Possibilité d'octroi de licences

Aperçu

Commencer du bon pied grâce à la production sous licence

Les technologies de licence offertes par l'Institut de technologie de l'information du CNRC (ITI-CNRC) s'avèrent une solution rentable pour les entreprises qui veulent résoudre des problèmes de recherche bien déterminés ou mettre de nouveaux produits sur le marché rapidement.

L'ITI-CNRC a fait ses preuves en matière de collaboration avec ses partenaires en commercialisation, diffusion ou mise en pratique des résultats de ses recherches.

Des technologies à la recherche de partenaires

Règle générale, les possibilités de licence empruntent l'une des deux formes suivantes :

1. Les projets de recherche en collaboration peuvent mener à des possibilités de licence pour les technologies développées durant le projet. Dans ce cas-ci, l'avantage supplémentaire offert aux partenaires du projet consiste à pouvoir développer des technologies qui présentent un intérêt particulier pour eux.
2. Étant donné que l'ITI-CNRC effectue aussi des recherches de façon indépendante, ses investissements en recherche mènent souvent à des technologies qui donnent lieu à des licences mises à la disposition des entreprises, de la communauté universitaire ou du public. Veuillez consulter la section ci-dessous pour connaître les technologies disponibles actuellement (classées par type d'accord de licence).

À quoi s'attendre : considérations quant au cycle de vie

La plupart des technologies de l'ITI-CNRC disponibles pour production sous licence en sont à des étapes de « validation » ou de « prototypes », ce qui signifie que les entreprises qui veulent les commercialiser devront investir en développement technologique supplémentaire. Les universitaires, les étudiants et le public pourront juger du degré de développement de ces technologies à des fins non commerciales.

Chaque accord de licence est particulier

Les accords de licence de l'ITI-CNRC tiennent compte du statut, des applications anticipées de la technologie et des besoins des partenaires. Quelques-unes des technologies énumérées ci-dessous sont disponibles conformément à des clauses standards, tandis que d'autres peuvent faire l'objet de négociations.

La plupart des accords de licence contiennent des clauses relatives à la commercialisation, à la période de validité de la licence, aux paiements, à la signalisation d'événements marquants et périodiques. Certaines de ces technologies peuvent exiger un plan d'entreprise ou d'utilisation de la technologie.

Besoin de plus de renseignements?

Pour en savoir plus sur les possibilités et les technologies de licences, veuillez consulter les liens ci-dessous.

Processus d'invitation ouverte à soumissionner

L'ITI-CNRC recherche parfois des partenaires par le biais d'un processus d'invitation ouverte à soumissionner. Les invitations ouvertes à soumissionner sont annoncées à mesure que des occasions se présentent.

Licences commerciales

Règle générale, des licences commerciales sont disponibles en conformité avec les clauses standards et conçues pour répondre aux besoins des développeurs de logiciels ou des utilisateurs finaux. Les technologies suivantes sont actuellement offertes au moyen de licences commerciales :

• Clustifier
• Démotride
• Extractor
• FuzzyCLIPS
• FuzzyJ
• Nouse™
• PORTalign
• La trousse d'outils de vision projective
• RACOFI Composer™
• La boutique virtuelle
• WitanWeb

Licences universitaires et gratuites

Des licences universitaires sont disponibles en conformité aux clauses standards préparées en fonction des besoins des communautés universitaires et d'étudiants.

• Démotride
• FuzzyJ
• FuzzyCLIPS

Licences de logiciels libres

Des licences de logiciels libres sont disponibles en conformité aux clauses standards portant sur les codes sources libres.

• Metrics
• VoiceCode

Pour obtenir des informations générales au sujet de la commercialisation, veuillez communiquer avec le Bureau du développement commercial. Ou, pour de plus amples renseignements, visitez les octrois de licenses d'exploitation de technologies du CNRC.

Information pertinente

Instituts:

• Institut de technologie de l'information du CNRC