Centre canadien des codes - Archives de documents

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Un document de travail rédigé en décembre 1998, intitulé « Exigences de documentation recommandées pour les projets utilisant des solutions de rechange, dans le contexte des codes axés sur les objectifs » (PDF - 126 KB) et rédigé par des agents chargés de la réglementation qui sont membres d'un groupe de travail de la CCCBPI, porte sur des questions de documentation et offre des suggestions pour faciliter l'examen des solutions de rechange.

Exigences administratives relatives à l'application du Code national du bâtiment du Canada, 1985 (PDF - 1 MB), Comité associé du Code national du bâtiment, Conseil national de recherches Canada, CNRC No. 22565F

Le système de construction au Canada…le contexte des codes modèles (PDF - 0.28 MB)