Liens de la barre de menu commune
Carrières
Actualités
Personne-ressource
Alexandra Shaw
Téléphone : 613-998-7018
Télécopieur : 613-954-1473
Courriel : Alexandra.Shaw@nrc-cnrc.gc.ca
Technologies de l'IENM offertes sous licences
Aperçu
Au cours de nos travaux de recherche, effectués aux fins de l'institut ou en collaboration avec des partenaires industriels, il nous arrive parfois de faire des découvertes technologiques qui sont par la suite partagées avec la communauté scientifique et le public en général. Cependant, lorsqu’une technologie semble avoir un avenir commercial prometteur, l’Institut va chercher une protection pour cette propriété intellectuelle au moyen d'un brevet. La propriété intellectuelle de l’Institut est disponible aux entreprises par le biais d’une licence, et comprend principalement des brevets mais peut aussi inclure des droits d’auteur, des secrets commerciaux, et de l'expertise et savoir-faire.
L'Institut peut faire preuve d’une certaine flexibilité dans la détermination des termes et conditions de la licence pour accommoder les besoins de l'entreprise et tenir compte des réalités du marché. Les licences sont habituellement non-exclusives et les conditions peuvent varier selon l’application de la technologie, la région géographique, la durée de la licence et l'activité des ventes. Les redevances peuvent être proportionnelles aux ventes et varier en fonction du temps et du volume des ventes.
L'objectif de l'Institut est d'appuyer l’avancement technologique de l'industrie canadienne et ensuite de récupérer ses coûts d'investissement en recherches en partageant le succès de ceux qui exploitent ses technologies par le biais de licences. Les redevances des licences aident à soutenir d’autres projets de recherche, financent la poursuite d'autres brevets et fournissent des récompenses aux inventeurs et innovateurs.
Technologies disponibles sous licence
| No. Dossier |
Description |
No. Brevet | Date expiration |
|
| 10074 | Automated Resistance Bridge |
Canada |
2,061,281 |
14/02/12 |
| 10306 | A High-Current Transconductance Amplifier |
U.S. Canada |
5,357,210 2,101,840 |
18/10/11 08/07/13 |
| 10446 | In-situ Measurement of Crosslinking Byproducts in Power Cables |
Canada |
2,118,197 |
14/10/14 |
| 10663 | Computer-controlled High-Voltage Power Calibrator |
U.S. Canada |
5,861,740 2,172,762 |
26/03/16 27/03/16 |
| 10757 | Current Ratio Device for Use in Forming a Current Transformer |
U.S. Canada |
5,896,027 2,201,968 |
27/03/17 26/03/17 |
| 11348 | A Computer-Controlled Four-Terminal AC Resistance Bridge |
U.S. Canada |
10,096,859 2,376,732 |
14/03/22 13/03/22 |
| 11414 | Light Induced Generation of Volatile/Alkylated Metals and Semi-Metals |
U.S. Canada |
10,642,151 2,437,489 |
|
|
11640 |
UV Reactive Spray Chambers |
U.S. |
7,829,872 |
|
|
11815 |
Blind Extraction of Pure Component Mass Spectra |
U.S. |
7,804,062 |
|
Contact : Soutien aux affaires et à la recherche
Katalin Deczky, Directrice
CNRC-Institut des étalons de mesure
1200, chemin Montréal, édifice M-36
Ottawa, Ontario, Canada
K1A 0R6
Téléphone (613) 991-6942
Docufax: (613) 952-8154
Courriel : katlin.deczky@nrc-cnrc.gc.ca
