Code national du bâtiment (CNB) 2010
Les énoncés d’intention du Code national du bâtiment (CNB) 2010 ont été mis à jour et sont maintenant accessibles gratuitement sur le site Web des Codes nationaux.
Ces énoncés, qui ne font pas partie intégrante du code, visent à aider les utilisateurs à mieux comprendre le pourquoi de chaque exigence. Ils contribuent à une meilleure interprétation et à une application plus rigoureuse des solutions acceptables publiées dans la division B du code, ainsi qu’à une meilleure compréhension des objectifs auxquels doivent satisfaire les solutions de rechange.
Les énoncés d’intention sont publiés par le Conseil national de recherches du Canada pour le compte de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies.
Pour plus de renseignements
Veuillez communiquer avec Mme Anne Gribbon, secrétaire de la CCCBPI, au 613-993-5569 ou, par courriel, à anne.gribbon@cnrc-nrc.gc.ca.