Info Source

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Présentation d'Info Source

Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l'information au sujet des fonctions, des programmes, des activités et des fonds de renseignements connexes des institutions fédérales visées par la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels. Il donne aux personnes et aux employés du gouvernement (actuels et anciens) des renseignements pertinents afin de leur donner accès aux renseignements personnels les concernant et qui sont détenus par les institutions fédérales visées par la Loi sur la protection des renseignements personnels, et à les aider à exercer leurs droits en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Un accès central permet de consulter l'avant-propos d'Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux et la liste des institutions assujetties à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels.

La Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels confèrent au président du Conseil du Trésor (à titre de ministre responsable) les responsabilités générales pour ce qui est de l'administration pangouvernementale de ces deux lois.

Historique

Le Conseil national de recherches Canada (CNRC) est un organisme fédéral créé en 1916. En vertu de la Loi sur le CNRC, sa mission est de collaborer avec ses clients et ses partenaires, de soutenir l'innovation, d'effectuer des recherches stratégiques et d'offrir des services scientifiques et techniques pour développer et déployer des solutions qui répondront aux besoins actuels et futurs de l'industrie et de la société canadienne. Le CNRC fait rapport au Parlement par le biais du ministre de l'industrie. Il est administré par un conseil de membres choisis parmi sa clientèle.

Responsabilités

La Loi du CNRC stipule que cet organisme fédéral a le rôle suivant : entreprendre, aider ou promouvoir des recherches scientifiques et industrielles, en particulier dans les domaines d'importance pour le Canada; mettre sur pied une bibliothèque scientifique nationale et en assurer le fonctionnement selon son évaluation des besoins; vendre ou diffuser par tout autre moyen de l'information scientifique et technique; mener des recherches sur les unités et les techniques de mesure; normaliser et homologuer des appareils et instruments scientifiques et techniques, et les matériaux à l'usage de l'industrie canadienne; assurer le fonctionnement et la gestion des observatoires astronomiques mis sur pied ou exploités par le gouvernement du Canada; administrer ses activités de recherche et de développement, y compris les contributions soutenant diverses activités internationales; et dispenser des services scientifiques et technologiques essentiels à la collectivité scientifique et industrielle.

Fonctions, programmes et activités de l'institution

Programme d'aide à la recherche industrielle

Depuis plus de 60 ans, le Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI-CNRC) stimule la création de richesse au Canada par l'innovation technologique. Ce mandat est en grande partie réalisé par l'offre d'un soutien technique aux petites et moyennes entreprises (PME) à tous les stades de leur processus d'innovation dans le but de les aider à mettre en valeur leur potentiel d'innovation. En outre, le PARI-CNRC aide les petites et moyennes entreprises à bien comprendre les enjeux et les possibilités technologiques du moment et il les met en contact avec les plus grands spécialistes du domaine au Canada.

Ce programme stimule la création de richesse par l'innovation en offrant aux PME des conseils technologiques ainsi qu'une aide et des services techniques, ce qui les aide à acquérir une capacité d'innovation. Le PARI-CNRC regroupe un réseau diversifié d'organisations, de services et de programmes qui aident les PME canadiennes à développer et à exploiter les technologies et à s'imposer au sein de l'économie mondiale du savoir. Conseils techniques et commerciaux spécialisés, aide financière, accès à de l'information commerciale, contacts et réseaux nationaux et internationaux, le programme offre annuellement à quelques 10 000 PME des solutions adaptées à leur situation.

Description : Les documents versés dans ce fichier fournissent des données sur l'aide financière accordée pour couvrir les salaires du personnel de recherche des entreprises et des consultants (sous contrat) qui participent à des projets approuvés. Ces entreprises participantes fournissent les installations de recherche, prennent en charge les autres dépenses relatives au projet et conservent tous les titres et droits découlant des recherches financées conjointement.

Catégorie de personnes : Employés directement concernés des entreprises qui soumettent des demandes d'aide financière en vertu de ce programme.

But : Ce fichier a pour but de déterminer le montant de la contribution financière qui sera versée à l'entreprise si la proposition est acceptée.

Usages compatibles : Utilisé pour évaluer la pertinence, le succès, l'efficacité du programme et le suivi à donner au rapport du vérificateur général.

Normes de conservation et de destruction : Les propositions acceptées sont conservées pendant dix, vingt ou trente ans selon le projet puis elles sont détruites; les propositions rejetées sont conservées pendant dix ans.

No. ADD : 2001/014

Renvoi au document no : CNRC PARI B814

Enregistrement (SCT) : 001683

Numéro de fichier : CNRC PPU 026

Développement des technologies canadiennes contre le VIH

Description : Le volet Développement des technologies canadiennes contre le VIH (DTCV) du PARI-CNRC fait partie intégrante de l'Initiative canadienne de vaccin contre le VIH (ICVV) et vise à encourager la participation des petites et moyennes entreprises (PME) établies au Canada à la mise au point d'un vaccin contre le VIH et d'autres technologies liées à la prévention, au traitement et au diagnostic du VIH.

Types de documents : Correspondance, descriptions de projets, propositions de financement, rapports d'évaluation et de progrès, notes de breffage, comptes rendus, ententes de collaborations, ordres du jour, mandats, inscriptions à des conférences, correspondance entre les ministères gouvernementaux, présentations, notes de planification et rapports.

Numéro des dossiers : CNRC PARI B820, CNRC PARI B916, CNRC PARI C018, CNRC PARI C119, CNRC PARI C218, CNRC PARI C317

Programme d'accès à l'innovation pour les entreprises

Description : Le Programme d'accès à l'innovation pour les entreprises (PAIE) est un programme pilote du gouvernement du Canada, annoncé dans le budget de 2013, qui prévoit un montant de 20 millions de dollars pour aider les petites et moyennes entreprises (PME) à accéder à des services commerciaux ou à de l'aide technique offerts par des établissements d'enseignement et d'autres organismes de recherche financés par l'État dans le but de commercialiser plus rapidement de meilleures innovations.

Types de documents : Correspondance, descriptions de projets, propositions de financement, rapports d'évaluation et de progrès, notes de breffage, comptes rendus, ententes de collaborations, ordres du jour, mandats, inscriptions à des conférences, correspondance entre les ministères gouvernementaux, présentations, notes de planification et rapports.

Numéro des dossiers : CNRC PARI B938, CNRC PARI C040, CNRC PARI C141, CNRC PARI C239

Programme canadien d'innovation à l'international (PCII) - le Brésil, la Chine, l'Inde, l'IsraëlNote *, et la Corée du Sud

Description : Le Programme canadien d'innovation à l'international (PCII) accorde du financement à des entreprises canadiennes pour soutenir des projets de R-D industrielle bilatérale avec potentiel de commercialisation avec des organisations au Brésil, en Chine, en Inde, en IsraëlNote *, et bientôt en Corée du Sud. Le PCII est géré par le Service des délégués commerciaux d'Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada (MAECD) en collaboration avec le PARI.

Types de documents : Correspondance, descriptions de projets, propositions de financement, rapports d'évaluation et de progrès, notes de breffage, comptes rendus, ententes de collaborations, ordres du jour, mandats, inscriptions à des conférences, correspondance entre les ministères gouvernementaux, présentations, notes de planification et rapports.

Numéro des dossiers : CNRC PARI B845, CNRC PARI B940, CNRC PARI C042

Programme emploi jeunesse

Description : Cette banque contient de l'information au sujet d'étudiants de niveau postsecondaire (nom, groupe d'âge, année de graduation, champ d'étude, adresse, numéro de téléphone, niveau d'études atteint) et leur participation à l'une des catégories désignées dans la Loi sur l'équité en matière d'emploi.

Catégorie de personnes : grand public.

But : Le but de ce fichier est de dresser une liste des personnes choisies pour faire partie du Programme de stage avec des petites et moyennes entreprises innovatrices et du Programme de stage et de recherche conjointe.

Usages compatibles : Monitorage et suivi des deux programmes, et préparation de rapports pour Ressources humaines et développement des compétences Canada.

Normes de conservation et de destruction : Le CNRC conservera ces dossiers jusqu'à trois ans après la fin des programmes, puis les détruira.

No. ADD : 98/005

Renvoi au document no : CNRC PARI B816, CNRC PARI B912, CNRC PARI C014, CNRC PARI C115, CNRC PARI C214, CNRC PARI C313

Enregistrement (SCT) : 004039

Numéro de fichier : CNRC PPU 085

Service de guide-expert

Description : Le Service de guide-expert du gouvernement du Canada fait office de guichet unique où les PME trouvent des conseils de qualité à point nommé pour les aider à innover et à accélérer leur croissance. Développé, mis en œuvre et administré par le Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI) du Conseil national de recherches du Canada (CNRC) en collaboration avec plus de 40 partenaires provinciaux et fédéraux, le Service de guide-expert élargit les perspectives économiques et en innovation des PME en les aidant à naviguer à travers le labyrinthe complexe de ressources à l'innovation et de programmes de soutien qui leur sont destinés. Comme les services sont offerts en ligne, par téléphone ou en personne, ils répondent aux besoins individuels des PME clientes.

Types de documents : Correspondance, descriptions de projets, propositions de financement, rapports d'évaluation et de progrès, notes de breffage, comptes rendus, ententes de collaborations, ordres du jour, mandats, inscriptions à des conférences, correspondance entre les ministères gouvernementaux, présentations, notes de planification et rapports.

Numéro du dossier : CNRC PARI B841

Soutien à l'innovation des petites et moyennes entreprises

Description : Comprend des dossiers reliés à la prestation de services de consultation à travers un réseau national de conseillers en technologie industrielle. Comprend aussi des dossiers sur les contributions financières du programme aux entreprises pour la recherche-développement (R-D), la commercialisation et l'embauche de professionnels pour combler les besoins de R-D. Comprend des dossiers concernant l'aide financière à des PME pour l'embauche de diplômés qui travailleront à des projets d'innovation au sein de ces entreprises (Stratégie Emploi Jeunesse).

Types de documents : Correspondance, descriptions de projets, propositions de financement, rapports d'évaluation et de progrès, notes de breffage, comptes rendus, ententes de collaborations, ordres du jour, mandats, inscriptions à des conférences, correspondance entre les ministères gouvernementaux, présentations, notes de planification et rapports.

Numéro du dossier : CNRC PARI B822

Aérospatiale

Ce sous-programme vise à mettre au point des produits et des procédés de haute technologie contribuant à la prospérité de l’industrie aérospatiale canadienne. Le secteur contribue fortement à l’industrie manufacturière et implique des milliers d’emplois spécialisés. L’aérospatiale a aussi des impacts sur les coûts de transport de matériaux et de produits. Le sous-programme fournit des services de recherche et développement multidisciplinaires et des services techniques dans des installations spécialisées (p. ex. mise à l’essai, prototypage), pour le transfert des technologies sous forme de solutions « clés en main » et de pratiques améliorées pour le milieu des affaires.

Aéronautique pour le XXIe siècle (Aéro21)

Description : Comprend des documents reliés (1) au développement et progrès de technologies nouvelles et modernisées; (2) au transfert de ces technologies à l'industrie pour commercialisation; (3) à l'établissement de plateformes de validation technique pour démontrer la rentabilité; (4) au renforcement de la participation des fournisseurs canadiens du palier inférieur pour augmenter le contenu canadien des plateformes aéronautiques actuelles et futures; (5) renforçant l'industrie aéronautique canadienne.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier: CNRC AERO A10X

Programme Technologies de développement des produits aéronautiques

Description : Comprend des documents reliés à l'aide à l'industrie aérospatiale canadienne pour réduire le coût des évaluations et des essais requis afin de rendre les produits technologiquement prêts. Le programme TDPA s'allie à Transports Canada pour assurer que les produits parviennent au degré de sécurité souhaité.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC AERO A11D

Réduction des risques de givrage en aéronautique

Description : Comprend des documents reliés au développement de produits moins coûteux pour voler en conditions de givrage; à la mise au point d'outils de simulation du givrage pour réduire le coût du développement des produits; aux capteurs de givrage et aux technologies d'ailes et de moteurs pour atténuer la formation de givre et améliorer la détection des zones de givrage atmosphériques.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC AERO A10Z

Systèmes d'aéronefs civils non habités

Description : Comprend des documents reliés aux lacunes technologiques (Détection et évitement - Systèmes antigivrage - Positionnement de précision - Gestion des données et genèse d'informations - Convivialité -Développement de capteurs); aux lacunes réglementaires (réglementation sécuritaire, mais non prohibitive pour le commerce); à la collaboration entre les constructeurs, les fournisseurs de services et les utilisateurs (identification des besoins - Données sur le rendement et données pour les décisions commerciales.)

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC AERO A11F

Système de défense aérienne

Description : Comprend des documents reliés (1) au développement des technologies pour réduire la quantité de carburant consommé, réduire les émissions de CO₂, et diminuer les coûts de fonctionnement de l'ARC; (2) au positionnement du CNRC comme partenaire privilégié pour la recherche; (3) à la mobilisation du secteur industriel militaire afin qu'il collabore davantage à la R-D stratégique ; (4) au développement et transfert de technologies militaires à l'aérospatiale civile.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC AERO A11H

Travailler et voyager à bord d'un aéronef

Description : Comprend des documents reliés à l'élargissement du marché de la chaîne d'approvisionnement des cellules d'aéronefs (Participation de l'industrie ; rehaussement du confort des passagers et intégration générale de l'éclairage, de l'acoustique, des vibrations, de la chaleur et de la qualité de l'air; technologies pour optimiser la performance de l'équipage; réduction du cycle de conception technologique.)

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC AERO A11B

Automobile et transport de surface

Ce sous-programme met au point des produits et des procédés pour la fabrication de véhicules terrestres à faible consommation de carburant et pour résoudre les défis posés par le transport par poids lourd et par rail.

Conception des systèmes et fabrication de pointe

Description : Comprend des documents reliés à l'introduction de nouvelles technologies révolutionnaires au niveau de la chaîne de fabrication dans le but de réduire les coûts et d'accroître le rendement.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC ATS A744

Flottes Futures 2020

Description : Comprend des documents reliés à l'amélioration de la performance des flottes de véhicules terrestres en réduisant leurs couts d'exploitation, d'opération et d'entretien par la gestion de la fiabilité des véhicules, la mise au point de nouveaux systèmes d'alimentation auxiliaire et de meilleurs profils aérodynamiques.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC ATS A537

Biomatériaux industriels

Description : Comprend des documents reliés au développement de résines polymériques, de fibres, de renforts et de composites rentables de demain à partir de ressources non vivrières, renouvelables et recyclables.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC ATS A812

Allègement des véhicules

Description : Comprend des documents reliés à l'allègement des véhicules grâce à l'aluminium, aux composites et aux structures hybrides pour que les automobiles, camions, autobus et trains légers consomment moins de carburant, sans que leur sécurité et leur qualité en souffrent.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC ATS A740

Système perfectionné de surveillance des véhicules ferroviaires

Description : Comprend des documents reliés à la gestion de la maintenance et la fiabilité accrue grâce à des essieux montés à instrumentation autonome, à l'analyse des données et à des capteurs à la fine pointe de la technologie.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC ATS A539

Technologies de propulsion

Description : Comprend des documents reliés à l'amélioration de l'efficacité des moteurs et du groupe motopropulseur par le choix des matériaux et le recours à des matériaux de surface suscitant moins de friction.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC ATS A742

CNRC Herzberg, Astronomie et astrophysique

Ce domaine de recherche est en quelque sorte la passerelle du Canada vers l'univers. En plus d'exploiter les observatoires canadiens et un centre national de données astronomiques, il développe des instruments de pointe en astronomie avec le concours de ses partenaires industriels, trouvant des applications très terre à terre à une technologie hors de ce monde.

Technologies d'astronomie

Description : Comprend des dossiers reliés aux technologies du projet du Square Kilometer Array, et sur le système d'optique adaptative dont sera équipé le télescope de trente mètres, un télescope optique infrarouge qui sera construit à Mauna Kea (Hawaii). Le programme est aussi engagé dans les applications spatiales de l'astronomie.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC ISN A915

Programme Astronomie optique

Description : Comprend des documents reliés aux meilleurs télescopes de la planète fonctionnant dans les parties visible, ultraviolette et infrarouge du spectre. En permettant aux chercheurs du pays d'utiliser le plus efficacement les observatoires, le programme AO répond aux besoins prioritaires des astronomes canadiens, exprimés dans le Plan à long terme (LRP2010) du Canada pour l'astronomie. Le programme chapeaute aussi le Centre canadien de données astronomiques (CCDA), très puissante infrastructure numérique qui fait progresser la recherche en astronomie.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC ISN A917

Programme Radioastronomie (RA)

Description : Comprend des documents reliés à la théorie et aux spécifications des nouvelles fonctionnalités des observatoires en tandem avec le programme Technologies d'astronomie du CNRC et avec le concours de collaborateurs de l'industrie canadienne. Il dispense aussi au Canada le soutien opérationnel qui l'aidera à tenir ses engagements dans les principaux observatoires utilisant les ondes centimétriques, millimétriques et submillimétriques de la planète, afin que l'humanité en apprenne davantage sur l'univers.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC ISN A919

Construction

L'industrie canadienne de la construction doit faire face à un défi crucial : répondre aux attentes en matière de bâtiments plus performants et abordables, tout en restant concurrentielle sur les marchés mondiaux. Le sous-programme fournit des services de recherche et de développement, et de normalisation multidisciplinaires concertés et des services techniques (p. ex. mise à l'essai, validation de produits et de procédés, prototypage, intégration de systèmes) sur le terrain et dans des installations spécialisées, pour le développement de technologies sous forme de solutions « clés en main ».

Bâtiment à haute performance

Description : Comprend des documents reliés à la transformation des bâtiments en systèmes énergétiques à haute performance : Enveloppe du bâtiment dynamique plus efficace thermiquement tout en permettant de recueillir l'énergie, de gérer la charge solaire, ainsi que la lumière naturelle, la durabilité et l'humidité; contrôle du milieu du bâtiment intelligent en assurant l'éclairage intérieur et la ventilation aux endroits et aux moments requis seulement; plateformes interactives reliant les systèmes d'énergie des bâtiments au réseau intelligent.

Types de documents : article, cadre, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, diffusion auprès des médias, document de breffage, document financier, document de projet, document de réunion, évaluation, exposé, guide, jeu de données, matériel publicitaire, plan, rapport, spécification

Numéro du dossier : CNRC CONST A395

Bâtiments en bois de hauteur moyenne

Description : Comprend des documents reliés à l'adaptation des technologies pour les bâtiments à ossature de bois de 5 à 12 étages : Systèmes de murs et planchers construits sur place avec des produits à base de bois améliorés et ensembles structuraux préfabriqués performants en matière d'acoustique, de sécurité incendie et de rapidité de construction.

Types de documents : article, cadre, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, diffusion auprès des médias, document de breffage, document financier, document de projet, document de réunion, évaluation, exposé, guide, jeu de données, matériel publicitaire, plan, rapport, spécification.

Numéro du dossier : CNRC CONST A393

Infrastructures essentielles en béton

Description : Comprend des documents reliés aux développements technologiques pour prolonger la durée de vie, et réduire les coûts d'exploitation et d'entretien des ponts nouveaux et existants : Technologies et matériaux de structure à haute performance et outils pour aider les propriétaires de ponts, les fabricants de capteurs, et l'industrie des technologies de l'information et des communications à mettre au point des technologies d'évaluation, de prévision et de prise de décisions plus fiables.

Types de documents : article, cadre, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, diffusion auprès des médias, document de breffage, document financier, document de projet, document de réunion, évaluation, exposé, guide, jeu de données, matériel publicitaire, plan, rapport, spécification.

Numéro du dossier : CNRC CONST A391

Réglementation du bâtiment axée sur l'accès au marché

Description : Comprend des documents reliés à la mise au point de produits et de systèmes de construction novateurs et conformes aux exigences du code (efficacité énergétique, protection contre les intempéries et contrôle de la propagation des sons) et élaborer des codes de construction qui répondent aux besoins sociétaux changeants et aux technologies émergentes (sécurité incendie, qualité et sécurité de l'air intérieur).

Types de documents : accord, article, cadre, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document financier, document de projet, document de réunion, évaluation, exposé, guide, jeu de données, matériel publicitaire, plan, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC CONST A397

Développement des cultures et des ressources aquatiques

En collaboration avec l'industrie, développer des variétés améliorées et mettre au point des technologies pour maximiser la valeur des cultures et convertir la biomasse pour accroître la prospérité des industries canadiennes de l'agriculture, des bioproduits et des produits de santé naturels. Cela couvre la mise au point et la validation de produits à valeur ajoutée – ingrédients naturels, produits de santé, produits chimiques, huiles industrielles et autres – pour exploiter les cultures et les ressources aquatiques du Canada.

Amélioration du blé canadien

Description : Comprend des documents reliés à la réduction des pertes de blé résultant de la sécheresse, de la chaleur et du froid, ainsi que de la maladie, et à diminuer les besoins en engrais azoté de la culture en procédant à la sélection assistée par la génomique (HAG), en utilisant les technologies cellulaires (ABTC), en accroissant la tolérance à Fusarium et à la rouille (ATFR) et en haussant la productivité sous un stress abiotique.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC DCRA B712

Biomatériaux industriels

Description : Comprend des documents liés au développement de biomatériaux industriels pour répondre à la demande mondiale croissante de matériaux plastiques et composites légers, résistants et moins coûteux à produire, destinés en particulier aux secteurs de l'automobile, du transport de surface et de la construction.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques

Numéro du dossier : CNRC DCRA A812

Bioproduits chimiques spécialisés

Description : Comprend des documents liés aux bioproduits chimiques spécialisés ou à forte valeur ajoutée à partir de ressources renouvelables.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC DCRA B435

Conversion du carbone par les algues

Description : Comprend des documents liés au développement d'une infrastructure de bioraffinage faisant la culture de biomasse algale tout en traitant les eaux usées et en recyclant les émissions industrielles de CO2. La biomasse algale sera ensuite transformée en produits de grande valeur allant des biocarburants renouvelables aux biomatériaux, en passant par les produits d'amendement des sols, les aliments pour animaux et les produits bioactifs spécialisés.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC DCRA B710

Produits de santé naturels

Description : Comprend des documents liés au développement d'ingrédients fonctionnels à la fois sains et de grande qualité, souvent dérivés de bioressources canadiennes utilisées par des entreprises pour commercialiser des produits de santé naturels.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, description de l'organisation, document de breffage, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, média, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC DCRA B429

Dispositifs médicaux

Ce sous-programme s'appuie sur l'expertise dans les domaines des biopuces, des nanomatériaux, des microdispositifs, du diagnostic in vitro, de l'imagerie, de la biophotonique optique, des technologies de simulation médicale, de l'ingénierie radioélectronique et des appareils électroniques à radiofréquences pour développer des technologies permettant d'accroître la prospérité de l'industrie des dispositifs médicaux.

Programme des technologies de la santé

Description : Comprend des documents reliés au diagnostic in vitro, dispositifs in vivo, dispositifs implantables, simulations et santé numérique et certification des dispositifs médicaux.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC DM B624

Énergie, mines et environnement

Ce domaine de recherche développe des technologies qui stimulent la capacité d'innovation et la croissance des secteurs canadiens des ressources et des services publics. Ces secteurs apportent une contribution importante au PIB du Canada, mais doivent composer avec des marchés mondiaux instables et des pressions environnementales croissantes. Ces sous-programmes aident les industries de ce secteur. Pour demeurer viables, les industries ont besoin de technologies leur permettant de réduire leurs coûts de production.

Développement des technologies de stockage de l'énergie

Description : Comprend des dossiers reliés aux problèmes de durée de vie limitée, et de coûts et de risques élevés pour les utilisateurs – problèmes qui font obstacle à la mise au point et au déploiement sur le marché de nouvelles technologies de stockage d'énergie.

Types de documents : accord, article, cadre, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, exposé, formulaire, évaluation, guide, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC EME A437

Exploitation minière à haute efficacité

Description : Comprend des dossiers reliés à l'optimisation des procédés miniers, au développement; à l'amélioration des technologies de surveillance et de séparation en temps réel qui augmentent le rendement énergétique; à la prolongation de la vie utile de l'équipement; au développement des technologies de gestion de l'usure et de la corrosion des matériaux et l'élaboration de méthodes intégrées d'entretien anticipé.

Types de documents : accord, article, cadre, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, exposé, formulaire, évaluation, guide, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC EME A439

Systèmes de bioénergie pour des applications stationnaires viables

Description : Comprend des dossiers reliés aux technologies servant d'interface entre les biocarburants et la centrale électrique afin d'accroître l'efficacité des technologies de conversion de la biomasse primaire en vue d'optimiser les processus de valorisation des biocarburants; de régler les problèmes de compatibilité entre les biocarburants et la centrale électrique; d'abaisser les coûts d'immobilisation et d'exploitation des systèmes de bioénergie, et de leurs composantes.

Types de documents : accord, article, cadre, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, exposé, formulaire, évaluation, guide, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC EME A435

Génie océanique, côtier et fluvial

Ce domaine de recherche appuie une grande variété de secteurs industriels en élaborant des solutions créatives et pratiques aux problèmes d'ingénierie que soulèvent les conditions fluviales, lacustres et maritimes. Ses experts et son équipement lui permettent de trouver des solutions évoluées, de les adapter et de les intégrer à des systèmes qui, en plus de rehausser la performance et la sécurité des activités poursuivies sur l'océan, le long des côtes et en mer, répondront aux enjeux du changement climatique et mettront les infrastructures, les biens et la population à l'abri des phénomènes météorologiques violents ainsi que d'autres risques environnementaux.

Arctique

Description : Comprend des dossiers reliés à la surveillance des eaux de l'Arctique : développement des ressources, prospection des gisements pétroliers et gaziers, amélioration du transport maritime et extension de la longévité des routes sur glace; recherche (dommages aux navires, emprisonnement des bâtiments dans les glaces); prévision des glaces, gestion des contraintes exercées par la glace et réduction de la taille de la glace; infrastructures pour les régions froides (normes et codes pour les ouvrages).

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC GOCF A257

Infrastructure marine, énergie et ressources hydriques

Description : Comprend des dossiers reliés à l'optimisation des infrastructures maritimes (exploitation des gisements pétroliers et gaziers, installations portuaires, protection des côtes et prévention des crues); Produits et services en matière d'énergies renouvelables (énergie des vagues et technologies fluviales/tidales); Évaluation des incidences environnementales; Gestion des ressources aquatiques; Extraction de l'énergie des vagues et des courants.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC GOCF A263

Véhicules marins

Description : Comprend des dossiers reliés aux technologies de contrôle, systèmes de surveillance et analyse des navires de pointe : aux technologies pour un fonctionnement sécuritaire des navires utilisés dans la prospection en haute mer et l'exploitation en conditions de glace gérées; à la conception technique des bâtiments de haute mer (navires civils, militaires ou destinés à l'Arctique).

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC GOCF A265

Gestion du Savoir

La Direction de la Gestion du Savoir offre des services d'information et de renseignements qui renforcent la prise de décisions stratégiques, qui maximisent la valeur opérationnelle de l'information acquise et générée par le CNRC, et qui contribuent au succès du milieu canadien de l'innovation.

Bibliothèque scientifique nationale

Description : Comprend les documents donnant aux employés du CNRC l'accès à des renseignements scientifiques et techniques pertinents et de qualité ainsi qu'à des services connexes; établit des partenariats en vue de faciliter l'accès, à coût prévisible, à des services de renseignements et de bibliothèque fiables et durables par les ministères fédéraux; met à la disposition de la population canadienne des publications, des collections, des données et des services connexes du CNRC en matière de recherche et d'innovation.

Types de documents : accord, cadre, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, formulaire, évaluation, guide, jeu de données, licences, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC GS D425

Prospective

Description : Comprend les documents offrant aux décisionnaires du CNRC et du Canada un aperçu exceptionnel des principales possibilités d'investissements en sciences, en technologie et en innovation ou des possibilités connexes par l'utilisation d'approches et d'outils prévisionnels.

Types de documents : accord, cadre, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, document de projet, document de réunion, formulaire, guide, plan, rapport, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC GS D427

Science des mesures et étalons

Le succès industriel dans tous les secteurs de l'économie repose sur des mesures précises. Il est donc essentiel de mobiliser une infrastructure et des connaissances métrologiques hautement crédibles. Grâce à ses installations, son personnel et ses technologies de calibre mondial, CNRC Science des mesures et étalons comble ce besoin et peut s'attaquer aux défis de l'innovation et fournir des capacités de premier ordre.

Métrologie industrielle et sociétale

Description : Comprend des dossiers reliés à l'étalonnage métrologique et aux matériaux de référence. Le programme Métrologie industrielle et sociétale développe, améliorer et dispense des services de métrologie pour appuyer la compétitivité industrielle et la conformité à la réglementation.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC SME B224

Métrologie pour les technologies émergentes

Description : Comprend des dossiers reliés aux technologies émergentes requérant une métrologie adaptée pour instaurer de nouveaux règlements (atténuer les risques des investissements et assurer que les produits répondent aux attentes des consommateurs en matière de sécurité, d'uniformité et de rendement.) Le programme Métrologie aide l'administration publique et l'industrie à résoudre les problèmes en offrant des solutions de métrologie perfectionnées.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC SME B222

Soutien du système national de mesures

Description : Comprend des dossiers reliés au système national de métrologie qui favorise les bonnes pratiques de mesure et supporte les infrastructures de qualité nationales qui garantit une meilleure qualité de vie pour les citoyens grâce à une meilleure protection du commerce et des consommateurs, à un environnement sain et propre et à des mesures de santé et de sécurité plus efficaces.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC SME B226

Technologie de l'information et des communications (TIC)

Ce domaine de recherche s'appuie sur son expertise de pointe dans l'élaboration de logiciels et de matériaux semi-conducteurs et la conception/fabrication de dispositifs photoniques pour concevoir, valider, démontrer et offrir des solutions ouvrant des possibilités commerciales aux industries du secteur canadien des TIC.

Composants photoniques de pointe

Description : Comprend des dossiers reliés au développement de composants photoniques en communication optique pour accroître les capacités et la portée des réseaux; de composants destinés aux applications à très haute densité de données et de courte portée pour décongestionner les réseaux d'accès et les centres de données; et des services d'intégration photonique pour rehausser la fonctionnalité des puces optiques et en réduire la taille, la consommation et le coût.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques

Numéro du dossier : CNRC TIC B120

Électronique imprimable

Description : Comprend des dossiers reliés à la recherche de matériaux (encre conductrice et semi-conductrice, et procédés pouvant être mis à l'échelle); à des dispositifs fonctionnels (circuits logiques, mémoire, conducteurs, identification par radiofréquence (RFID) et communication en champ proche (NFC)) et à l'impression (caractéristiques optiques interactives d'avant-garde pour l'impression de sécurité.)

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC TIC A814

Outils multimédias d'analyse en sécurité

Description : Comprend des dossiers reliés au développement, test et implantation de solutions d'analyse de renseignements en collaboration avec des organismes de renseignement et de sécurité, des multinationales de l'industrie, des fournisseurs de produits commerciaux en vente libre, des intégrateurs de systèmes et des entreprises. Les technologies s'appliqueront aussi dans les secteurs de la santé, l'éducation, l'information commerciale, la traduction, etc.).

Types de documents : accord, cadre, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, document financier, évaluation, guide, propriété intellectuelle, licences et permis, plan, rapport.

Numéro du dossier : CNRC TIC B149

Système d'aide à l'apprentissage et au rendement

Description : Comprend des dossiers reliés au développement d'un système d'aide à l'apprentissage et au rendement qui facilite l'intégration d'une plateforme technologique personnalisée de gestion de la formation, du savoir et de l'apprentissage. L'objectif est de réduire les coûts et assurer des gains d'efficacité.

Types de documents : accord, article, cadre, code informatique ou logiciel, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, exposé, formulaire, guide, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques

Numéro du dossier : CNRC TIC B151

Technologies de sécurité et de rupture

Ce domaine de recherche est consacré à la validation de plateformes technologiques émergentes (p. ex. nanotechnologie, technologies quantiques, convergence des technologies de l'information avec les nanotechnologies et les biotechnologies) pouvant servir à une grande variété d'industries. Les efforts sont axés sur les applications destinées à la sécurité nationale, ces partenaires étant souvent les premiers à adopter les technologies de rupture qui ont des applications commerciales subséquentes.

Institut national de nanotechnologie

Description : Comprend des dossiers reliés au développement de la nanotechnologie au service de l'industrie,la création de solutions technologiques pour répondre aux besoins de la société et l'expansion des programmes de formation pour instruire la prochaine génération de chercheurs et d'entrepreneurs en nanotechnologie.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC TSR B044

Photonique quantique appliquée à la détection et à la sécurité

Description : Comprend des dossiers reliés au domaine de la communication quantique qui promet une communication sécurisée, protégée contre le piratage, qui peut être appliquée pour protéger une infrastructure numérique. Le décryptage quantique va à l'encontre des lois de la physique. Le CNRC vise le développement des solutions de cybersécurité basées sur la photonique améliorées grâce à la quantique.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC TSR B048

Technologie des matériaux de sécurité

Description : Comprend des documents liés aux véhicules blindés (VB) et à l'équipement de protection personnelle (EPP). Le développement des matériaux transformationnels, des concepts structuraux et des technologies de fabrication permettra la démonstration et le transfert à l'industrie canadienne en améliorant le ratio poids rendement (l'efficacité de masse) des VB et le rendement des systèmes de protection EPP par rapport aux systèmes actuels.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC TSR B050

Thérapeutiques en santé humaine

Le portefeuille Thérapeutiques en santé humaine (TSH) du CNRC œuvre étroitement avec l'industrie pour favoriser le succès des entreprises de biotechnologie tout en les aidant à réduire leurs coûts. En tant que partenaire de R-D privilégié, il atténue les risques associés aux étapes cruciales du développement des produits biologiques, des vaccins, et des technologies pour franchir la barrière hémato-encéphalique, contribuant ainsi à améliorer la santé des Canadiens et Canadiennes. Il valorise les produits de ses collaborateurs en les aidant à surmonter leurs défis en matière de développement préclinique et clinique précoce, de caractérisation de produits, d'optimisation et mise à l'échelle de bioprocédés, et de développement de biomarqueurs.

Programme Produits biologiques et biofabrication

Description : Comprend des dossiers reliés à l'expertise et les installations de pointe dans trois domaines de mise au point de produits biologiques : (1) La conception, sélection et optimisation de produits candidats; (2) l'élaboration de bioprocédés (l'ingénierie des protéines, les bioprocédés des cellules mammaliennes et les nouvelles technologies d'expression) facilitant la fabrication de produits biologiques ainsi que (3) l'évaluation de la performance des candidats par la science translationnelle démontrant leur efficacité.

Types de documents : accord, article, cadre, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, exposé, formulaire, évaluation, guide, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC TSH B521

Thérapeutiques au-delà de la barrière hémato-encéphalique

Description : Comprend des dossiers reliés au développement de transporteurs pour les produits biologiques ciblant le système nerveux central (SNC), qui sont actuellement incapables de franchi6r la BHE pour induire une réponse thérapeutique. La capacité du CNRC de mettre en place une gamme de transporteurs personnalisables pour divers types de molécules thérapeutiques, permet à nos partenaires de franchir la barrière hémato-encéphalique (BHE) et atteindre le SNC.

Types de documents : accord, article, cadre, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, exposé, formulaire, évaluation, guide, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC TSH B527

Vaccins

Description : Comprend des dossiers reliés à la sélection et la conception d'antigènes et de technologies des glycoconjugués; la conception et la formulation d'adjuvants et d'immunomodulateurs; de vecteurs et systèmes de libération; la production de vaccins candidats et de pseudo-particules virales (PPV); la biofabrication et le transfert de procédés conformes aux bonnes pratiques de fabrication (BPF); l' installation de production à coté de biosécurité 2 (BSL2) et 3 (BSL3); une usine pilote de fermentation microbienne et usine pilote de cellules animales.

Types de documents : accord, article, cadre, compte rendu de décision, correspondance, description de l'organisation, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, exposé, formulaire, évaluation, guide, jeu de données, licences et permis, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC TSH B523

Services internes

Les services internes constituent des groupes d'activités et de ressources connexes qui sont gérés de façon à répondre aux besoins des programmes et des autres obligations générales d'une organisation. Ces groupes sont les suivants : services d'acquisitions, services de communications, services de gestion financière, services de gestion des ressources humaines, services de gestion de l'information, services de technologie de l'information, services juridiques, services de gestion et de surveillance, services du matériel, services des biens immobiliers, services de voyage et autres services administratifs. Les services internes comprennent uniquement les activités et les ressources destinées à l'ensemble d'une organisation et non celles fournies à un programme particulier.

Services d'acquisitions

Activités mises en œuvre dans le but de se procurer les biens et les services requis pour répondre à une demande dûment remplie (y compris une définition complète et précise des exigences et la garantie que les fonds sont disponibles), et ce, jusqu'à la passation ou à la modification d'un marché.

Services de communications

Activités mises en œuvre afin de veiller à ce que les communications du gouvernement du Canada soient gérées efficacement, bien coordonnées et répondent aux divers besoins d'information du public. La fonction de gestion des communications assure la diffusion de renseignements gouvernementaux au public interne et externe ainsi que la prise en considération de ses préoccupations et intérêts dans la planification, la gestion et l'évaluation de politiques, de programmes, de services et d'initiatives.

Services de gestion financière

Activités visant à assurer l'utilisation responsable des ressources publiques comme la planification, la gestion budgétaire, la comptabilité, la production de rapports, le contrôle et la surveillance, l'analyse, les conseils et le soutien au processus décisionnel, ainsi que les systèmes financiers.

Services de gestion des ressources humaines

Activités de détermination de l'orientation stratégique, d'affectation des ressources entre les services et les processus et activités liées à l'analyse des risques et à la détermination des mesures d'atténuation à prendre. Elles permettent de veiller à ce que les services et les programmes du gouvernement fédéral respectent les lois, les règlements, les politiques et les plans applicables.

Services de gestion de l'information

Activités visant à assurer une gestion efficiente et efficace de l'information à l'appui de la prestation de programmes et de services, à faciliter la prise de décisions éclairées, à faciliter la reddition des comptes, la transparence et la collaboration, ainsi qu'à conserver l'information et les documents au bénéfice de la présente génération et des générations futures en veillant à ce qu'ils demeurent accessibles.

Services de technologie de l'information

Activités dont le but est d'assurer l'utilisation efficiente et efficace de la technologie de l'information, à l'appui des priorités gouvernementales et de la mise en œuvre des programmes afin d'accroître la productivité et d'améliorer les services offerts au public.

Services juridiques

Activités permettant aux ministères et organismes de réaliser les priorités et d'atteindre les objectifs associés à leurs politiques, programmes et services dans un cadre juridique approprié.

Services de gestion et de surveillance

Activités de détermination de l'orientation stratégique, d'affectation des ressources entre les services et les processus et activités liées à l'analyse des risques et à la détermination des mesures d'atténuation à prendre. Elles permettent de veiller à ce que les services et les programmes du gouvernement fédéral respectent les lois, les règlements, les politiques et les plans qui s'appliquent.

Services du matériel

Activités visant à assurer, de la part des ministères, une gestion du matériel durable et responsable sur le plan financier afin d'appuyer l'exécution rentable et efficace des programmes gouvernementaux.

Services des biens immobiliers

Activités ayant pour objet d'assurer une gestion des biens immobiliers durable et responsable sur le plan financier, tout au long de leur cycle de vie, afin de soutenir l'exécution rentable et efficace des programmes gouvernementaux.

Services de voyage et autres services administratifs

Ces services comprennent les services de voyages du gouvernement du Canada, ainsi que les autres services internes qui ne correspondent à aucune autre catégorie de services internes.

Légende

  • Catégories de documents ordinaires
    • Fichiers de renseignements personnels ordinaires (FRP)

Programmes remaniés, abolis ou transférés

Comme requis par la direction du Secrétariat du Conseil du Trésor, ce qui suit sont des descriptions de programmes qui ont été remaniés, abolis ou transférés à d'autres institutions basés sur l'architecture d'alignement de programmes (AAP)2014-15 du CNRC, pour lequel le CNRC conserve encore les dossiers.

Énergie et technologies environnementales (remanié, aboli ou transféré)

Ce programme est mené en partenariat avec d'autres ministères fédéraux, des universités et des entreprises et vise à mettre en commun suffisamment de connaissances et de savoir-faire pour que la recherche ait une incidence dans des domaines d'une importance cruciale pour le Canada en matière d'environnement et d'énergie renouvelable. Le défi consiste à réduire la consommation d'énergie tout en s'efforçant de trouver des sources d'énergie de remplacement propres et durables. Le Conseil national de recherches du Canada s'emploie à contribuer à la diminution des incidences environnementales de l'activité économique dans les secteurs de l'énergie, des ressources naturelles, du transport, de la construction et de l'agroalimentaire. Par ses activités de recherche et de développement, le CNRC participe au développement de méthodes et de technologies de fabrication responsables sur le plan environnemental.

Recherche en technologie des piles à combustible (remanié, aboli ou transféré)

Installés sur le campus de l'Université de Colombie-Britannique à Vancouver, les chercheurs de ce programme effectuent de la recherche et du développement dans le domaine des piles à combustible et dans celui des technologies de l'hydrogène afin d'appuyer ce secteur d'activité en plein essor au Canada et de permettre au pays de poursuivre ses objectifs prioritaires dans le domaine des sources d'énergie propre et du changement climatique. Les activités de recherche sont concentrées sur la découverte de nouvelles technologies et sur la résolution des problèmes techniques liés au rendement des piles à combustible à basse et à haute température. Les progrès scientifiques dans le domaine des piles à combustible contribuent à réduire les coûts de production des composantes qui entrent dans leur fabrication et accélèrent donc au Canada leur utilisation dans l'industrie du transport et leur commercialisation à des fins de production d'électricité et de chauffage. On organise aussi dans le cadre du programme des démonstrations, des ateliers et des activités de sensibilisation qui visent à promouvoir l'adoption des piles à combustible. Ce programme englobe par ailleurs une des initiatives de développement de grappes technologiques du Conseil national de recherches du Canada.

Démonstration et commercialisation (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur les services offerts sur les questions d'infrastructure, de prototypage, de capacité d'intégration des systèmes, de procédés techniques et commerciaux, avec un accent particulier sur les services aux collectivités éloignées et sur l'utilisation des rebuts.

Types de documents : Correspondance, notes et mémoires, matériel de relations publiques, présentations, ententes avec les clients et collaborateurs, correspondance avec d'autres ministères, accords du développement des affaires, brevets et licences.

Numéro du dossier : CNRC IFC 7200

Connaissances et réseautage (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur les relations d'affaires, la planification stratégique, les évaluations de rendement ainsi que des descriptions d'activités de recherche, des documents de travail et des études comparatives. Les dossiers peuvent inclure l'information concernant les connaissances techniques et commerciales, les pratiques exemplaires, les plans et priorités liés aux secteurs canadiens et des technologies des piles à combustible et de l'hydrogène.

Types de documents : Correspondance, mémorandums, demandes, matériel de relations publiques, présentations, ententes avec les clients et collaborateurs.

Numéro du dossier : CNRC IFC 7300

Développement technologique (par grappe) (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à des recherches pour la mise au point de nouveaux matériaux à contenu réduit en platine, qui seraient à la fois plus économiques et plus durables pour les catalyseurs de piles à combustible. Peut aussi comprendre des dossiers sur les ententes de partenariat, notamment avec les entreprises et organisations membres de la grappe technologique sur les piles à combustible à Vancouver.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration, documentation sur des brevets, plans de développement des entreprises et des accords de non-divulgation.

Numéro du dossier : CNRC IFC 5510

Développement technologique (à l'échelle nationale) (remanié, aboli ou transféré)

Description : Ce programme est consacré à la recherche sur de nouveaux matériaux pour les catalyseurs de piles à combustible à l'échelle nationale, afin de favoriser une entrée sur les marchés de masse à plus long terme de la technologie des piles à combustible. La recherche est axée sur la mise au point d'une cellule à combustible à oxyde solide pouvant utiliser divers combustibles, y compris la biomasse. Le programme publie des articles pour promouvoir l'échange de connaissances, protéger ses découvertes par brevet et transférer ses progrès technologiques par le biais d'ententes d'octroi de licence avec des entreprises canadiennes.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IFC 5520

Recherche en technologie hydraulique (remanié, aboli ou transféré)

Dans le cadre de ce programme, l'Institut effectue de la recherche, développe des technologies et offre, contre rémunération, des services d'analyse et de modélisation numérique dans le domaine de l'hydraulique et du génie côtier aux entreprises canadiennes d'ingénierie actives sur la scène internationale. Entre autres recherches, on compte l'élaboration de mesures d'atténuation des incidences environnementales et d'évacuation d'urgence en cas de catastrophes naturelles; la résolution des problèmes techniques que créent les contraintes exercées par les glaces sur les structures marines et la navigation sur des eaux couvertes de glace ou contenant des icebergs; et l'estimation de l'énergie renouvelable (verte) qu'il serait possible d'extraire des courants marins, des vagues et des marées dans les lacs, rivières, baies et eaux côtières du Canada et des environs. Entre autres services offerts, on compte des études d'ingénierie sur le terrain et en laboratoire, et des analyses visant à optimiser et à valider les plans esquissés pour les marinas, les ports, les brise-lames, les barrages et les plateformes d'exploitation extracôtière ainsi que les études sur les attributs physiques et chimiques des courants marins pour répondre aux besoins des évaluations environnementales, de la protection de l'environnement et des mesures de réparation des dommages causés à l'environnement. Ces activités sont importantes pour maintenir le leadership du Canada en génie côtier, en hydraulique et en protection environnementale des zones marines; pour permettre la récupération en toute sécurité du pétrole et permettre la découverte de sources d'énergie verte dans les zones côtières du Canada et pour maintenir la capacité du pays de réagir efficacement aux situations d'urgence et aux catastrophes naturelles en milieu marin.

Technologies des régions froides (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers liés aux activités du développement et de la recherche impliquant la vaste gamme de problèmes complexes à résoudre, les problèmes d'ingénierie de la glace grâce à l'utilisation d'études de terrain, les études en laboratoire, l'exploration de données et modèles numériques. Ces dossiers peuvent inclure des informations sur le développement technique, développement de logiciels, systèmes et services de gestions fournis par le Centre d'hydraulique canadien pour traiter un large éventail de problèmes de glace.

Types de documents : Les évaluations environnementales, rapports techniques, articles scientifiques, des images et des procédures d'assurance-qualité.

Numéro du dossier : CNRC CHC 0890

Hydrotechnique (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant l'étude et l'élaboration de solutions aux problèmes liés à l'eau grâce à l'application des études de laboratoire, modélisation numérique, les enquêtes sur le terrain et l'analyse technique. Le laboratoire est généralement utilisé pour vérifier les performances et optimiser la conception des projets spécifiques liés à l'hydraulique de génie civil, de la science et l'ingénierie côtière, le port et l'évolution du port, et les projets énergétiques extracôtiers. Ces dossiers peuvent inclure des informations sur le développement technique, développement de logiciels, systèmes et services de gestion fournis par le Centre d'hydraulique canadien pour résoudre les problèmes liés à l'eau.

Types de documents : Les évaluations environnementales, rapports techniques, articles scientifiques, des images, des procédures d'assurance-qualité.

Numéro du dossier : CNRC CHC 0740

Recherche en technologies océaniques (remanié, aboli ou transféré)

Dans le cadre de ce programme, le Conseil national de recherches du Canada effectue de la recherche sur les technologies océaniques de pointe de manière à accroître la capacité du Canada d'exploiter en toute sécurité et efficacement ses vastes océans. Entre autres activités, on travaille au développement et au transfert de solutions technologiques d'importance pour le Canada. S'appuyant sur son savoir-faire, son expérience et ses installations de calibre mondial, le programme crée des avantages concurrentiels pour l'industrie canadienne. Les recherches portent principalement sur la glace et sur l'Arctique (à l'appui des sciences et technologies environnementales), sur l'observation des océans (à l'appui des technologies dans le secteur des ressources naturelles et de l'énergie) et sur la sécurité maritime, tout en visant le maintien d'un savoir-faire de calibre mondial dans l'évaluation des technologies applicables aux environnements marins hostiles. Le programme joue également un rôle essentiel dans le développement d'une grappe en technologies océaniques à St. John's, initiative à laquelle participe le CNRC, des organisations fédérales, provinciales et municipales, des entreprises et des groupes industriels locaux ainsi que l'Université Memorial de Terre-Neuve. Le programme appuie les entreprises appartenant à la grappe technologique qui développent de nouvelles technologies et il contribue à la création de nouvelles entreprises. Dans le cadre du programme, l'Institut assure aussi le fonctionnement d'une installation de partenariat industriel (IPI), travaille à la création d'une infrastructure qui amènera une collaboration productive au sein de la grappe et accroîtra la capacité de l'industrie locale d'absorber de nouvelles technologies.

Génie de l'arctique et de la glace (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés aux activités des groupes de recherche y compris les travaux de laboratoire, les études, la planification des projets, les relations avec d'autres groupes, les publications, les conférences, visites et séminaires, ainsi que les questions d'équipement. Peut aussi comprendre des dossiers sur les ententes de partenariat et de collaboration, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, réimpressions, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats de recherche, ententes de collaboration, documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IOT 1004

Évaluation des performances marines (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à des recherches faisant appel à des techniques de modélisation physique et numérique pour prédire le rendement en situation réelle de navires, de plateformes pétrolières et d'autres structures maritimes pour le gouvernement et les industries océaniques du Canada. Peut aussi comprendre des dossiers sur les ententes de partenariat et de collaboration ainsi que le transfert de technologies.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration, documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IOT 0005

Sécurité maritime (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à des recherches sur des questions telles que l'évacuation et le sauvetage lors d'événements catastrophiques en mer pour des industries comme les pêches, l'exploitation pétrolière et gazière et le transport maritime. Peut aussi comprendre des dossiers sur l'évaluation des forces, des faiblesses, de la polyvalence et de la fiabilité de nouvelles méthodes et technologies.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats de recherche, ententes de collaboration et de recherche, documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IOT 1003

Observation des océans (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à des recherches visant à étendre le rayon et la fiabilité d'appareils de surveillance opérés à distance pour la collecte d'information sur le changement climatique, les sciences océaniques, les ressources pétrolières et gazières sous-marines, la sécurité maritime et la pêche commerciale. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, réimpressions, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats de service, notes de breffage, ententes de collaboration, documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IOT 0006

Recherche sur les technologies liées aux sources d'énergie durables et sur les dispositifs de surveillance environnementale (remanié, aboli ou transféré)

Dans le cadre de ce programme, le Conseil national de recherches du Canada s'efforce de développer des technologies chimiques à l'appui du développement durable. Les chercheurs se concentrent sur les moyens de diminuer l'empreinte environnementale du Canada en créant des solutions novatrices dans plusieurs secteurs : chimique, automobile, environnement et énergie. Le principal atout du programme réside dans l'application de ses compétences multidisciplinaires à l'étude du comportement complexe de certaines substances dans le but de développer des technologies de production d'énergie durable au moyen de sources d'énergie de remplacement (hydrogène, bitume ou biomasse) et de produire des dispositifs efficaces de stockage de l'énergie électrique pour le plus grand avantage de l'industrie canadienne. Les chercheurs évaluent également les incidences environnementales des combustibles de remplacement et développent des technologies de surveillance de l'environnement à l'appui des priorités du Canada en matière de changement climatique.

Piles à combustible (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches sur les principaux problèmes techniques auxquels fait face l'industrie canadienne des piles à combustible ainsi que sur la mise au point de technologies permettant de réduire les coûts tout en augmentant la fiabilité et la durabilité des piles à combustible échangeuses de protons et à oxyde solide. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC CPE 3510

Bioproduits (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches sur la conception de nouvelles méthodes pour isoler les composants les plus précieux des matières premières d'alimentation biologiques comme les déchets de l'agriculture et de la foresterie et de certaines cultures industrielles comme le lin et le canola. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de breffage, présentations, matériel de recherche, propositions, publications, réunions, politiques, groupes consultatifs, visites et tournées d'information.

Numéro du dossier : CNRC CPE 9002

Composants évolués de piles à combustible (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches sur la mise au point de produits plus sécuritaires et moins dispendieux pour les véhicules hybrides et électriques, de systèmes stationnaires de stockage de l'électricité pour réduire la pollution issue de la production énergétique, et d'appareils électriques mobiles. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC CPE 5000

Technologies de surveillance de l'environnement (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches sur les technologies permettant de rencontrer des normes plus strictes pour l'émission de polluants atmosphériques, ainsi que sur le soutien aux décideurs et aux organismes de réglementation dans l'établissement de normes futures de qualité de l'air. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC CPE 6000

Sables bitumineux (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches sur la récupération du bitume et du pétrole lourd et visqueux contenu dans les réserves de sables bitumineux et sur les techniques de production pétrolière, dans le but d'augmenter la production du bitume, d'en améliorer la qualité et de permettre l'exploitation écologique d'autres minéraux et métaux précieux contenus dans les sables bitumineux. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de breffage, rapports techniques, brevet, accords de recherche, entente de collaboration en recherche, documents de coopération avec d'autres associations, projets et des échéanciers.

Numéro du dossier : CNRC CPE 3099

Information scientifique, technique et médicale (remanié, aboli ou transféré)

Ce programme a pour objet d'assurer le fonctionnement et le maintien de la Bibliothèque scientifique nationale, et plus particulièrement de maintenir la collection nationale d'information scientifique, technique et médicale (STM). Cette responsabilité incombe au Conseil national de recherches du Canada en vertu de la Loi sur le Conseil national de recherches et elle consiste à donner accès aux milieux canadiens de la recherche et de l'innovation à une information STM mondiale de manière à faciliter les découvertes, la recherche interdisciplinaire, l'innovation et la commercialisation.

Recherche sur les maladies infectieuses et les maladies liées au vieillissement (remanié, aboli ou transféré)

Les chercheurs de ce programme s'efforcent, par leurs travaux, d'atténuer les effets sociaux des maladies infectieuses et des maladies liées au vieillissement de la population. En collaboration avec des partenaires de l'industrie, des universités, des hôpitaux et d'autres organisations de recherche et de développement, les chercheurs concentrent leurs activités sur les maladies neuro-dégénératives comme la maladie d'Alzheimer et les accidents vasculaires cérébraux et sur les maladies infectieuses. L'objectif est d'amener les découvertes les plus prometteuses sur le marché pour le plus grand avantage des sociétés pharmaceutiques canadiennes. Les nouveaux traitements ou les traitements de pointe découlant de ces découvertes procurent au secteur canadien de la biopharmaceutique un avantage concurrentiel et rehaussent la santé et le mieux-être des personnes qui souffrent de ces maladies.

Fragments d'anticorps et applications des anticorps (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers portant sur la conception d'applications diagnostiques et thérapeutiques pour les fragments d'anticorps identifiés pour la prévention et le traitement des maladies. Peut aussi comprendre des dossiers sur les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IBS 0480

Pathogénies bactériennes (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers portant sur la création et la mise au point de solutions pour éliminer les souches bactériennes particulièrement virulentes. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IBS 0470

Glycomaturation et glycoanalyse (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à des recherches sur la compréhension du rôle des glycoprotéines (hydrates de carbone, plus une protéine ou un lipide) dans le fonctionnement biologique normal et pathologique. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de breffage, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IBS 0510

Immuno-modulation (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à des recherches sur les interactions hôte-pathogène et les réponses immunologiques. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IBS 0400

Systèmes neurovasculaires (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à des recherches visant une meilleure compréhension de l'intégration des systèmes vasculaire et nerveux et de l'application de biomatériaux avancés. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IBS 0362

Cibles et thérapies synaptiques (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à des recherches portant sur l'exploration des facteurs en cause dans la perte ou la dysfonction des synapses du système nerveux. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle ainsi que la recherche sur la mise au point de produits diagnostique et thérapeutique pour des maladies neuro-dégénératives comme l'Alzheimer et les accidents vasculaires cérébraux.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IBS 0322

Génomique et technologies de la santé (remanié, aboli ou transféré)

Ce programme a pour objet de développer le savoir scientifique et les technologies dans le domaine de la génomique et de la santé, et de transformer les découvertes effectuées dans ce domaine en retombées sociales et économiques pour le Canada grâce au développement de programmes de recherche intégrés de grande envergure et notamment de projets de recherche menés en collaboration par de multiples instituts du Conseil national de recherches du Canada ainsi qu'avec des partenaires d'autres ministères fédéraux, des universités et des entreprises privées. Le programme vise à créer des technologies en génomique et en santé et à les appliquer de manière à contribuer à la compétitivité mondiale de secteurs industriels clés pour le Canada (notamment les secteurs de la biopharmaceutique, de l'agriculture et des dispositifs médicaux) tantôt en développant un système de réalité virtuelle qui servira à la formation des neurochirurgiens en leur permettant de simuler des résections de tumeurs cérébrales, tantôt en rehaussant la productivité des cultures de canola, en développant des appareils de diagnostic aux points d'administration des soins pour une détection rapide et précise des pathogènes humains, en mettant au point de nouveaux outils d'imagerie et de diagnostic qui rehausseront la qualité du tri des patients afin de dépister ceux souffrant d'une attaque cardiaque et de guider les chirurgies et les traitements, ou en concevant sur le plan technique de nouvelles sondes biothérapeutiques et diagnostiques afin de détecter le cancer et de mieux le traiter. Ces technologies sont commercialisées en vertu de contrats de licences conclus avec des entreprises canadiennes.

Initiative en génomique et en santé (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant les activités du Bureau de coordination et de projets de recherche financés notamment la gouvernance, des informations sur les projets et des rapports.

Types de documents : Cadres de gouvernance, rapports annuels, fiches de projets, plans d'affaires, propositions de projets, documentation d'évaluation, propositions, chartes de projet, rapports sur le rendement et procès-verbaux de réunions.

Numéro du dossier : CNRC GHI 1001

Recherche en santé et en biotechnologie environnementale (remanié, aboli ou transféré)

Ce programme entreprend et appuie des recherches novatrices dans les secteurs de la santé et de l'environnement. Pour s'assurer que les besoins en recherche et en développement dans ces domaines sont bien cernés et comblés, le programme crée des partenariats stratégiques avec des associations industrielles et des universités ou collabore avec elles. Le programme offre de la valeur aux entreprises canadiennes du secteur de la biotechnologie en leur transférant des technologies pertinentes et viables sur le plan commercial en vertu de contrats de service ou de contrats de licences les autorisant à utiliser la propriété intellectuelle pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, améliorer la qualité des ressources en eau et développer des traitements médicaux.

Environnement en biotechnologie (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers portant sur des projets reliés à la mise au point de bioproduits et d'applications biotechnologiques éco-efficaces, de même qu'aux biotechnologies industrielles pouvant prévenir la pollution. Peut aussi comprendre des dossiers sur des projets reliés aux bio-économies régionales et rurales en mettant au point des solutions propres pour remplacer les ressources traditionnelles.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration avec divers partenaires, documentation sur des brevets et contrats de service.

Numéro du dossier : CNRC BRI 2000

Santé en biotechnologie (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers portant sur des projets reliés aux premières phases du développement de médicaments, depuis l'identification et la caractérisation de cibles moléculaires de la maladie jusqu'à la découverte, la conception et la validation de composés thérapeutiques. Peut aussi comprendre des dossiers sur les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC BRI 8888

Recherche en biosciences marines et en sciences nutritionnelles (remanié, aboli ou transféré)

Les chercheurs de ce programme effectuent des recherches ciblées sur la découverte, la caractérisation et le développement de bioproduits marins et terrestres - en particulier, des produits bioactifs, des toxines naturelles, des aliments fonctionnels et des produits nutraceutiques pour la prévention et le traitement de maladies. Ce programme dessert l'ensemble du Canada - et plus particulièrement les collectivités du Canada atlantique - en transférant ses connaissances et en créant de la valeur économique au sein du secteur des sciences de la vie de cette région grâce à des mécanismes comme la recherche concertée et les contrats de licences. L'équipe de chercheurs du programme travaille conjointement avec les entreprises locales et régionales afin d'optimiser le processus de découverte de produits naturels et d'appuyer la production de produits nutraceutiques et pharmaceutiques dans le but de rehausser la santé et le mieux-être des Canadiens et de contribuer à la création d'une valeur économique pour les entreprises canadiennes du secteur des sciences de la vie. De plus, les chercheurs du programme produisent également des matériaux de référence certifiés pour des toxines de mollusques et de crustacés, lesquels sont utilisés par des clients industriels et institutionnels dans plus de 80 pays afin de détecter et de surveiller la présence de toxines naturelles dans l'environnement et la chaîne alimentaire. Le programme appuie les grappes d'entreprises du secteur des sciences de la vie d'Halifax et de Charlottetown et offre aux entreprises émergentes un accès à des installations de partenariat industriel afin de faciliter leur croissance et la création d'emplois dans la région de l'Atlantique.

L'initiative de développement de grappes technologiques de l'Atlantique (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant les interactions commerciales, la planification stratégique, l'évaluation du rendement, l'ensemble des activités de recherche, les sources de financement, les subventions de recherche et les évaluations de projets, les forums et les comités de recherche.

Types de documents : Correspondance, matériel d'information sur les relations publiques, ordres du jour, notes de réunion, propositions, présentations, études, rapports d'évaluation, directives de financement et documents de coopération avec les associations.

Numéro du dossier : CNRC IMB 6000

Chimie bio-analytique (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des travaux axés sur la mesure des biotoxines dans les aliments recueillis en eau salée, comme les poissons et les crustacés, et en eau douce. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets

Numéro du dossier : CNRC IMB 4000

Génomique fonctionnelle (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur des projets veillant à ce que les plateformes technologiques qui supportent les programmes de recherche demeurent à l'avant-garde de leurs domaines respectifs et soient accessibles à l'industrie. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle ainsi que la recherche et génomique et les méthodes analytiques avancées.

Types de documents : Correspondance, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IMB 3000

Bioactifs marines (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches sur les composés bioactifs qui peuvent être utilisés comme ingrédients potentiels dans les aliments fonctionnels (aliments reconnus pour leurs bienfaits sur la santé), les nutraceutiques (produits dérivés d'aliments reconnus pour leurs bienfaits sur la santé) et les produits pharmaceutiques. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de réunion et accords de collaborations de recherche.

Numéro du dossier : CNRC IMB 4001

Sciences nutritionnelles et santé (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur des projets visant à optimiser la recherche de nouveaux produits ainsi qu'à soutenir la production de nutraceutiques et de produits pharmaceutiques. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies au bénéfice d'entreprises canadiennes en science de la vie.

Types de documents : Correspondance et ententes de transfert de matériel.

Numéro du dossier : CNRC INH 7005

Recherche sur les technologies de diagnostic médical (remanié, aboli ou transféré)

Les chercheurs de ce programme s'efforcent par leurs activités de recherche de développer des dispositifs et des techniques non invasives, comme des appareils de résonance magnétique. Ces appareils sont utilisés dans la prévention des maladies, leur diagnostic précoce et pour l'amélioration des traitements et du pronostic. La compétence de base du programme réside dans les technologies d'imagerie, qui sont considérées comme une composante cruciale des capacités de diagnostic. En collaboration avec des hôpitaux et des entreprises canadiennes, le programme vise la participation à l'application et à la commercialisation des nouvelles technologies de diagnostic médical afin d'améliorer les résultats des traitements administrés aux Canadiens. Le programme cède sous licence l'utilisation de ses nouvelles technologies de diagnostic médical à des entreprises canadiennes. Il englobe aussi une initiative de développement d'une grappe technologique du Conseil national de recherches du Canada à Winnipeg (Manitoba) et est partenaire dans la création d'une autre grappe technologique dans le secteur des neurosciences à Halifax (Nouvelle-Écosse) autour du Centre de traitement des lésions cérébrales, où les chercheurs appliquent leurs connaissances de l'imagerie par résonance magnétique fonctionnelle afin d'en apprendre davantage sur certains troubles neurologiques comme l'épilepsie, la schizophrénie, la maladie d'Alzheimer et la maladie de Huntington. À Calgary, le CNRC compte également sur un centre de développement de technologies et un groupe de recherche spécialisé dans le diagnostic des accidents vasculaires cérébraux.

Cancer (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant es recherches axées sur la mise au point de technologies plus sensibles permettant de détecter, de caractériser et de surveiller dans les premiers stages les cancers les plus mortels afin d'améliorer les traitements. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, ordres du jour et comptes rendus de réunions, protocoles d'applications, évaluations et documentation de collaboration.

Numéro du dossier : CNRC IBD 2086

Maladies cardiovasculaires (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à des recherches faisant appel à la radiologie pour mettre en image les maladies coronariennes et autres maladies, comme le diabète. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, la recherche relie au diagnostic et la gestion de maladies cardiovasculaires, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IBD 2090

Prise de décision basée sur de résonance magnétique (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches menées dans trois secteurs : (1) classification des données biomédicales sur les maladies, (2) traitement des images biomédicales et (3) modélisation des maladies. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de recherche, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IBD 2018

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches menées dans quatre principaux secteurs : (a) technologies magnétiques permanentes à basse intensité; (b) technologies magnétiques supraconductrices à haute intensité; (c) technologies d'imagerie sans gradient; et (d) chirurgie robotisée par imagerie. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, sur le transfert de technologies et de prototypes ainsi que sur la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, listes des membres de comités, ordres du jour, comptes rendus, protocoles des candidats, évaluations, études, plans de développements techniques, évaluations, études de recherche et rapports techniques.

Numéro du dossier : CNRC IBD 2080

Photonique médicale (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à des recherches dans différents domaines de l'imagerie, notamment par infrarouge, par infrarouge proche, Raman et fluorescence. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IBD 2027

Maladies neurodégénératives (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à des recherches menées selon une approche multidisciplinaire intégrant les neurosciences, la physique, l'informatique biomédicale et la médecine. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration, documentation sur des brevets et documentation de collaboration entre les universités.

Numéro du dossier : CNRC IBD 2005

Recherche en biotechnologie des plantes (remanié, aboli ou transféré)

Les chercheurs de ce programme effectuent des recherches stratégiques en biotechnologie des plantes en plus de contribuer à des découvertes et à des innovations stratégiques dans ce domaine et de les promouvoir. L'Institut se consacre exclusivement à la recherche sur les plantes et les cultures. L'objectif consiste à édifier la bioéconomie canadienne - qui s'appuie sur des ressources biologiques renouvelables - par la création d'alliances et de partenariats avec le secteur de la biotechnologie. Les découvertes sont transférées à des entreprises de biotechnologie canadiennes en vertu de contrats de services ou de licences. Le programme englobe également une initiative de développement à Saskatoon d'une grappe technologique du Conseil national de recherches du Canada baptisée « Des plantes pour la santé et le mieux-être ».

Produits végétaux pour la santé et le mieux-être (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des travaux axés sur; (a) la stimulation de la production de composés bioactifs naturels ayant un effet bénéfique sur la santé; (b) la création de nouveaux composés bioactifs et thérapeutiques par moléculturemoléculteur (c.-à-d. culture et récolte d'organismes génétiquement modifiés); (c) la production de produits pharmaceutiques à base de plantes; et (d) la conception de nouvelles plateformes technologiques reposant sur les plantes. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats de recherche, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC PBI 8800

Systèmes semenciers (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des travaux axés sur; (a) mise au point des huiles végétales saines; (b) accroissement du rendement des récoltes; (c) recherches de nouvelles utilisations pour les composantes des semences; (d) augmentation de la teneur en huile des semences et la quantité d'huile extraite; (e) mise au point des produits écologiques comme des lubrifiants, des matières premières d'alimentation, des produits chimiques et des additifs pour combustible; et (f) développement de nouvelles plateformes technologiques reposant sur les semences. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC PBI 0011

Plateformes technologiques (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des travaux axés sur la génomique (étude du matériel génétique), la protéomique (étude des protéines cellulaires), la métabolomique (étude des produits métaboliques) et la bioinformatique (union des biosciences et de l'informatique). Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, ententes de licences, programmes de conférence, rapports d'ateliers et documentation sur les collaborations de recherche.

Numéro du dossier : CNRC PBI 0001

Technologies de l'information et des communications et technologies émergentes (remanié, aboli ou transféré)

À l'appui de la Stratégie fédérale en science et technologie (S-T), ce programme mobilise et unit les principaux acteurs des milieux universitaires, de l'administration publique et du secteur privé et permet la création de partenariats de recherche majeurs visant l'élaboration de solutions de recherche intégrées dans le domaine des technologies de l'information et des communications, et des technologies en émergence, pour le plus grand avantage économique de l'industrie canadienne et des Canadiens en général. La recherche est concentrée sur les domaines suivants : la photonique, les sciences moléculaires, les technologies de l'information et le développement durable.

Recherche en technologie de l'information (remanié, aboli ou transféré)

Dans le cadre de ce programme, les chercheurs du CNRC effectuent de la recherche scientifique et procèdent au transfert de technologies logicielles à l'industrie afin d'aider le Canada à prospérer au sein de l'économie du savoir. Le programme se concentre sur trois orientations stratégiques : extraction de savoir important et utile à même le corpus des données disponibles (transformation des données en savoir); accroissement de l'utilité des technologies (systèmes axés sur les personnes); et appui aux activités liées à l'Internet (affaires électroniques). Le transfert à l'industrie des technologies logicielles novatrices développées dans le cadre du programme stimule et renforce tous les secteurs d'activité, en insistant sur la priorité accordée aux technologies de l'information et des communications (TIC), à la santé et au mieux-être ainsi qu'aux secteurs industriels ciblés par le CNRC. Le programme exerce ses activités à quatre endroits différents : à Ottawa et Gatineau et, dans le cadre d'une initiative de développement d'une grappe technologique du Conseil national de recherches du Canada, à Fredericton et Moncton. Le programme donne aux entreprises un accès à des installations de partenariat industriel et à des laboratoires. Le programme engendre à la fois des retombées économiques et des avantages sociaux pour les Canadiens.

Sécurité de l'information (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur des recherches visant la mise au point de solutions technologiques aux problèmes de sécurité et de confidentialité, aidant ainsi les organisations à surmonter ces barrières et à exploiter le plein potentiel des hautes technologies de l'information et des communications dans des secteurs comme la santé électronique, les affaires électroniques, le cyber gouvernement et l'apprentissage en ligne. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, analyse, présentations, politiques et procédures, études de recherches, ententes sur les frais de service, ententes sur la recherche et développement, ententes de licence, et ententes de non-divulgation.

Numéro du dossier : CNRC IIT 0114

Information interactive (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur des recherches visant à concevoir des outils d'exploration de texte pouvant traiter des dossiers médicaux provenant de plusieurs sources. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats de recherche, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IIT 6002

Technologies langagières interactives (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur des recherches visant la mise au point de technologies langagières interactives ainsi que des outils informatiques permettant le traitement de l'information écrite et orale. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, critères d'évaluation, plans de développement d'affaires, ententes sur les frais de service, mémorandums, ententes de recherche et de développement.

Numéro du dossier : CNRC IIT 0040

Logique Internet (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches sur la conception de services Web permettant les interactions à travers tout un réseau et utilisant des architectures facilitant le travail des usagers. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, ententes de collaboration, propositions de projets, protocoles d'entente, ententes de recherche conjointe, ententes de développement, licences et des ententes de non-divulgation.

Numéro du dossier : CNRC IIT 0112

Découvertes de connaissances (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur des recherches axées sur la conception de solutions pour : (1) les professionnels de la médecine et l'industrie des soins de santé, afin de les aider dans le diagnostic et la gestion des maladies chroniques et infectieuses; et 2) les techniciens spécialisés dans l'utilisation d'appareils complexes, afin de les aider à entretenir efficacement ces appareils en prévoyant les défectuosités. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, ententes de collaboration, propositions, protocoles d'entente, ententes de recherche conjointe, ententes de développement, ententes de licence et ententes de non-divulgation.

Numéro du dossier : CNRC IIT 6001

Technologies axées sur les gens (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches visant : (a) la mise au point d'outils informatiques mobiles; (b) l'amélioration des technologies fonctionnant avec la voix et d'autres moyens; (c) la communication visuelle par large bande pour des groupes nombreux; et (d) la conception d'applications facilitant l'apprentissage en ligne. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, propositions, rapports d'évaluation et ententes de non-divulgation.

Numéro du dossier : CNRC IIT 0111

Génie logiciel (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches sur la mise au point de systèmes permettant aux spécialistes du contenu, et non seulement aux ingénieurs logiciels, d'assembler différents composants de logiciels dans la création de systèmes à grande échelle. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, ententes, contrats d'auteurs, ententes de recherche, ententes de licence, documentation sur la coopération et liaison avec les associations et universités, applications de symposium, ententes de frais de service, ententes de collaboration, protocoles d'entente, ententes de recherche et développement, ententes de non-divulgation, lettres, présentations, projets, séminaires, dossiers financiers et gouvernance.

Numéro du dossier : CNRC IIT 0004

Information en technologie visuelle (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches dans les domaines de la réalité virtuelle et de la visualisation, y compris la métrologie des images, ainsi que l'exploration et la gestion de données en 3D. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IIT 0005

Recherche en sciences moléculaires (remanié, aboli ou transféré)

Dans le cadre de ce programme, le CNRC effectue de la recherche aux confins du savoir dans des domaines choisis des sciences moléculaires. En partenariat avec la communauté scientifique canadienne et internationale, les chercheurs du programme définissent les domaines prioritaires susceptibles de repousser les frontières du savoir dans les sciences moléculaires, sélectionnant ceux qui sont susceptibles de stimuler l'activité dans des secteurs entièrement nouveaux ou en émergence de l'économie canadienne. Les recherches sont effectuées au nom de clients industriels des secteurs de l'énergie, de l'aérospatiale, des dispositifs médicaux et des technologies de l'information et des communications ou en collaboration avec eux et visent à développer des applications novatrices en s'appuyant sur les découvertes effectuées dans le domaine des sciences moléculaires. L'application des fruits de ces recherches d'avant-garde offre aux entreprises canadiennes un avantage concurrentiel sur la scène mondiale.

Matériaux pour l'énergie et l'environnement (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés aux activités des groupes de recherche y compris les travaux de laboratoire, les études, la planification des projets, les relations avec d'autres groupes, les publications, les conférences, visites et séminaires, ainsi qu'à l'équipement. Peut aussi comprendre des dossiers sur les ententes de partenariat et de collaboration, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, protocoles d'entente et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC SIM 2005

Matériaux de diagnostic moléculaire (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur les recherches menées en vue de créer de nouvelles applications utiles au diagnostic des maladies infectieuses et chroniques. Peut aussi comprendre des dossiers sur les ententes de partenariat et de collaboration, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, protocoles d'entente et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC SIM 2004

Dynamique et contrôle de l'imagerie moléculaire (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches menées en collaboration avec des partenaires et des clients en vue de la mise au point des applications innovatrices pour les technologies d'imagerie et de régulation moléculaires dans des secteurs comme la santé, les nanosciences et technologies, l'environnement, l'énergie et la sécurité. Peut aussi comprendre des dossiers sur les ententes de partenariat et de collaboration, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de breffage, réimpressions, ententes de recherche, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de recherche et de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC SIM 2006

Procédés infracellulaires (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches visant une meilleure compréhension des bases moléculaires des maladies et de l'action des agents thérapeutiques, en vue de concevoir de nouvelles méthodes de diagnostic. Peut aussi comprendre des dossiers sur les ententes de partenariat et de collaboration, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, protocoles d'entente et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC SIM 2002

Recherche en nanotechnologie (remanié, aboli ou transféré)

Ce programme de recherche intégré et multidisciplinaire fait appel à des chercheurs dans le domaine de la physique, de la chimie, du génie, de la biologie, de l'informatique, de la pharmacie et de la médecine. Les recherches sont concentrées dans des domaines révolutionnaires, dans la conception d'innovations à l'échelle nanométrique qui se conçoivent au niveau de l'atome et de la molécule. Les chercheurs effectuent de la recherche concertée qui mènera à des applications novatrices et à l'intégration de dispositifs et de matériaux nanométriques dans le secteur des technologies de l'information et des communications (TIC), des sciences de la vie, de la santé et des dispositifs médicaux, de l'énergie et de l'environnement. Le programme engendre des retombées favorables dans de nombreux secteurs industriels canadiens en contribuant à l'utilisation et à l'intégration des nanotechnologies dans leurs produits et services. Le programme de recherche sur les nanotechnologies favorise la collaboration avec les entreprises, leur donne accès à des installations de pointe et au savoir des chercheurs et les aide dans leurs activités de commercialisation, de concession de licences et dans les autres activités commerciales des entreprises participant au développement de la grappe en nanotechnologie, à Edmonton. Ce programme est né d'un partenariat entre le Conseil national de recherches du Canada et l'Université de l'Alberta et il est financé conjointement par le gouvernement du Canada, le gouvernement de l'Alberta et l'Université.

Technologies de l'information et des communications (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches menées dans des secteurs à potentiel élevé, y compris les nouveaux matériaux et les appareils à molécule unique dans le secteur de l'électronique moléculaire ainsi que les interrupteurs magnétiques et les nouveautés conceptuelles liées aux appareils de mémoire. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC NIN 0200

Nitrure de Gallium (GaN) (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés au développement d'une forte capacité industrielle de fabrication du GaN en offrant aux acteurs de l'industrie des services de fonderie pour semi conducteurs. Le GaN aura des répercussions sur deux applications distinctes : l'électronique à haute fréquence et l'électronique de haute puissance.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC TIC B122

Sciences de la vie - Santé et instruments médicaux (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches menées en collaboration avec le milieu universitaire et des partenaires industriels pour la conception d'appareils médicaux thérapeutiques, de détecteurs, d'appareils diagnostiques et de systèmes de libération de médicaments qui ont le potentiel de produire de nouveaux outils et technologies d'une grande puissance. Peut aussi comprendre des dossiers sur les ententes de partenariat et de collaboration, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, documentation sur conférences, présentations, documentation sur la liaison et la coopération avec les gouvernements provinciaux.

Numéro du dossier : CNRC NIN 0360

Sciences de la vie - Agro-alimentaire et foresterie (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches menées dans des secteurs à potentiel élevé tels que : (a) les activités d'extraction et de mise en valeur dans les sables bitumineux; (b) les nano-métaux pour applications catalytiques; (c) la nano-filtration appliquée à la protection de l'eau et de l'environnement; les piles à combustible et le stockage de l'hydrogène; et (d) la nano-fabrication de nouveaux matériaux pour l'énergie solaire. Peut aussi comprendre des dossiers sur les ententes de partenariat et de collaboration, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondence, research files of published and unpublished data, technical reports, contracts, patents, collaboration agreements.

Numéro du dossier : CNRC NIN 0620

Questions de nanoéthique, d'environnement, d'économie, de droit et de société (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant les activités de ce groupe visant à susciter une compréhension plus profonde des questions touchant l'environnement, la santé humaine et la sécurité, le droit, les politiques et l'éthique, l'opinion publique, la commercialisation et l'élaboration d'une analyse sociohistorique soulevée par la croissance des nanosciences et de la nanotechnologie.

Types de documents : Correspondance, notes de breffage, présentations, documents de travail, documentation sur conférence, ordres du jour, comptes rendus, notes de réunion, ateliers, brevets, ententes, documentation sur la coopération et liaison avec d'autres ministères et des municipalités et propositions.

Numéro du dossier : CNRC NIN 0631

Programme de partenariats spéciaux (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant la planification stratégique, les interactions commerciales, les sources de financement, l'évaluation des résultats et les progrès de la recherche dans les secteurs concernés, les forums et les conférences.

Types de documents : Correspondance, mémorandums, documents généraux d'information, protocoles d'entente, plans stratégiques et demandes.

Numéro du dossier : CNRC NIN 0510

Énergie durable et environnement (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches menées dans des secteurs à potentiel élevés tels que : (a) les activités d'extraction et de mise en valeur dans les sables bitumineux; (b) les nano-métaux pour applications catalytiques; (c) la nano-filtration appliquée à la protection de l'eau et de l'environnement; les piles à combustible et le stockage de l'hydrogène; et (d) la nano-fabrication de nouveaux matériaux pour l'énergie solaire. Peut aussi comprendre des dossiers sur les ententes de partenariat et de collaboration, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Documentation sur la coopération et liaison avec les universités.

Numéro du dossier : CNRC NIN 0280

Recherche dans les technologies fondées sur les semi-conducteurs (remanié, aboli ou transféré)

Dans le cadre de ce programme, les chercheurs appliquent les capacités de pointe du Conseil national de recherches Canada et utilisent ses installations dernier cri dans le secteur de la photonique, de l'informatique quantique et des nanotechnologies dans l'espoir de transférer des découvertes, des développements technologiques, des prototypes et des solutions commercialisables à des entreprises du secteur de la santé, de l'environnement, de l'énergie et des technologies de l'information et des communications. Dans ce programme, le Conseil national de recherches Canada travaille en partenariat avec des entreprises privées, des universités et d'autres organismes publics afin de trouver pour l'industrie des solutions pertinentes, susceptibles de mener à la création de nouveaux débouchés pour les entreprises canadiennes. Les responsables du programme gèrent également une installation de partenariat industriel qui offre aux entreprises en démarrage du secteur des technologies de l'information et des communications un milieu stable où elles peuvent prendre leur élan. Ce programme englobe l'initiative de développement d'une grappe technologique en photonique du CNRC autour du Centre canadien de fabrication de dispositifs photoniques (CCFDP), à Ottawa. Le CCFDP offre des services commerciaux de fabrication de composantes photoniques aux organisations intéressées à développer des dispositifs photoniques de pointe, notamment aux entreprises de haute technologie, aux universités et aux laboratoires publics.

Détection acoustique (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant les travaux de ce groupe, notamment sur les combinés sans fil, les appareils de courrier électronique portables, les systèmes de reconnaissance de la parole, les téléphones mains libres et les systèmes destinés aux malentendants. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, sommaires de données publiées ou non, réimpressions, notes de breffage, résumés, ordres du jour, ateliers d'information, documentation sur des symposiums, dossiers d'adhésions et documents financiers.

Numéro du dossier : CNRC IMS 0010

Conception, modélisation et validation du dispositif (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur les travaux des groupes de recherche, y compris les recherches en laboratoire, la planification des projets, les relations avec d'autres groupes, les conférences et séminaires, les visites, les chercheurs invités et les questions d'équipement. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, sommaires de données publiées ou non, réimpressions, notes de breffage, rapports techniques, contrats de recherche, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IMS 0110

Matériaux d'ingénierie pour semi-conducteurs (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur les travaux des groupes de recherche, y compris les recherches en laboratoire, la planification des projets, les relations avec d'autres groupes, les conférences et séminaires, les visites, les chercheurs invités et l'équipement. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance et publications.

Numéro du dossier : CNRC IMS 0020

Caractérisation des matériaux (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur les travaux des groupes de recherche, notamment sur l'utilisation d'appareils, d'instruments et de méthodes pour mesurer la taille, la structure et la composition des semi-conducteurs et des matériaux connexes, les contraintes qui y sont exercées, ainsi que leurs propriétés électroniques et optiques. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, les contrats, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration, et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IMS 0101

Nano-fabrication de dispositifs de technologies de l'information et des communications (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant les travaux de ce groupe, notamment la conception de techniques de fabrication pour les nanostructures des semi-conducteurs, l'étude des propriétés de ces nanostructures et de leurs applications possibles dans les nano-appareils électroniques et optiques. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IMS 0050

Centre canadien de fabrication de dispositifs photoniques (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur les services fournis par le Centre à des entreprises émergentes, des petites et moyennes entreprises de même que des grandes entreprises en vue d'apporter l'aide nécessaire aux cycles de prototypage et de production d'appareils photoniques et de circuits intégrés photoniques. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, les contrats, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration, et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IMS 0300

Technologie de fabrication (remanié, aboli ou transféré)

Dans le cadre de ce programme, le Conseil national de recherches du Canada effectue de la recherche et du développement multidisciplinaires en consultation avec l'industrie, des universités, des ministères fédéraux et d'autres acteurs clés du secteur de l'innovation et rehausse ainsi la compétitivité mondiale de l'industrie canadienne en conférant au savoir et à l'innovation une valeur économique réelle et en transférant des technologies aux entreprises pour qu'elles leur servent de solutions commerciales. Les entreprises ont accès de manière coordonnée au savoir-faire du CNRC dans le domaine de la recherche scientifique multidisciplinaire et à ses installations de pointe et peuvent ainsi se maintenir à la fine pointe de l'innovation.

Recherche aérospatiale (remanié, aboli ou transféré)

Ce programme a pour objet de permettre au CNRC de contribuer à l'essor du secteur canadien de l'aérospatiale, de l'aider à relever les nouveaux défis découlant de la mondialisation, de la hausse du coût du carburant et des retombées du transport aérien sur le réchauffement planétaire et le changement climatique. Dans le cadre de ce programme, les chercheurs effectuent de la recherche et du développement de technologies visant à stimuler l'innovation et à renforcer l'industrie canadienne de l'aérospatiale et de la défense, deux secteurs d'importance pour l'économie canadienne. Le programme favorise l'innovation dans la conception, la fabrication, l'évaluation du rendement, l'utilisation et la sécurité des aéronefs. Des accords de collaboration sont conclus avec des universités et des entreprises canadiennes afin de promouvoir le transfert des compétences techniques et des connaissances scientifiques à l'industrie et leur application. Les applications technologiques développées grâce à ces recherches rehaussent ensuite la participation canadienne au sein de l'industrie aérospatiale mondiale. Le programme appuie le développement et la commercialisation de technologies de pointe en donnant aux entreprises accès à des installations et à de l'équipement dernier cri, dont des aéronefs de recherche, des souffleries, des bancs d'essai de moteurs, un banc d'essai pleine grandeur pour les essais structuraux. Il comprend également le Centre des technologies de fabrication aérospatiale, situé à Montréal.

Aérodynamique (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches sur la conception, la fabrication et à l'évaluation du rendement des véhicules aérospatiaux. Comprend aussi des dossiers sur les services à des clients dans le secteur de l'aérodynamique des aéronefs à voilure fixe et tournante. Peut aussi comprendre des dossiers sur des applications techniques dans des domaines hors de l'aérospatiale, notamment le secteur de l'automobile.

Types de documents : Correspondance, notes de breffage, notes de laboratoires, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, rapports d'ateliers, ordres du jour, comptes rendus, symposiums, dossiers financiers, frais de service, ententes de non-divulgation, études de recherche, protocoles d'entente, évaluations, ententes de projets et services, analyses, contrats, ententes de collaboration, documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IAR 2000

Technologie de fabrication en aérospatiale (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches sur l'évaluation, la démonstration, l'adaptation et l'application des technologies de fabrication ayant le potentiel de réduire le coût des produits aérospatiaux durant leur cycle de vie. de conception, d'analyse et de fabrication pour les engins et les matériaux. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, comptes rendus de décisions, ordres du jour, plans de projets, dossier financier, propositions, rapports, mandats de comités, mises à jour des initiatives, ateliers, protocoles d'entente, études de faisabilité, communiqués de presse, documentation sur les programmes et mémorandums.

Numéro du dossier : CNRC IAR 5000

Recherche en vol (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des expériences complexes en vol dans le cadre de projets de recherche sur les aéronefs et de développement technologique des systèmes de navigation. Peut aussi comprendre des dossiers sur les services de récupération et d'analyse de données enregistrées en vol et de recherche-développement dans des secteurs liés à la sécurité des avions, en réponse à l'évolution des besoins de l'industrie de la sécurité aérienne.

Types de documents : Correspondance, notes de breffage, rapports techniques, comptes rendus, ordres du jour, rapports financiers, licences et ententes.

Numéro du dossier : CNRC IAR 4000

Turbines à gaz (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches en ingénierie de la combustion et des fluides pour développer des procédés industriels de combustion plus efficaces et plus propres pour la prochaine génération de combustibles, de moteurs et d'appareils de combustion. Peut aussi comprendre des dossiers concernant des recherches sur les systèmes de propulsion, plus particulièrement sur le rendement global et le comportement des composants des turbines à gaz d'aviation.

Types de documents : Correspondance, notes de breffage, rapports techniques, contrats de recherches, ordres du jour, comptes rendus de décisions, documentation sur la coopération et la liaison avec les associations et les pays étrangers, dossiers financiers, rapports, essais, propositions, mandats des comités, ententes de non-divulgation, mémorandums, évaluations, correspondance avec d'autres ministères, plans de commercialisation, études, contrats de services et de construction, publications, et évaluations de projets.

Numéro du dossier : CNRC IAR 7000

Performance des structures et des matériaux (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches pour la mise au point de nouvelles technologies de conception, d'analyse et de fabrication pour les engins et les matériaux, ainsi que pour la réduction du bruit et des vibrations pour les secteurs canadiens de l'automobile et de l'aérospatiale. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, sommaires de données publiées ou non, réimpressions, notes de breffage, rapports techniques, contrats de recherche, ententes de collaboration, documentation sur des brevets, études, rapports, mémorandums, mises-à-jour des initiatives, ordres du jour, comptes rendus et procédures, programmes de conférences, ateliers, présentations, documentation sur la coopération et liaison avec les associations, les pays étrangers et les gouvernements provinciaux, documentation sur les plans et priorités, dossiers financiers, lignes directrices de financement, publications, rapports d'évaluations, études de recherche, examens, rapports statistiques, propositions, énoncés de travail, analyses, ententes de non-divulgation, évaluations et études de faisabilité.

Numéro du dossier : CNRC IAR 3000

Recherche et soutien en construction (remanié, aboli ou transféré)

Le secteur canadien de la construction est l'un de ceux qui contribuent le plus à l'économie canadienne et pourtant, les activités de recherche et développement (R-D) y sont limitées en raison d'un manque de ressources. Il y a aussi dans cette industrie un problème de productivité qui se pose dans un contexte de concurrence mondiale croissante. Le programme est donc conçu pour aider l'industrie à surmonter ces difficultés en lui transmettant les connaissances dont elle a besoin pour adopter des méthodes de construction axées sur le savoir grâce à de nouvelles technologies et à des innovations. Ainsi, le programme appuie les efforts de l'industrie par ses activités de recherche et de développement technologique, de normalisation, de diffusion d'information, d'élaboration de codes et par le soutien qu'il offre. Il aide le secteur canadien de la construction à être plus concurrentiel en développant des technologies qui augmentent la productivité des activités de construction. De plus, il transfère le savoir novateur et les applications techniques de nature à favoriser un environnement sûr et durable. Il appuie également l'initiative de développement d'une grappe technologique du Conseil national de recherches du Canada à Régina (SK) et ce faisant, met à la disposition de l'industrie, des laboratoires et d'autres installations expérimentales sur le terrain ainsi que son savoir-faire en évaluation et ses technologies d'évaluation de l'état du domaine et ses systèmes d'aide à la décision pour le plus grand avantage économique du Canada et des Canadiens.

Enveloppe et structure du bâtiment (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches en sciences des matériaux et en modélisation pour concevoir et appliquer des technologies pour la conception, la construction et l'exploitation de systèmes d'enveloppe plus durables, éco-énergétiques et économiques, en appui à l'industrie canadienne de la construction. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de breffage, notes de laboratoire, rapports techniques, contrats de recherches, documentation sur des conférences, ordres du jour, comptes rendus, manuels, directives de travail, dossiers financiers, projets de recherche et vérifications.

Numéro du dossier : CNRC IRC 0200

Codes et évaluation (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur les activités suivantes : révisions des Codes; information et avis à l'intention des comités chargés d'envisager des changements aux codes; propositions de particuliers concernant des changements à apporter aux codes; comptes rendus des réunions de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies; information destinée aux utilisateurs des codes sur la portée, l'application et les objectifs des codes; liaison avec l'industrie et avec les organismes de réglementation provinciaux, territoriaux et municipaux sur des questions relatives aux codes. Comprend aussi des informations et conseils techniques aux fabricants et fournisseurs de matériaux, systèmes et services de construction concernant la façon d'obtenir une évaluation de ces produits et services en ce qui concerne leur utilité; services d'information et de conseils techniques aux architectes, aux rédacteurs de devis, aux ingénieurs et aux organismes réglementaires concernant l'utilité des matériaux, systèmes et services de construction; services d'information à l'industrie de la construction concernant le réseau de laboratoires d'essais qui effectuent le contrôle des matériaux, systèmes et services de construction; aide aux exportateurs canadiens de produits et services se rapportant à la construction concernant les exigences d'évaluation de ces produits et services par d'autres pays; réponses aux demandes de renseignements et d'interprétation des rapports et des listes d'évaluation. Peut aussi comprendre des dossiers sur les activités de publication et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, rapports et études techniques, comptes rendus, notes de breffage, protocoles d'entente, publications, présentations, ordres du jour, fichiers sur les ateliers, mémorandums, rapports, propositions, réunions, évaluations, projets de recherche et analyses.

Numéro du dossier : CNRC IRC 0110

Représentations concernant les Codes nationaux du bâtiment (remanié, aboli ou transféré)

Description : Ce fichier contient les renseignements soumis en version papier ou électronique au sujet des Codes nationaux du bâtiment. Ces renseignements sont fournis au CNRC dans le cadre du processus de révision des codes mené avec l'appui de l'Institut de recherche en construction du CNRC. Ces renseignements peuvent comprendre des noms de personnes, des coordonnées, des noms d'organisations, des opinions et des commentaires.

Catégorie de personnes : Représentants des juridictions fédérales et provinciales, représentants du public, entrepreneurs, propriétaires d'édifices, architectes et ingénieurs et spécialistes des incendies.

But : Ce fichier a pour but de gérer les soumissions sur les changements proposés aux Codes nationaux du bâtiment.

Usages compatibles : Ces renseignements peuvent aussi servir à fournir de l'information sur les codes. Ils peuvent aussi servir pour des fins de vérification, d'évaluation, de recherche et de compilations statistiques.

Normes de conservation et de destruction : En cours de développement

No. ADD : À déterminer

Numéro du dossier : CNRC IRC 0110

Enregistrement (SCT) : 20 090 459

Numéro de fichier : CNRC PPU 806

Inventions et suggestions présentées au CNRC par des particuliers ou par des entreprises privées (remanié, aboli ou transféré)

Description : Ce fichier contient des données sur les inventions soumises par des personnes qui veulent recevoir du Conseil national de recherches des évaluations et des commentaires scientifiques ainsi que des conseils sur la protection de leurs droits éventuels à l'obtention d'un brevet. Les données comportent la soumission initiale de l'invention, l'évaluation par le personnel scientifique lorsque cette compétence est disponible et la réponse donnée.

Note : Cette activité n'existe plus au CNRC. Par ailleurs, la période de conservation est toujours en vigueur pour ce fichier.

Catégorie de personnes : Tous les particuliers ou entreprises privées qui demandent des conseils au sujet de leurs inventions et les particuliers qui décident de participer au processus d'élaboration du code national du bâtiment.

But : Le but de ce fichier est de faire une évaluation et de formuler des commentaires scientifiques et des conseils sur les inventions soumises par le grand public et de répondre aux propositions et commentaires de particuliers.

Usages compatibles : Revue et analyse de l'information.

Normes de conservation et de destruction : La documentation est conservée pendant cinq ans, puis est transférée au Bibliothèque et Archives Canada.

No. ADD : 94/024

Numéro du dossier : CNRC PRN 901

Enregistrement (SCT) : 000932

Numéro de fichier : CNRC PPU 010

Recherche en incendie (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des recherches sur la résistance, la détection, l'extinction et l'évolution des incendies, le déplacement de la fumée et la gestion de la fumée et les facteurs humains dans l'évaluation des risques d'incendie, dans le but de mettre au point et de fournir à l'industrie de la construction de nouvelles technologies qui permettront de sauver des vies et de réduire l'impact économique des incendies. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, politiques internes, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques et études, comptes rendus, notes de breffage, protocoles d'entente, ententes, présentations, politiques, documentation, rapports, mémorandums, projets, plans d'opération, dossiers financiers, ordres du jour, publications, nouvelles de recherche, essais, évaluations, contrats, directives de travail et propositions de projets.

Numéro du dossier : CNRC IRC 0300

Environnement intérieur (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés aux aspects physiques et psychologiques de l'environnement intérieur et sur de recherches axées sur une évaluation fiable des effets des environnements intérieurs sur la santé. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, consultations avec les parties prenantes pour améliorer le rendement des systèmes de bâtiments au Canada.

Types de documents : Correspondance, ordres du jour, comptes rendus, ateliers, présentations, publications, réunion des évaluateurs, documentation de réunions, mémorandums, évaluations, critères de performance, essais d'impact, critères de mesure du bruit, rapports techniques, méthodes de mesure et indicateurs de qualité

Numéro du dossier : CNRC IRC 0400

Infrastructures urbaines (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à des recherches dans le domaine des infrastructures urbaines et aux programmes qui concentrent leurs efforts de recherches en collaboration et de transfert technologique sur la mise au point de technologies rentables pour allonger la durée de vie des infrastructures urbaines essentielles comme les tuyaux de béton souterrains et les ponts. Peut aussi comprendre des dossiers reliés à l'amélioration des biens municipaux et des pratiques de gestion de l'entretien de même que des dossiers reliés aux travaux de recherche entrepris à Régina dans le cadre de l'initiative de développement de grappes technologiques du Conseil national de recherches du Canada.

Types de documents : Directives, correspondance générale, rapports de recherche interne, documents de gestion, notes de réunions et conférences, publications, rapports d'évaluation, documentation sur la coopération et liaison avec les associations, les pays étrangers et les gouvernements provinciaux, correspondance avec ministères, propositions, projets de recherche, contrats, rapports financiers, directives de travail et rapports d'évaluations.

Numéro du dossier : CNRC IRC 0500

Recherche dans le secteur de la fabrication et des matériaux (remanié, aboli ou transféré)

Dans le cadre de ce programme, le Conseil national de recherches (CNRC) exerce des activités de recherche et de développement de nature à appuyer le développement de nouveaux matériaux au Canada qui contribuent par ailleurs à l'essor du secteur de la transformation et du formage. Entre autres domaines de recherche, on compte les métaux, les polymères et les céramiques et leurs composites, toutes ces recherches ayant pour objectif de rationaliser l'adoption des nouvelles technologies par les secteurs canadiens de l'aérospatiale, de l'automobile, des dispositifs biomédicaux, de la construction et d'autres secteurs. Ce programme favorise les transferts de technologies en vertu de contrats de concession de licence. La commercialisation des fruits de ces recherches favorise l'innovation et la croissance économique dans des secteurs clés pour le Canada. Les activités du programme se déroulent à trois emplacements. À Boucherville, des recherches sont effectuées sur de nouveaux matériaux ainsi que sur la modélisation et l'établissement de diagnostics. D'autres activités sont menées à Saguenay, où se trouve le Centre des technologies de l'aluminium (CTA), et à London où se trouve le Centre de matériaux et fabrication pour l'automobile (CMFA-CNRC). Le CTA appuie l'innovation régionale en consolidant la grappe technologique dans le secteur de l'aluminium et la concentration d'entreprises à forte intensité technologique du secteur des matériaux à Saguenay. Le centre de recherche de London (ON) contribue à combler les besoins de recherche et de développement du secteur de l'automobile.

Technologies de l'aluminium et innovation régionale (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur des activités liées à la validation de la performance, au développement expérimental, au prototypage et à l'incubation qui aident les entreprises canadiennes à livrer concurrence sur les marchés actuels. Peut aussi comprendre des dossiers concernant la grappe des technologies de l'aluminium et les liens avec d'autres secteurs qui s'appuient sur la technologie des matériaux pour favoriser l'innovation.

Types de documents : Correspondance et publications.

Numéro du dossier : CNRC IMI 0020

Fabrication compétitive des matériaux (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à des recherches visant à améliorer le rendement et la propreté des techniques de fabrication et la production de polymères et de métaux avancés. Peut aussi comprendre des dossiers concernant des recherches multidisciplinaires sur des biomatériaux et de composites de rechange mis au point à partir de ressources renouvelables.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IMI 0030

Prochaine génération d'instruments biomédicaux (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés aux activités des groupes de recherche y compris les travaux de laboratoire, les études, la planification des projets, les relations avec d'autres groupes, les publications, les conférences, visites et séminaires, ainsi que les questions d'équipement. Peut aussi comprendre des dossiers sur les ententes de partenariat et de collaboration, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de laboratoire, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques, contrats, ententes de collaboration et documentation sur des brevets.

Numéro du dossier : CNRC IMI 0010

Technologies des transports de surface (remanié, aboli ou transféré)

Les activités de ce programme sont concentrées dans la recherche, le développement et l'intégration des systèmes dans le secteur des technologies des transports de surface. Le programme fonctionne dans un contexte de recouvrement intégral des coûts et appuie des clients canadiens de calibre mondial qui sont actifs dans le développement et les essais de produits et de services pour l'industrie du transport ferroviaire et routier dont le ministère de la Défense nationale, Transports Canada et un large éventail de fabricants de véhicules et d'équipement. Ses activités contribuent à la compétitivité mondiale de l'industrie canadienne des transports.

Centre de technologie des transports de surface (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend les documents qui se rapportent a la recherche et développement afin d'atteindre la fiabilité, la sécurité et la compétitivité du rail et du transport routier. Elle peut également inclure les documents sur la publication et la technologie des matériaux liés à la division des véhicules routiers et ferroviaires, les essais de produits et services de transport, des projets de recherche, services de tests sur le terrain, essais sur le terrain et les essais de performance du véhicule.

Types de documents : Correspondance, contrats de recherche, accords de collaboration entre ministères, plans d'affaires, analyses, études et rapports techniques.

Numéro du dossier : CNRC CSTT 1010

Technologies de l'information et des communications et technologies émergentes (remanié, aboli ou transféré)

À l'appui de la Stratégie fédérale en science et technologie (S-T), ce programme mobilise et unit les principaux acteurs des milieux universitaires, de l'administration publique et du secteur privé et permet la création de partenariats de recherche majeurs visant l'élaboration de solutions de recherche intégrées dans le domaine des technologies de l'information et des communications, et des technologies en émergence, pour le plus grand avantage économique de l'industrie canadienne et des Canadiens en général. La recherche est concentrée sur les domaines suivants : la photonique, les sciences moléculaires, les technologies de l'information et le développement durable.

Observatoires astronomiques du Canada (remanié, aboli ou transféré)

Ce programme est obligatoire en vertu de la Loi sur le Conseil national de recherches. En effet, en vertu de la Loi, le CNRC est tenu « d'assurer le fonctionnement et la gestion des observatoires astronomiques mis sur pied ou exploités par l'État canadien ». Les scientifiques du programme gèrent donc l'infrastructure astronomique terrestre du Canada constituée de télescopes construits sur le territoire canadien ou à l'étranger (Télescope Canada-France-Hawaii (TCFH), Télescope James Clerk Maxwell (TJCM), les Télescopes Gemini et le nouveau Atacama Large Millimetre Array (ALMA)). Les milieux canadiens de l'astronomie et de l'astrophysique ont accès à ces télescopes par l'entremise d'un comité d'examen par les pairs. Des recherches et des activités de développement sont également menées dans le cadre du programme et permettent de répertorier les possibilités de transfert de technologies novatrices aux partenaires industriels du CNRC grâce au développement d'instruments et de systèmes de gestion des données. L'Institut mène aussi des activités de sensibilisation dans la collectivité afin de répondre au vif intérêt de la population pour l'astronomie.

Recherche et développement en astronomie pour les télescopes actuels et à venir (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers sur les projets de développement, les propositions d'observation, les activités de recherche en astronomie et astrophysique aussi bien que la conception et la fabrication d'instruments pour l'astronomie optique, millimétrique et spatiale. Peut aussi comprendre des dossiers sur les collaborations de recherche, les publications et les activités de transfert technologique.

Types de documents : Correspondance, protocoles d'entente, banques de données, notes de recherche, rapports techniques.

Numéro du dossier : CNRC IHA 7012

Soutien opérationnel aux installations nationales d'astronomie (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers liés aux principales fonctions de ce programme, en particulier la gestion des services de soutien, depuis la préparation d'une proposition de recherche jusqu'à la livraison de données prêtes à utiliser par les scientifiques. Peut aussi comprendre des dossiers sur l'important service d'archivage et de diffusion de données mis à la disposition des scientifiques de partout au Canada et du monde entier.

Types de documents : Correspondance, protocoles d'entente, matériel pour des expositions, notes explicatives, données sur disques ou support magnétique et plaques photographiques.

Numéro du dossier : CNRC IHA 1580

Astronomie optique et radioastronomie (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à la recherche en astrophysique, les télescopes servent de banc d'essai pour de nouveaux instruments. Nous assurons le fonctionnement du Centre canadien de données astronomiques, une installation d'archivage et de gestion des données astronomiques qui fait partie d'un réseau international.

Types de documents : accord, cadre, correspondance, diffusion auprès des médias, document de projet, document de réunion, document financier, évaluation, formulaire, guide, image fixe, jeu de données, matériel publicitaire, plan, propriété intellectuelle, rapport, spécification, statistiques.

Numéro du dossier : CNRC ISN A917

Centre canadien de faisceaux de neutrons (CCFN) (remanié, aboli ou transféré)

Installé dans des locaux adjacents à ceux du réacteur national de recherche universel (NRU) à Chalk River, le CCFN utilise les neutrons produits par le réacteur pour assurer le fonctionnement d'une batterie de spectromètres de neutrons qui servent à analyser les propriétés des matériaux jusqu'au coeur des atomes qui les composent. Ce programme attire des scientifiques des universités, de l'industrie et des laboratoires publics de partout au Canada et à l'étranger, et il est un établissement de formation de personnel hautement qualifié en sciences des matériaux, en génie et dans d'autres disciplines. L'installation est également mise à la disposition de l'industrie, sur une base de recouvrement intégral des coûts, afin d'accroître la compétitivité du Canada dans des secteurs comme ceux de l'énergie, de la production de matériaux, de l'aérospatiale, de l'automobile et de l'industrie manufacturière en général.

Centre canadien de faisceaux de neutrons (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers de recherches sur les matériaux, menées en collaboration pour stimuler l'innovation dans les secteurs de la santé, de l'environnement et de l'énergie. Peut aussi comprendre des dossiers sur les ententes de partenariat et de collaboration, les publications, les relations avec les utilisateurs du Centre, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, notes de breffage, rapports techniques, ententes de collaboration, ordres du jour, comptes rendus, plans d'affaires, directives de financement, propositions, rapports et documentation sur recherche.

Numéro du dossier : CNRC SIM 0009

Laboratoire TRIUMF (Tri-University Meson Facility) de recherche sur les particules subatomiques (remanié, aboli ou transféré)

L'installation TRIUMF est le laboratoire national canadien de physique nucléaire et de physique des particules. Érigée à Vancouver, cette installation appartient à une coentreprise détenue par un consortium d'universités canadiennes qui, grâce à une contribution du CNRC, en assure le fonctionnement. TRIUMF est un laboratoire doté d'une infrastructure importante, notamment un cyclotron de 500 MeV avec tout l'équipement connexe et le personnel nécessaire à son fonctionnement qui appuie de multiples projets d'envergure variable menés au Canada et à l'étranger. Ce programme offre des capacités de recherche de calibre mondial à la communauté scientifique canadienne et internationale dans le domaine de la physique des particules, de la physique nucléaire, de l'astrophysique nucléaire, de la science des matériaux et de la médecine nucléaire. TRIUMF est le dépositaire des accélérateurs de particules et des technologies de détection des particules du Canada. TRIUMF transfère les connaissances acquises, forme du personnel hautement qualifié et commercialise les résultats de la recherche de manière à générer des retombées économiques, sociales, environnementales et des avantages en matière de santé pour tous les Canadiens.

TRIUMF (Tri-University Meson Facility) (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers liés à la contribution du gouvernement fédéral et à la surveillance de TRIUMF, y compris les états financiers, des plans de recherche, rapports d'évaluation et de réunions interministérielles et d'autres renseignements y compris les exigences réglementaires.

Types de documents : rapports de présentations au Conseil du Trésor, mémoires au Cabinet, accords de contribution, correspondance, ordres du jour des réunions du comité, procès-verbaux, documentation, plans et rapports sur les activités d'évaluation.

Numéro du dossier : CNRC TRI 1000

Étalons nationaux de mesure (remanié, aboli ou transféré)

En vertu de la Loi sur le Conseil national de recherches, le CNRC est tenu de maintenir un programme sur « l'étude et la détermination des unités et techniques de mesure » pour le Canada. La Loi sur les poids et mesures attribue également un rôle au programme en ce qui concerne l'étalonnage des matériaux de référence pour Mesures Canada afin d'assurer l'existence d'unités de mesure équitables à des fins commerciales. Les chercheurs du programme mènent des activités de recherche et de développement conjointes qui transforment le savoir scientifique en technologies applicables et offrent un large éventail de services d'étalonnage et de mesure qui sous-tendent la précision de millions de mesures effectuées annuellement dans les laboratoires d'essai publics et privés. Les chercheurs participent également aux travaux des comités internationaux de métrologie et à la tenue de comparaisons des étalons de mesure internationaux afin de démontrer l'équivalence entre les étalons nationaux du Canada et ceux de ses principaux partenaires commerciaux. Ces recherches et les services rendus aux entreprises canadiennes sont nécessaires afin d'améliorer l'accès du Canada aux marchés mondiaux et pour réduire les obstacles techniques au commerce. Ce programme joue par ailleurs un rôle vital dans la création d'étalons de mesure dans les domaines en émergence, ce qui permet à l'industrie canadienne de participer activement aux marchés mondiaux.

Développement d'étalons de mesure (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant des activités de recherche-développement pour faire avancer et appliquer les connaissances scientifiques en métrologie, en plus de fournir un vaste éventail de services d'étalonnage et de mesure qui garantissent l'exactitude de millions de mesures prises chaque année dans des laboratoires des secteurs public et privé. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, sommaires de données publiées ou non, rapports techniques et de calibration, contrats et ententes de collaboration, documentation sur des comités internationaux et documentation sur leur travail.

Numéro du dossier : CNRC ENM 0011

Diffusion de la métrologie (remanié, aboli ou transféré)

Description : La diffusion de la métrologie comprend des dossiers de recherche-développement et du matériel pédagogique visant à accroître les connaissances des laboratoires-clients actuels ou potentiels par leur initiation à des techniques avancées de mesure et d'étalonnage. Peut aussi comprendre des dossiers sur les partenariats et collaborations de recherche, les publications, le transfert de technologies et la gestion de la propriété intellectuelle.

Types de documents : Correspondance, rapports techniques, documents imprimés, présentations.

Numéro du dossier : CNRC ENM 0222

Sciences métrologiques (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés aux activités des groupes de recherche y compris les travaux de laboratoire, les études, la planification des projets, les relations avec d'autres groupes, les analyses techniques et les rapports d'évaluation, les études de comparaison, les comités internationaux ainsi que des lignes directrices en version électronique.

Types de documents : Correspondance, rapports d'évaluation, contrats, information sur les clients.

Numéro du dossier : CNRC ENM 0208

Soutien au système national de mesure du Canada (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers reliés à la prestation de services d'essais et de calibration, y compris les relations avec les clients, les partenaires et d'autres organisations.

Types de documents : Correspondance, rapports d'évaluation, contrats, information sur les clients.

Numéro du dossier : CNRC ENM 0007

Information scientifique, technique et médicale (remanié, aboli ou transféré)

Ce programme a pour objet d'assurer le fonctionnement et le maintien de la Bibliothèque scientifique nationale, et plus particulièrement de maintenir la collection nationale d'information scientifique, technique et médicale (STM). Cette responsabilité incombe au Conseil national de recherches du Canada en vertu de la Loi sur le Conseil national de recherches et elle consiste à donner accès aux milieux canadiens de la recherche et de l'innovation à une information STM mondiale de manière à faciliter les découvertes, la recherche interdisciplinaire, l'innovation et la commercialisation.

Collection nationale d'information scientifique (remanié, aboli ou transféré)

Ce programme soutient les milieux canadiens de la recherche et de l'innovation en leur offrant un accès rapide à de l'information scientifique, technique et médicale (STM) du monde entier. La bibliothèque nationale scientifique acquiert des ressources STM sous forme imprimée et électronique, assure aux Canadiens un accès économique à ces ressources à partir de leur poste de travail et fournit de la documentation aux instituts de recherche et aux chercheurs du Canada et de l'étranger. Il s'agit d'un service crucial qui permet au Canada de conserver sa position de leader mondial en offrant un accès immédiat à l'information la plus récente sur les progrès de la recherche mondiale.

Service d'information et d'intelligence (remanié, aboli ou transféré)

Description : Le Service d'information et d'intelligence. Comprend des dossiers concernant les services fournis aux chercheurs du CNRC et à leurs partenaires, y compris les petites et moyennes entreprises (en collaboration avec le Programme d'aide à la recherche industrielle)

Types de documents : Correspondance, documentation sur les systèmes, ententes, rapport d'intelligence concurrentielle et analyses de brevets.

Numéro du dossier : CNRC CIS 0300

Soutien aux grappes du CNRC (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers liés au Programme d’aide à la recherche industrielle et les activités des grappes régionales développées à travers le pays. Comprend aussi des dossiers liés aux partenariats avec des acteurs régionaux (entreprises, universités, associations industrielles et organismes gouvernementaux) pour développer les réseaux techniques, financiers et commerciaux essentiels à l’essor des grappes.

Types de documents : Correspondance, descriptions de projets, listes de contacts et de personnes ressources, rapports d’évaluation, notes de breffage et présentations.

Numéro du dossier : CNRC PARI 0000

Presses scientifiques du CNRC (remanié, aboli ou transféré)

Description : Comprend des dossiers concernant la publication de périodiques scientifiques, de monographies, de comptes de conférences, et autres types de publication.

Types de documents : Correspondance, politiques et procédures sur les publications, documents pour la mise en forme et l'impression et la publication, contrats de distribution, traductions, ententes de service, manuscrits pour publication, information et statistiques sur la clientèle.

Numéro du dossier : CNRC CIS 0900

Diffusion de l'information (remanié, aboli ou transféré)

Description : Ce fichier contient des données fournies par l'acheteur de publications, d'abonnements, d'information, ou de services informatisés.

Catégorie de personnes : La communauté scientifique, les entrepreneurs, les architectes, ingénieurs et les techniciens.

But : Ce fichier a pour but de fournir à des particuliers de l'information sur les abonnements payés à l'avance, les publications ou les services informatisés de même que d'évaluer et de recueillir les frais. Pour traiter les commandes de documents ainsi que les paiements par cartes de crédit.

Usages compatibles : Ces données sont utilisées aux fins des opérations financières et pour mettre à jour les listes informatisées de distribution.

Normes de conservation et de destruction : Les dossiers sont conservés pendant deux ans, puis sont ensuite détruits.

No. ADD : 99/003

Numéro du dossier : CNRC CIS 0900

Enregistrement (SCT) : 000944

Numéro de fichier : CNRC PPU 080

Manuscrits pour publication (remanié, aboli ou transféré)

Description : Cette documentation comprend des manuscrits, des formulaires et la correspondance du service de publication relativement à l'impression des périodiques de recherche du Conseil. Les personnes désireuses d'obtenir ces renseignements doivent fournir leurs nom et adresse au complet, le titre de l'article, le nom du périodique pour lequel l'article a été soumis ainsi que la date de soumission.

Catégorie de personnes : Les personnes ayant soumis des manuscrits. But : Le but de ce fichier vise la publication dans les revues scientifiques, la réponse aux commandes de documents et les paiements par carte de crédit.

But : Le but de ce fichier vise la publication dans les revues scientifiques, la réponse aux commandes de documents et les paiements par carte de crédit.

Usages compatibles : aucun.

Normes de conservation et de destruction : La documentation est conservée pendant deux ans, puis est ensuite détruite.

No. ADD : 98/001

Numéro du dossier : CNRC CIS 0900

Enregistrement (SCT) : 000936

Numéro de fichier : CNRC PPU 040

Catégories de renseignements personnels

Les catégories de renseignements personnels servent à décrire les renseignements personnels qui ne sont pas utilisés à des fins administratives ou qui ne sont pas récupérables au moyen d'un identificateur personnel, entre autres les opinions, les plaintes ou la correspondance non sollicitées.

Manuels

La section sur les manuels comporte une liste à puces des titres, par ordre alphabétique, et descriptions de toutes les instructions ou procédures écrites et de tous les guides dont se servent les employés pour l'administration ou l'exécution des programmes et des activités de l'institution ayant une incidence sur la population.

  • Code canadien du travail
  • Manuel de gestion financière
  • Manuel des ressources humaines

Renseignements supplémentaires

Le gouvernement du Canada encourage la publication d’information par l’intermédiaire de demandes informelles. Vous pouvez consulter les sommaires complétés en matière d'accès à l’information du Conseil national de recherches Canada. Vous êtes priés de consulter l’introduction de cette publication pour obtenir de l’information sur les procédures d’accès formel sous la disposition de la Loi sur l’accès à l’information et la Loi sur la protection des renseignements personnels. Pour faire une demande formelle : Postez votre lettre ou votre formulaire de demande d’Accès à l’information (Loi sur l'accès à l'information) ou votre Formulaire de demande d’accès à des renseignements personnels (Loi sur la protection des renseignements personnels), avec tout document nécessaire (par exemple, les frais d’application de 5,00 $ pour une demande sous la Loi sur l’accès à l’information) à l’adresse suivante :

Bureau de l'accès à l'information et protection des renseignements personnels
1200, chemin Montréal, Édifice M-55
Ottawa, Ontario K1A 0R6
Téléphone : 613-993-3464

Pour présenter une demande informelle, veuillez communiquer avec le bureau suivant :

Bureau de l'accès à l'information et protection des renseignements personnels
1200, chemin Montréal, Édifice M-55
Ottawa, Ontario K1A 0R6
Téléphone : 613-993-3464
Courriel : ATIP.AIPRP@nrc-cnrc.gc.ca

À noter : Chaque demande présentée au Conseil national de recherches du Canada en vertu de la Loi sur l'accès à l'information doit être accompagnée d'un chèque ou d'un mandat-poste de 5,00 $ émis à l'ordre du Receveur général du Canada.

Pour plus d'informations sur les programmes et les activités du Conseil National de recherches du Canada, veuillez communiquer avec :

Bureau des renseignements généraux
1200, chemin Montréal, Édifice M-58
Ottawa, Ontario K1A 0R6
Téléphone : 613-993-9101
Sans frais : 1-877-NRC-CNRC ou 1-877-672-2672
Télécopieur : 613-952-9907
Courriel : info@nrc-cnrc.gc.ca

Salle de lecture

Conformément à Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, un espace sera mis à la disposition du demandeur, s'il souhaite consulter du matériel sur place. L'adresse est la suivante :
1200, chemin Montréal, Édifice M-55
Ottawa, Ontario K1A 0R6