ARCHIVÉ - Plan triennal des programmes de paiements de transfert (PPT) du Conseil national de recherche du Canada (CNRC)

Contenu archivé

L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Conformément à la Politique sur les paiements de transfert du Secrétariat du Conseil du Trésor, on trouvera ci-dessous un résumé du plan triennal des programmes de paiements de transfert du CNRC. Pour de plus amples détails sur ces programmes, on peut consulter le Rapport 2010-1011 sur les plans et priorités du CNRC.

Plan triennal des programmes de paiements de transfert (PPT) du CNRC
Dépenses prévues pour l’année financière en cours (AF 2010-2011) Dernière évaluation ou dernier examen Année financière de l’achèvement prévu de la prochaine évaluation
Année financière de l’achèvement de la dernière évaluation Décision approuvée suite à la dernière évaluation (Continuation, Modification, Annulation, À venir ou S. O.)
Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI-CNRC)
(1er avril 2008)
187 014 000 $ AF 06/07 C AF 11/12
Commentaires : Dans le cadre du Plan d’action économique du Canada, le PARI-CNRC a obtenu un montant additionnel de 200 M$ sur deux ans : 100 M$ en 2009-2010 et 100 M$ en 2010-2011.
Tri-University Meson Facility (TRIUMF)
(1er avril 2006)
19 277 000 $ AF 08/09 C AF 13/14
Télescopes internationaux
(1er nov. 2005)
5 488 000 $ AF 04/05 C AF 13/14
Subventions globales pour les affiliations internationales
(1er avril 2006)
1 069 000 $ AF 09/10 C AF 14/15
Programme visant à rehausser la capacité scientifique et technologique du Canada
(1er sept. 2008)
200 000 $ AF 07/08 C AF 12/13
Date de modification :