Codes modèles nationaux de construction et documents connexes
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La Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies est responsable de l'élaboration des codes modèles nationaux de construction. Le CNRC, par l'intermédiaire du Centre canadien des codes, veille à ce que la meilleure connaissance possible provenant de tout le Canada et du monde entier soit prise en compte lors de l'élaboration des codes.
Codes modèles nationaux de construction
2011
2010
- Code national du bâtiment - Canada 2010
- Code national de prévention des incendies - Canada 2010
- Code national de la plomberie - Canada 2010
- Révisions et errata aux codes modèles nationaux de construction
2005
- Code national du bâtiment - Canada 2005
- Code national de prévention des incendies - Canada 2005
- Code national de la plomberie - Canada 2005
- Révisions et errata aux codes modèles nationaux de construction
1941-1998
- Anciennes éditions des codes nationaux de construction (1941-1998)
Vous pouvez aussi emprunter ces anciens codes à la bibliothèque scientifique nationale du Canada.
Guides de l'utilisateur et suppléments
2010
- Guide de l'utilisateur – CNB 2010, Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4 de la division B)
- Supplément au CNB 2010 : Énoncés d'intention
- Supplément au CNPI 2010 : Énoncés d'intention
- Supplément au CNP 2010 : Énoncés d'intention
2005
- Guide de l'utilisateur – CNB 2005, Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4 de la division B)
- Guide de l'utilisateur – CNB 2005, Énoncés d'application et énoncés d'intention
- Guide de l'utilisateur – CNPI 2005, Énoncés d'application et énoncés d'intention
- Guide de l'utilisateur – CNP 2005, Énoncés d'application et énoncés d'intention
Codes provinciaux
- Alberta Building Code 2006
- Alberta Fire Code 2006
- Code de construction du Québec - Chapitre I, Bâtiment, et Code national du bâtiment - Canada 2005 (modifié)
- Code de construction du Québec, Chapitre III – Plomberie, et Code national de la plomberie – Canada 2005 (modifié)
- Code de sécurité du Québec, Chapitre VIII – Bâtiment, et Code national de prévention des incendies – Canada 2010 (modifié)
Personne-ressource
Pour obtenir l'autorisation de reproduire des extraits de codes protégés par droits d'auteurs ou des renseignements sur l'attribution de contrats de licence, veuillez communiquer avec :
Fiona Hill
Téléphone : 1-613-949-1661
Courriel : Fiona.Hill@nrc-cnrc.gc.ca
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