l’application des exigences relatives aux matériaux des conduits dans les bâtiments de construction incombustible aux bâtiments de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 3.6.5.1. 2) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2018-03-28
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-05-01
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1047 Exigences relatives aux plénums La modification proposée étend l’application des exigences relatives aux plénums dans les bâtiments de construction incombustible aux bâtiments de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 3.6.4.3. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2018-03-28
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-05-01
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1044 Systèmes de gicleurs exigés La modification proposée ajoute des renvois à de nouveaux articles de la sous-section 3.2.2. permettant l’utilisation de la construction en bois d'oeuvre massif encapsulé pour les bâtiments protégés par gicleurs. CNB15 Div.B 3.2.2.18. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2018-03-21
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1043 Passages piétons entre bâtiments La modification proposée ajoute des exigences pour un passage piéton relié à des bâtiments protégés par gicleurs de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 3.2.3.19. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
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1042 Révision du paragraphe 3.2.1.2. 2) Dans les garages de stationnement qui sont considérés comme un bâtiment distinct, la modification proposée exige des saillies plus grandes pour les bâtiments protégés par gicleurs de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé par rapport aux bâtiments de construction incombustible. CNB15 Div.B 3.2.1.2. 2) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
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1040 Couvertures La modification proposée introduit les couvertures de classe A dans les bâtiments protégés par gicleurs de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé d’une certaine hauteur. CNB15 Div.B 3.1.15.2. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
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1039 Matériaux de revêtement intérieur La modification proposée exempte les éléments en bois d'oeuvre massif encapsulé dans les issues de bâtiments protégés par gicleurs de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé de l’exigence relative à l'exposition du matériau en coupant ce dernier visant à prévenir la propagation des flammes. CNB15 Div.B 3.1.13. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
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1036 Pare-feu La présente modification proposée prévoit l'application des dispositions relatives aux pare-feu et aux matériaux requis pour la construction incombustible aux bâtiments de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé, sauf dans des conditions particulières. CNB15 Div.B 3.1.11.3.,
CNB15 Div.B 3.1.11.5.,
CNB15 Div.B 3.1.11.7.
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
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1035 Support d’ensembles ayant un degré de résistance au feu La modification proposée ajoute une nouvelle exception pour le support de la construction incombustible dans un bâtiment de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 3.1.7.5. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
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1034 Application des exigences relatives aux bâtiments de grande hauteur La modification proposée modifie l’application des exigences relatives aux bâtiments de grande hauteur du groupe D de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 3.2.6.1. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
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1033 Séparation des usages principaux La présente modification proposée augmente le degré de résistance au feu exigé des séparations coupe-feu entre les usages principaux dans les bâtiments protégés par gicleurs de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 3.1.3.1. Tableau CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
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1032 Usages principaux superposés La modification proposée modifie l'application des exigences relatives aux usages principaux superposés pour les bâtiments de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 3.2.2.7. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
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1031 Usages principaux mixtes La modification proposée modifie l'application des exigences relatives aux usages principaux mixtes pour les bâtiments de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 3.2.2.6. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
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1030 Construction en bois d'oeuvre massif encapsulé - Article 3.2.2.56.-2015, groupe D La modification proposée ajoute un nouvel article pour permettre la construction de bâtiments en bois d'oeuvre massif encapsulé d’au plus 12 étages de hauteur de bâtiment protégés par gicleurs abritant des usages du groupe D (établissements d’affaires). CNB15 Div.B 3.2.2. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
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1029 Construction en bois d'oeuvre massif encapsulé - Article 3.2.2.48.-2015, groupe C La modification proposée ajoute un nouvel article visant à permettre la construction de bâtiments de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé d’au plus 12 étages de hauteur de bâtiment protégés par gicleurs abritant des usages principaux du groupe C (habitations). CNB15 Div.B 3.2.2. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
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1028 Matériaux d'encapsulation endommagés La présente modification proposée introduit les exigences d’entretien des matériaux d’encapsulation qui assurent la protection des éléments en bois d'oeuvre massif dans les constructions en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNPI15 Div.B 2.2. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
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1027 Degrés d'encapsulation La présente modification proposée introduit une nouvelle sous-section afin d'indiquer comment les degrés d'encapsulation doivent être déterminés et de fournir des solutions prescriptives génériques. CNB15 Div.B 3.1. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
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1369, 1370
1026 Construction de la façade de rayonnement La modification proposée ajoute des restrictions relatives au type de revêtement extérieur permis pour les bâtiments de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 3.2.3.7. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
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1025 Balcons extérieurs La modification proposée clarifie la construction des balcons extérieurs dans les bâtiments de construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 3.2.2.11. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
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CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-05-01
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1024 Nouvelle sous-section relative à la construction en bois d'oeuvre massif encapsulé La modification proposée ajoute une nouvelle sous-section énonçant la portée, les matériaux autorisés et les exigences d'encapsulation pour la construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.B 3.1. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-04-25
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
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Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPPI: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed as proposed 2019-03-04
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-04-02
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-02
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2020-04-29
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1023 Nouvelles définitions liées à la construction en bois d'oeuvre massif encapsulé La modification proposée ajoute de nouvelles définitions relatives à la construction en bois d'oeuvre massif encapsulé. CNB15 Div.A 1.4.1.2. CPPI: Examen 2017-04-25
CPMPB: Examen 2017-05-03
CPUMÉB: Examen 2017-06-13
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-08-24
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPPI: Analysis of PR Comments 2018-03-21
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-01
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-28
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-05
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-05
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-18
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-25
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-26
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-27
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-10-02
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1019 - - CNB15 Div.B 2 CPCS: TG/WG Development 2017-02-28
CPPI: Examen 2017-04-25
CPCS: Examen 2018-02-07
Examen — Retirée 2018-09-26
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1018 Domaine d'application de la division B du CNB aux bâtiments agricoles La présente modification proposée modifie l’énoncé du domaine d’application du CNB concernant la division B. CNB15 Div.A 1.3.3. CPPI: Examen 2017-04-25
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-08-24
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPMAD: Analysis of PR Comments 2018-04-10
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-09
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-09
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-11
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-28
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-05
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-06
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-07
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-19
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-25
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-10-02
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1016 Application du CNB aux grands bâtiments agricoles La modification proposée modifie l’énoncé du domaine d’application du CNB pour les bâtiments agricoles d’une certaine taille et d’un certain usage. CNB15 Div.A 1.1.1.1. CPMAD: Ébauche 2017-02-28
CPPI: Examen 2017-04-25
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-08-24
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPMAD: Analysis of PR Comments 2018-04-10
CPCP: Examen 2018-05-09
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-09
CPICVCAP: Examen 2018-05-11
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-28
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-05
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-06
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-07
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-19
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-25
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-10-02
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1015 Nouvelles définitions relatives aux bâtiments agricoles La présente modification proposée modifie les définitions relatives aux bâtiments agricoles dans le CNB et en introduit de nouvelles. CNB15 Div.A 1.4.1.2. 1) CPMAD: Ébauche 2017-02-28
CPPI: Examen 2017-04-25
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-08-24
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPMAD: Analysis of PR Comments 2018-04-10
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-09
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-09
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-11
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-28
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-05
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-06
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-07
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-19
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-06-26
CPMAD: Analysis of PR Comments 2018-07-05
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Resubmit for Public Review 2018-08-10
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2019-03-13
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-03-18
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-02
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-12
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-15
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-04-16
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-07
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2019-05-17
CPMPB: Analysis of PR Comments 2019-05-22
CPUMÉB: Analysis of PR Comments 2019-06-11
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-07-11
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1011 - - CNP15 Div.B 2.2.10.16. - -
1006 Révisions des exigences relatives aux assemblages des réseaux solaires à la structure La modification proposée introduit une exception à l’alinéa 4.1.8.18. 7)a) concernant les réseaux solaires et prescrit de nouvelles exigences relativement à l’application de cette exception. CNB15 Div.B 4.1.8.18. CPCP: TG/WG Development 2017-12-02
CPPI: Examen 2018-05-01
CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-11
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-04-15
Processed by P&M 2020-09-14
Processed by P&M 2020-09-17
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1004 Révisions des exigences relatives aux assemblages des éléments et des composants à la structure La modification proposée fait correspondre la terminologie des ancrages à celle utilisée actuellement. Elle clarifie également les exigences relatives aux ancrages installés ultérieurement et aux fixations à cartouche. CNB15 Div.B 4.1.8.18. 7) CPCP: Ébauche 2017-12-02
CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-11
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCP: Analysis of PR Comments 2019-03-04
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2019-04-15
Processed by P&M 2020-09-14
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1003 Exception aux dispositions de l'article 4.1.8.9. relativement aux structures avec amortissement complémentaire ou isolation sismique La modification proposée exclut les structures avec amortissement complémentaire et isolation sismique de l'application du tableau 4.1.8.9. CNB15 Div.B 4.1.8.9. 1) CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-06-06
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-02-20
Processed by P&M 2020-09-14
Processed by P&M 2020-09-17
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1001 Type de réseau de communication phonique requis dans un bâtiment autre qu’un bâtiment de grande hauteur La modification proposée clarifie le fait qu’un réseau de communication phonique bidirectionnelle est requis dans les bâtiments de grande hauteur seulement. CNB15 Div.B 3.2.4.22.,
CNB15 Div.B 3.2.4.
CPUMÉB: TG/WG Development 2016-10-11
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2016-10-20
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2018-03-13
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2018-04-26
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2018-06-05
Processed by P&M 2018-10-31
1078
999 Signaux d'alarme incendie pour les personnes sourdes ou malentendantes dans les pièces où l'on dort La présente modification proposée introduit des exigences relatives aux signaux d’alarme incendie pour les personnes sourdes ou malentendantes dans les pièces où l’on dort. CNB15 Div.B 3.2.4.18.,
CNB15 Div.B 3.2.4.19.
CPUMÉB: TG/WG Development 2018-04-27
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-06
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2019-03-06
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-06-11
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
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992 - - CNP15 Div.B 2.2.2. CPICVCAP: Ébauche 2016-07-29
CPICVCAP: TG/WG Development 2016-08-11
976
989 - - CNP15 Div.B 2.6.1.1.,
CNP15 Div.B 2.6.1.12. 1)
CPICVCAP: Ébauche 2016-08-03
CPICVCAP: Ébauche 2016-08-04
CPICVCAP: TG/WG Development 2016-08-11
CPICVCAP: Examen 2016-10-03
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987 - - CNB15 Div.B 4.1.8.12. - -
986 Spécifier la catégorie de façon explicite pour les panneaux de bardage dans le tableau 4.1.8.18. La modification proposée vise à spécifier que la conception des panneaux de bardage doit être conforme aux caractéristiques des catégories 1 ou 2, selon le cas, du tableau 4.1.8.18. CNB15 Div.B 4.1.8.18. Tableau CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-05-19
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-02-20
Processed by P&M 2020-09-14
Processed by P&M 2020-09-17
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984 Remplacement des coefficients d'emplacement Fa et Fv par F(T) La modification proposée porte sur le remplacement de Fa et Fv, à la sous-section 4.1.8., par un coefficient d'emplacement basé sur la période, F(T) CNB15 Div.B 4.1.8. CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-05-19
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-02-20
Processed by P&M 2020-09-17
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981 Révisions au tableau 4.1.8.4.-A La modification proposée vise à augmenter et clarifier les dispositions actuelles du tableau 4.1.8.4.-A. CNB15 Div.B 4.1.8.4. Tableau A CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-02-17
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-02-20
Processed by P&M 2020-09-14
Processed by P&M 2020-09-17
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980 Révisions à l'article 4.1.8.4. et à la note (2) du tableau 4.1.8.11. La modification proposée vise à permettre les interpolations bilogarithmiques ou linéaires en vue de la détermination de S(T), au lieu des seules interpolations linéaires. CNB15 Div.B 4.1.8.4.,
CNB15 Div.B 4.1.8.11. Tableau
CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-06-12
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2019-02-20
Processed by P&M 2020-09-14
Processed by P&M 2020-09-17
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974 Charge spécifiée due à la pluie ou à la neige La présente modification proposée ajoute une note explicative pour l'article 4.1.6.1. CNB15 Div.B 4.1.6.1. 1) CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2016-12-08
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-03-19
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
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950 Charges appliquées sur les mains courantes La présente modification proposée précise que les charges appliquées sur les mains courantes ne doivent pas être prises en compte en même temps que les charges appliquées sur les garde-corps. CNB15 Div.B 4.1.5.14. CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2016-12-08
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-03-19
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
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946 Mise à jour des exceptions aux paragraphes 2.1.2.1. 1), 2.1.2.2. 1) et 2.1.2.3. 1) La présente modification proposée met à jour les exceptions aux paragraphes 2.1.2.1. 1), 2.1.2.2. 1) et 2.1.2.3. 1) aux fins d'uniformisation avec les exigences proposées relatives aux réseaux d'alimentation en eau non potable (FMP 940-2018) et aux installations de collecte de l'eau de pluie non potable (FMP 945-2018) à la section 2.7. La modification est associée à une réorganisation de la section 2.7. visant à permettre l'inclusion d'exigences relatives aux installations de récupération de l'eau. CNP15 Div.B 2.1.2. CPICVCAP: TG/WG Development 2016-08-19
CPICVCAP: TG/WG Development 2016-08-23
CPICVCAP: Examen 2016-10-03
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-04-13
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Resubmit for Public Review 2019-04-16
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-05-12
Processed by P&M 2020-09-16
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941 - - CNP15 Div.B 2.4.2.2. CPICVCAP: TG/WG Development 2015-11-25
CPICVCAP: TG/WG Development 2016-08-23
CPICVCAP: Examen 2016-10-04
-
929 - - CNB15 Div.B 9.34.1.5. CPPI: Ébauche 2015-05-05
-
927 - - CNB15 Div.B 9.19.1.1. - -
920 Protection de la tuyauterie La modification proposée fournit des clarifications sur la protection de la tuyauterie. CNP15 Div.B 2.3.5.1.,
CNP15 Div.B 2.3.5.2.
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2015-04-17
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2016-10-03
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2018-04-12
Processed by P&M 2018-10-31
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911 - - CNB15 Div.B 3.1.1.,
CNB15 Div.B 3.1.2.,
CNB15 Div.B 3.1.3.
- -
894 Distance limitative et service d'incendie La modification proposée élimine la référence au délai d'intervention du service d’incendie d'une durée de 10 minutes mentionné à la sous-section 9.10.15. (maisons) et réintègre le libellé du CNB 2005 moyennant des modifications rédactionnelles tout en conservant l'exemption relative aux gicleurs incorporée en 2010. CNB15 Div.B 9.10.15.3. CPMPB: Ébauche 2014-05-14
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2014-05-15
CPMPB: Examen public préalable 2014-06-17
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2015-01-14
CPMPB: Examen public postérieur — Différée 2015-07-23
681
893 - - CNB15 Div.B 9.10.15.4. - -
892 Raccords d'alimentation et pommes de douche Raccords d'alimentation et pommes de douche (article 2.2.10.6., Raccords d’alimentation et d’évacuation) (Pommes de douche, robinets de lavabo ou d'évier de cuisine) CNP15 Div.B 2.2.10.6. CPICVCAP: Ébauche 2015-03-12
-
891 Appareils sanitaires Appareils sanitaires (sous-section 2.2.2.) – W.-C. (établissements résidentiels, industriels, commerciaux et institutionnels) et urinoirs CNP15 Div.B 2.2.2.,
CNP15 Div.B 2.6.1.6.
CPICVCAP: Ébauche 2015-03-12
-
860 - - CNB15 Div.B 9.8.4.2. - -
855 - - CNB15 Div.B 9.10.15. - -
854 - - CNB15 Div.B 9.10.15. - -
853 - - CNB15 Div.B 9.10.15. - -
851 - - CNB15 Div.B 9.9.9.1. - -
824 Détermination de la surface des baies vitrées pour les maisons La présente modification proposée précise la façon de diviser la façade de rayonnement en parties en vue du calcul de la surface maximale des baies vitrées pour les maisons dotées de murs en retrait. CNB15 Div.B 9.10.15.2. 1),
CNB15 Div.B 9.10.15.4. 2)
CPMPB: Examen — Différée 2013-11-20
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2016-10-27
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-04-26
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
552
805 - - CNB15 Div.B 9.29.5.1. 2),
CNB15 Div.B 9.10.9.2. 4),
CNB15 Div.B 9.10.12.4. 3),
CNB15 Div.B 9.10.14.5. 8),
CNB15 Div.B 9.10.14.5. 12),
CNB15 Div.B 9.10.15.5. 7),
CNB15 Div.B 9.10.15.5. 11)
CPMPB: TG/WG Development 2013-10-21
CPMPB: Examen — Différée 2013-11-20
CPPI: Examen 2014-04-29
-
782 - - CNB15 Div.B 3.1.2. CPPI: Examen 2013-04-30
568, 567
780 - - CNB15 Div.B 3.4.4.4. CPPI: Examen 2015-04-15
CPUMÉB: Examen — Retirée 2015-10-21
814
743 - - CNB15 Div.B 3.1.7.1. 2) CPPI: TG/WG Development 2013-06-26
725
741 Renseignements exigés sur les dessins de la structure La présente modification proposée supprime le renvoi au revêtement extérieur dans le paragraphe 1) et ajoute un nouveau paragraphe qui s’applique aux dessins de la structure des éléments structuraux secondaires. CNB15 Div.C 2.2.4.3. CPCS: Examen 2013-04-05
CPCS: Examen 2019-03-18
CPSMD: Examen 2019-04-12
CPCÉ: Examen — Further Review (F) 2019-07-11
CPCS: Examen 2019-07-24
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-08-06
CPCS: Analysis of PR Comments 2020-04-20
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-30
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-11
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-11
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-12
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-14
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-11
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-15
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-26
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-20
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-03-10
-
733 Catégories de risque des bâtiments La présente modification proposée révise les descriptions des types de bâtiments visés par les catégories de risque du tableau 4.1.2.1. et met à jour la note explicative connexe. CNB15 Div.B 4.1.2.1. CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2013-04-05
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications techniques 2014-04-02
CPCÉ: Examen 2015-03-24
CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-03-19
CPCS: Analysis of PR Comments 2020-06-28
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-07-20
Processed by P&M 2021-02-23
-
715 - - CNB15 Div.B 9.8.4.4. - -
514 - - CNB15 Div.B 9.10.3.1. CPMPB: Examen 2013-04-23
-
456 - - CNPI15 Div.A 1.1.,
CNPI15 Div.A 1.4.1.2.
CPMAD: Ébauche 2013-04-17
CPMAD: Ébauche 2014-04-07
Examen — Différée 2020-03-27
-
434 Signaux d'alarme visibles dans des endroits autres que des chambres La présente modification proposée étend à un plus grand nombre d’emplacements l’installation de signaux d’alarme visibles. CNB15 Div.B 3.2.4.19. CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2013-04-27
CPCÉ: Examen public préalable — Retirée 2013-08-22
CPUMÉB: TG/WG Development 2014-03-20
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2014-04-10
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2014-05-21
CPUMÉB: Ébauche 2015-06-18
CPCÉ: Examen 2015-06-30
CPUMÉB: TG/WG Development 2016-10-04
CPUMÉB: Examen 2016-10-21
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-06-14
Examen public préalable — Traiter 2017-10-26
CPUMÉB: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2018-04-26
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2018-06-05
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
683, 844
429 - - CNB15 Div.B 3.8.3. CPUMÉB: Examen 2014-04-10
-
428 - - CNB15 Div.B 3.8.3.6. CPUMÉB: Ébauche 2014-04-10
-
404 Définition du terme « bâtiment de protection civile » La modification proposée clarifie la définition du terme « bâtiment de protection civile » et met à jour la note explicative connexe. CNB15 Div.A 1.4.1.2. 1) CPCS: Examen 2013-04-04
CPUMÉB: Examen 2013-04-26
CPPI: Examen 2013-04-30
CPCÉ: Examen public préalable — Différée 2014-06-30
CPUMÉB: Examen 2016-06-06
CPPI: Examen 2018-05-01
CPMPB: Examen 2018-05-09
CPICVCAP: Examen 2018-05-14
CPMAD: Examen 2018-05-28
CPSMD: Examen 2018-06-06
CPEÉ: Examen 2018-06-06
CPCP: Examen 2018-06-26
CPCS: Examen 2019-03-19
CPCÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-07-11
CPCS: Analysis of PR Comments 2020-04-20
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-30
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-11
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-11
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-12
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-11
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-15
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-26
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-30
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-20
CPCÉ: Analysis of PR Comments — Recommend to proceed with editorial revisions 2020-12-17
CPCÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2021-01-06
Processed by P&M 2021-02-23
-
361 - - CNB15 Div.B 3.4.6.6. CPUMÉB: Examen 2012-12-05
-
356 Limons à crémaillère La présente modification proposée établit une limite relative aux ouvertures triangulaires formées par les contremarches, les marches et l'élément inférieur d'un garde-corps requis. CNB15 Div.B 9.8.8.5. CPMPB: Examen — Différée 2012-11-14
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-10-08
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-10-26
Processed by P&M 2021-02-23
-
350 - - CNB15 Div.B 3.4.6.1. 1) CPUMÉB: Examen — Différée 2012-12-05
CPUMÉB: Examen — Différée 2015-02-19
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349 - - CNB15 Div.B 9.8.9.6. CPMPB: Examen — Différée 2012-11-14
CPMPB: Examen — Différée 2012-11-14
-
339 Contremarches ajourées dans les escaliers communs (partie 9) La présente modification proposée introduit une disposition visant à interdire les contremarches ajourées dans certains types d'escaliers. CNB15 Div.B 9.8.4.,
CNB15 Div.B 9.8.9.5.
CPUMÉB: Examen 2013-04-24
CPMPB: Examen — Différée 2013-05-09
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-11
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2020-07-20
Processed by P&M 2021-02-23
-
311 - - CNB15 Div.B 3.1.8.13.,
CNB15 Div.B 9.10.13.10.
CPPI: Ébauche 2013-04-23
357
184 Dispositions sur le calcul des structures pour les garages de stationnement La présente modification proposée vise à remplacer l’expression « structure de stationnement » par le terme défini « garage de stationnement » et à clarifier l’application de l’article 4.4.2.1. CNB15 Div.B 4.4.2.1. CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2012-06-05
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2013-04-04
CPCÉ: CCBFC Decision — Différée 2014-06-05
CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2016-04-13
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2018-05-01
CPCS: Examen 2018-07-11
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Resubmit for Public Review 2019-03-19
CPCS: Analysis of PR Comments 2020-04-22
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-14
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Proceed as proposed 2020-06-21
Processed by P&M 2020-09-17
Processed by P&M 2020-09-17
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181 Charges pour les toits servant au stationnement de véhicules et les aires extérieures accessibles aux véhicules La modification proposée élargit les exigences de calcul relatives aux toits servant au stationnement de véhicules et aux aires extérieures accessibles aux véhicules afin d’assurer que ces aires seront calculées en fonction de la combinaison de surcharges et de charges dues à la neige appropriées et prévues pour leur utilisation. CNB15 Div.B 4.1.5.5. CPCS: Examen — Différée 2012-05-30
CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-02-07
Examen public préalable — Traiter 2018-11-06
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder aux modifications rédactionnelles 2019-03-19
CCBFC Decision — Approuvée pour publication 2019-12-12
Processed by P&M 2021-02-23
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164 - - CNPI15 Div.B 5.3.1. CPMAD: Examen — Différée 2012-06-13
CPMAD: Examen — Différée 2016-10-18
674
160 - - CNB15 Div.B 3.3.4.2. 3) CPPI: Examen — Différée 2012-04-18
CPICVCAP: Examen 2012-10-25
CPPI: Examen 2015-04-15
701
Date de modification :