ARCHIVÉ - Plan triennal des programmes de paiements de transfert (PPT) du Conseil national de recherche du Canada (CNRC)
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Conformément à la Politique sur les paiements de transfert du Secrétariat du Conseil du Trésor, on trouvera ci-dessous un résumé du plan triennal des programmes de paiements de transfert du CNRC. Pour de plus amples détails sur ces programmes, on peut consulter le Rapport 2011-2012 sur les plans et priorités du CNRC.
| Année financière du programme de paiement de transfert | Dépenses prévues pour l'année financière en cours (AF 2010-2011) (en milliers de dollars) | Dernière évaluation ou dernier examen | Année financière de l'achèvement prévu de la prochaine évaluation | |
|---|---|---|---|---|
| Année financière de l'achèvement de la dernière évaluation | Décision approuvée suite à la dernière évaluation (Continuation, Modification, Annulation, À venir ou S. O.) | |||
| Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI-CNRC) | ||||
| AF 09/10 | 235 521 | AF 06/07 | C | AF 11/12 |
| TRIUMF | ||||
| AF 10/11 | 45 000 | AF 08/09 | C | AF 13/14 |
| Télescopes internationaux | ||||
| AF 05/06 | 10 788 | AF 04/05 | C | AF 11/12 |
| Subventions globales pour les affiliations internationales | ||||
| AF 10/11 | 1 069 | AF 10/11 | C | À venir |
| Programme visant à rehausser la capacité scientifique et technologique du Canada | ||||
| AF 07/08 | 40 | AF 07/08 | À venir | AF 12/13 |
| Programme de contributions à l’appui des Presses scientifiques | ||||
| AF 09/10 | 1 900 | S. O. | S. O. | S. O. |
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