Code de construction du Québec, Chapitre I ­ Bâtiment, et Code national du bâtiment ­ Canada 2010 (modifié)



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Cette nouvelle édition, publiée par le CNRC en collaboration avec la Régie du bâtiment du Québec, comprend les modifications au chapitre I, Bâtiment, du Code de construction, et les dispositions de l’édition 2010 du Code national du bâtiment (CNB) remaniées de manière à signaler clairement aux lecteurs les modifications adoptées par le Québec et visant les travaux de construction et de rénovation des bâtiments dans cette province.

Ce document inclut des dispositions propres au Québec qui permettent, sous réserve de certaines conditions, la construction de bâtiments combustibles jusqu’à 6 étages pour les usages du groupe C ou D. La notion d’établissement de soins du groupe B, division 3, qui comprend les établissements de soins de type unifamilial, les résidences privées pour aînés ainsi que les résidences privées pour aînés de type unifamilial, y est également introduite. Le document renferme également des dispositions relatives à un nouvel usage, soit la clinique ambulatoire.

Table des matières
1 239 pages
CNRC 56189F
Formats disponibles :

  • Reliure à anneaux 340,00 $ CAN
  • Format PDF téléchargeable, accès hors ligne 340,00 $ CAN. Ce fichier est verrouillé sur un ordinateur individuel et ne peut être transféré. Il ne peut pas être installé sur un disque réseau.
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Image du couvert du Code de construction du Québec, Chapitre I -- Bâtiment, et Code national du bâtiment -- Canada 2010

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